Travaux de construction du bâtiment Pôle chimie Balard Recherche

CNRS délégation Languedoc-Roussillon

L'opération consiste en la construction et l'aménagement du Pôle chimie Balard Recherche sur le campus de la Délégation régionale Languedoc-Roussillon du CNRS à Montpellier (34). Il s'agit d'une construction neuve d'un ensemble d'environ 25 589 m de plancher. Ce bâtiment sera composé d'importantes surfaces dédiées aux laboratoires de recherche contenant des équipements scientifiques (sorbonnes, spectroscopies à résonance magnétique nucléaire, autoclaves ...) et des surfaces dédiées aux échanges avec salles de réunions/conférences, bureaux et locaux communs. Les travaux consisteront à créer un bâtiment de 5 niveaux de superstructure et de 2 niveaux d'infrastructure, habillé d'une résille métallique et intégré dans les espaces naturels paysagers actuels. Le bâtiment à ossature béton armé, est inscrit en superstructure autour de 3 patios (dont un patio couvert) en partie haute du site et en partie basse, 2 ailes de un à 2 niveaux, constituant l'infrastructure.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CNRS délégation Languedoc-Roussillon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-13	Avis de marché
2016-10-26	Informations complémentaires
2017-06-26	Avis d'attribution de marché
2017-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments de laboratoire
Numéro de référence: 06STL16
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments de laboratoire 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux de façade 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Travaux de revêtements de sols 📦
Travaux de construction spécialisés divers 📦
Sièges 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Travaux d'installation du gaz 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux de construction de voies 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Mobilier de laboratoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Languedoc-Roussillon
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr/languedoc-roussillon 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 467613542 📞
Fax: +33 467613559 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-13 📅
Date limite de soumission: 2016-12-22 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-362398
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

Des variantes sont décrites dans le dossier de consultation. Une visite du site est obligatoire avant la remise des plis. Les offres remises par les candidats qui n'ont pas effectué la visite seront jugées irrégulières.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 48 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Structure — gros-œuvre — charpente métallique
Numéro du lot: 1
Brève description: Structure — gros-œuvre — charpente métallique.
Valeur estimée hors TVA: 9 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 32 mois
Description des options:

Le présent marché pourra faire l'objet de travaux ou prestations similaires, passés en application de la procédure négociée de l'article 30-I.7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et qui seront exécutés par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques à celles du marché initial.

Informations complémentaires:

Des variantes sont décrites dans le dossier de consultation.

Une visite du site est obligatoire avant la remise des plis. Les offres remises par les candidats qui n'ont pas effectué la visite seront jugées irrégulières.

Intitulé du lot: Menuiseries extérieures — façades bardages
Numéro du lot: 2
Brève description: Menuiseries extérieures — façades bardages.
Valeur estimée hors TVA: 3 700 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Variantes libres interdites.
Intitulé du lot: Isolation thermique extérieure
Numéro du lot: 3
Brève description: Isolation thermique extérieure.
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 5
Brève description: Étanchéité.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Variantes libres interdites — variantes imposées décrites dans le dossier de consultation.

Intitulé du lot: Cloisons doublages
Numéro du lot: 6
Brève description: Cloisons doublages.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description des options:

Tranche Optionnelle 1: construction des locaux d'accueil des nouvelles équipes IGMM ICGM.

Tranche Optionnelle 2: aménagement intérieur CIT — le présent marché pourra faire l'objet de travaux ou prestations similaires, passés en application de la procédure négociée de l'article 30-I.7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 (suite au point II.2.14).

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Faux plafonds
Numéro du lot: 7
Brève description: Faux plafonds.
Description des options:

Tranche optionnelle 1: aménagement des locaux d'accueil des nouvelles équipes IGMM ICGM.

Tranche optionnelle 2: Aménagement CIT — le présent marché pourra faire l'objet de travaux ou prestations similaires, passés en application de la procédure négociée de l'article 30-I.7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 (suite au point II.2.14).

Intitulé du lot: Revêtements de sols durs et souples
Numéro du lot: 8
Brève description: Revêtements de sols durs et souples.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description des options:

Tranche optionnelle 2: aménagement CIT — le présent marché pourra faire l'objet de travaux ou prestations similaires, passés en application de la procédure négociée de l'article 30-I.7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 (suite au point II.2.14).

Intitulé du lot: Métallerie — serrurerie
Numéro du lot: 9
Brève description: Métallerie — serrurerie.
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures, mobiliers divers
Numéro du lot: 10
Brève description: Menuiseries intérieures, mobiliers divers.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chauffage ventilation climatisation, sorbonnes et boas, qualification des sorbonnes
Numéro du lot: 11
Brève description:

Chauffage ventilation climatisation, sorbonnes et boas, qualification des sorbonnes.

Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire
Numéro du lot: 12
Brève description: Plomberie sanitaire.
Valeur estimée hors TVA: 850 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fluides et gaz de laboratoires
Numéro du lot: 13
Brève description: Fluides et gaz de laboratoires.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Suite information sur les options (II.2.11): relatif aux marchés aux marchés publics et qui seront exécutés par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques à celles du marché initial.

Intitulé du lot: Courants forts
Numéro du lot: 14
Brève description: Courants forts.
Informations complémentaires: Variantes interdites.
Intitulé du lot: Courants faibles, GTC
Numéro du lot: 15
Brève description: Courants faibles, GTC.
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Appareils élévateurs
Numéro du lot: 16
Brève description: Appareils élévateurs.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vrd
Numéro du lot: 17
Brève description: VRD (Voiries, Réseaux Divers).
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description des options:

Tranche optionnelle 3: aménagements paysagers — le présent marché pourra faire l'objet de travaux ou prestations similaires, passés en application de la procédure négociée de l'article 30-I.7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 (suite au point II.2.14).

Informations complémentaires:

Les offres remises par les candidats qui n'ont pas effectué la visite seront jugées irrégulières. Variantes libres interdites.

Intitulé du lot: Espaces verts aménagements paysagers
Numéro du lot: 18
Brève description: Espaces verts aménagements paysagers.
Informations complémentaires:

Suite information sur les options (II.2.11): relatif aux marchés publics et qui seront exécutés par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques à celles du marché initial. Visite du site obligatoire. Les offres remises par les candidats qui n'ont pas effectué la visite seront jugées irrégulières. Variantes libres interdites.

Intitulé du lot: Paillasses
Numéro du lot: 19
Brève description: Paillasses.
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Peintures
Numéro du lot: 20
Brève description: Peintures.
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. La forme imposée par le pouvoir adjudicateur après attribution est le groupement conjoint avec mandataire solidaire pour assurer la bonne exécution du marché.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le cahier des clauses administratives du présent marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFC pôle achat
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les travaux seront répartis en 21 lots (les lots 1 à 3 et 5 à 20 en appel d'offres ouverts en application des dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 et les lots 4 et 21 en procédure adaptée en application de l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016 — avis d'appel à la concurrence procédure adaptée n° 3007661) et divisés en tranches définies comme suit:

— tranche ferme: construction du Pôle chimie Balard Recherche,

— tranche optionnelle 1: aménagement des locaux d'accueil des nouvelles équipes IGMM ICGM,

— tranche optionnelle 2: aménagement intérieur CIT,

— tranche optionnelle 3: aménagements paysagers.

Le délai d'exécution des travaux est de 32 mois (toutes tranches confondues) à compter de la date figurant sur l'ordre de service et comprend une période de 2 mois pour la préparation des travaux de la tranche ferme et 1 mois pour les tranches optionnelles. Le délai d'exécution de chaque lot s'insère dans le délai global d'exécution de 32 mois de l'ensemble des travaux conformément au calendrier d'exécution joint au dossier de consultation. Les estimations financières s'entendent toutes tranches confondues. Une visite du site est obligatoire pour les lots 1, 17 et 18. Elle est facultative pour les autres lots conformément au règlement de consultation.

Les candidats ne sont pas admis à présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptible d'être obtenus.

Pour les lots 1, 11, 12 et 13: les variantes libres sont autorisées, sous réserve du respect des exigences minimales indiquées au cahier des charges. Les variantes libres sont interdites pour tous les autres lots

pour les lots 5, 8, 11, 15 et 19: Le pouvoir adjudicateur exige la présentation de variantes imposées (prestations supplémentaires ou alternatives) dont les caractéristiques sont détaillées au cahier des charges.

Le DCE est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation PLACE à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr (sous la référence 06stl16).

En parallèle à cette procédure, le maître d'ouvrage va lancer un appel d'offre pour souscrire les polices d'assurance tous risques chantier, dommages ouvrages et garantie collective complémentaire de responsabilité décennale.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://www.montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 201-362398 (2016-10-13)

Informations complémentaires (2016-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'opération consiste en la construction et l'aménagement du Pôle chimie Balard recherche sur le campus de la Délégation Régionale Languedoc Roussillon du CNRS à Montpellier (34). Il s'agit d'une construction neuve d'un ensemble d'environ 25.589 m2 de plancher. Ce bâtiment sera composé d'importantes surfaces dédiées aux laboratoires de recherche contenant des équipements scientifiques (sorbonnes, spectroscopies à résonnance magnétique nucléaire, autoclaves...) et des surfaces dédiées aux échanges avec salles de réunions/conférences, bureaux et locaux communs. Les travaux consisteront à créer un bâtiment de 5 niveaux de superstructure et de 2 niveaux d'infrastructure, habillé d'une résille métallique et intégré dans les espaces naturels paysagers actuels. Le bâtiment à ossature béton armé, est inscrit en superstructure autour de 3 patios (dont un patio couvert) en partie haute du site et en partie basse, deux ailes de un à deux niveaux, constituant l'infrastructure.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-26 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-377865
Se réfère à l'avis: 2016/S 201-362398
Numéro JO-S: 209

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFC Pôle achat
Source: OJS 2016/S 209-377865 (2016-10-26)

Avis d'attribution de marché (2017-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'opération consiste en la construction et l'aménagement du Pôle Chimie Balard recherche sur le campus de la Délégation régionale Languedoc Roussillon du CNRS à Montpellier (34). Il s'agit d'une construction neuve d'un ensemble d'environ 25 589 m² de plancher. Ce bâtiment sera composé d'importantes surfaces dédiées aux laboratoires de recherche contenant des équipements scientifiques (sorbonnes, spectroscopies à résonance magnétique nucléaire, autoclaves...) et des surfaces dédiées aux échanges avec salles de réunions/conférences, bureaux et locaux communs. Les travaux consisteront à créer un bâtiment de 5 niveaux de superstructure et de 2 niveaux d'infrastructure, habillé d'une résille métallique et intégré dans les espaces naturels paysagers actuels. Le bâtiment à ossature béton armé, est inscrit en superstructure autour de 3 patios (dont un patio couvert) en partie haute du site et en partie basse, deux ailes de 1 à 2 niveaux, constituant l'infrastructure.

Valeur totale du marché: 40210091.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Languedoc Roussillon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-26 📅
Date de publication: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 124-251511
Numéro JO-S: 124

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Structure gros-œuvre charpente métallique
Brève description: Structure gros-œuvre charpente métallique.
Description des options:

Le présent marché pourra faire l'objet de travaux ou prestations similaires, passés en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et qui seront exécutés par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques à celles du marché initial.

Intitulé du lot: Menuiseries extérieures, façades bardages
Brève description: Menuiseries extérieures, façades bardages.
Description des options:

Le présent marché pourra faire l'objet de travaux ou prestations similaires, passés en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et qui seront exécutés par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques à celles du marché initial.

Intitulé du lot: Etanchéité
Brève description: Etanchéité.
Description des options:

Tranche Optionnelle 1: Construction des locaux d'accueil des nouvelles équipes igmm icgm. Tranche Optionnelle 2: Aménagement intérieur CIT — le présent marché pourra faire l'objet de travaux ou prestations similaires, passés en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 (suite au point Ii.2.14).

Tranche optionnelle 1: Aménagement des locaux d'accueil des nouvelles équipes igmm icgm — tranche optionnelle 2: Aménagement CIT — le présent marché pourra faire l'objet de travaux ou prestations similaires, passés en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 (suite au point Ii.2.14).

Intitulé du lot: Métallerie serrurerie
Brève description: Métallerie serrurerie.
Description des options:

Tranche optionnelle 2: Aménagement CIT — le présent marché pourra faire l'objet de travaux ou prestations similaires, passés en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 (suite au point Ii.2.14).

Intitulé du lot: Vrd
Brève description: Vrd (Voiries, Réseaux Divers).
Description des options:

Tranche optionnelle 3: Aménagements paysagers — le présent marché pourra faire l'objet de travaux ou prestations similaires, passés en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 (suite au point Ii.2.14).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique Vi.4.3 de l'aap (formulaire européen).

La date de signature du marché est le 19.06.2017 et la date de notification du marché au titulaire est le 20/06/2017 pour les lots 1, 5, 7, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19; le 21/06/2017 pour les lots 3 et 20; le 23/06/2017 pour le lot 6.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie (04.67.61.35.59) ou courriel (achatsdr13@dr13.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2017/S 124-251511 (2017-06-26)

Avis d'attribution de marché (2017-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'Opération consiste en la construction et l'aménagement du Pôle chimie Balard recherche sur le campus de la Délégation Régionale Languedoc Roussillon du CNRS à Montpellier (34). Il s'agit d'une construction neuve d'un ensemble d'environ 25 589 m2 de plancher. Ce bâtiment sera composé d'importantes surfaces dédiées aux laboratoires de recherche contenant des équipements scientifiques (sorbonnes, spectroscopies à résonnance magnétique nucléaire, autoclaves...) et des surfaces dédiées aux échanges avec salles de réunions/conférences, bureaux et locaux communs. Les travaux consisteront à créer un bâtiment de 5 niveaux de superstructure et de 2 niveaux d'infrastructure, habillé d'une résille métallique et intégré dans les espaces naturels paysagers actuels. Le bâtiment à ossature béton armé, est inscrit en superstructure autour de 3 patios (dont un patio couvert) en partie haute du site et en partie basse, 2 ailes de un à deux niveaux, constituant l'infrastructure.

Valeur totale du marché: 45384249.09 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Languedoc Roussillon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-298696
Numéro JO-S: 145

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Structure Gros oeuvre charpente métallique
Brève description: Structure Gros oeuvre charpente métallique.
Description des options:

Le présent marché pourra faire l'objet de travaux ou prestations similaires, passés en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et qui seront exécutés par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques à celles du marché initial.

Intitulé du lot: Menuiseries extérieures, façades Bardages
Brève description: Menuiseries extérieures, façades Bardages.
Description des options:

Tranche optionnelle 2: Aménagement CIT — le présent marché pourra faire l'objet de travaux ou prestations similaires, passés en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du décret no2016-360 du 25.3.2016 (suite au point Ii.2.14).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-07 📅
2017-07-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique Vi.4.3 de l'aap (formulaire européen). La date de signature du marché est le 7.7.2017 et la date de notification du marché au titulaire est le 11.7.2017 pour le lot 2. La date de signature du marché est le 18.07.2017 et la date de notification du marché au titulaire est le 21.7.2017 pour le lot 8. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, no358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie (04.67.61.35.59) ou courriel (achatsdr13@dr13.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2017/S 145-298696 (2017-07-27)

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