Travaux d'impression et de reprographie

Régie T2c

La présente consultation a pour objet l'impression de nombreux documents d'information et de communication externe et interne (affiches, affiches publicitaires, plans, papier en-tête, cartes de visite, enveloppes, adhésifs, etc. ?), ainsi que la réalisation, le façonnage et la livraison de travaux d'impression de documents commerciaux (guides horaires, adhésifs, bâches, etc. ?).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chaumeil Centre France SARL
• Corus Sas
• Gibert Clarey Imprimeurs SAS
• Imprimerie Champagnac SAS
• Imprimerie Decombat SAS
• Imprimerie Visiance SAS
• La Touraine Rotos 16 Vincent SAS
• Paragon Identification SAS
• Riom Off7 — l'Imprimeur.Com SARL
• Siman SAS
• Société des établissements Drouin SARL

Qui ?

• Régie T2c

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'impression et services connexes › Services d'impression

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-19	Avis de marché
2017-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: Vj
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr724 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie T2C
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.t2c.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr 📧
URL des documents: http://www.t2c.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.t2c.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-19 📅
Date limite de soumission: 2016-10-26 📅
Date de publication: 2016-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 183-328578
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.t2c.fr L'accord-cadre est conclu avec un titulaire pour les lots nº 1 à 6 et avec plusieurs titulaires (maximum 3) pour les lots nº 7 à 10.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Documents à façonnages et finitions divers
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, conclu avec un opérateur économique.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit par périodes successives de 1 an sans pouvoir excéder une période globale de reconduction de 3 ans.

Intitulé du lot: Impression sur feuille PVC ou avec encapsulage
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, conclu avec un opérateur économique.

Intitulé du lot: Adhésifs tous formats
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Plans de réseau des points d'arrêts
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Documents de correspondance
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Affiches publicitaires grand format
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Documents à façonnages ou finitions multiples
Numéro du lot: 7
Brève description:

Accord-cadre avec marchés subséquents sans minimum et sans maximum, conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 maximum).

Intitulé du lot: Guide horaires du réseau
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Adhésifs divers
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Personnalisation, impression et routage de documents
Numéro du lot: 10

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

— Extrait K-bis de moins de 3 mois.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.

Avance versée dans les conditions des articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.

Financement par fonds propres.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique de groupement d'entreprises n'est imposée.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Régie T2C.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique des candidats
Critère de qualité (pondération): 37
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 58
Critère de qualité (pondération): 90
Critère de coût: Développement durable
Pondération du coût: 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78951516000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.t2c.fr 🌏
URL des documents: http://www.t2c.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: T2C — Régie des transports urbains de l'agglomération Clermontoise
Adresse postale: Commande publique, 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Pays: fr724 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.t2c.fr

L'accord-cadre est conclu avec un titulaire pour les lots nº 1 à 6 et avec plusieurs titulaires (maximum 3) pour les lots nº 7 à 10.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 183-328578 (2016-09-19)

Avis d'attribution de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'impression de nombreux documents d'information et de communication externe et interne (affiches, affiches publicitaires, plans, papier en-tête, cartes de visite, enveloppes, adhésifs, etc, ?), ainsi que la réalisation, le façonnage et la livraison de travaux d'impression de documents commerciaux (guides horaires, adhésifs, bâches, etc, ?).

Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-028347
Se réfère à l'avis: 2016/S 183-328578
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont des estimations annuelles. Les accord-cadres sont conclus sans montant minimum et sans montant maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 58
Critère de coût (nom): Développement durable
Critère de coût (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-13 📅
Nom: Imprimerie Decombat SAS
Adresse postale: ZAC des Montels III — 25 rue Georges Charpak
Commune postale: Cébazat
Code postal: 63118
Pays: France 🇫🇷
fr724 🏙️
Nom: Société des établissements Drouin SARL
Adresse postale: 92 avenue Ernest Cristal
Commune postale: Aubière
Code postal: 63170
Nom: Chaumeil Centre France SARL
Adresse postale: 67 boulevard Côte Blatin
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Nom: Gibert Clarey Imprimeurs SAS
Adresse postale: 55 rue Charles Coulomb
Commune postale: Chambray-lès-Tours
Code postal: 37170
Pays: fr244 🏙️
Nom: Riom Off7 — l'Imprimeur.Com SARL
Adresse postale: 80 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Mozac
Code postal: 63200
Nom: Imprimerie Visiance SAS
Adresse postale: ZA des Loges — BP 33 — rue de l'Industrie
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: fr715 🏙️
Nom: Imprimerie Champagnac SAS
Adresse postale: 5 rue Félix Daguerre
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: fr722 🏙️
Nom: La Touraine Rotos 16 Vincent SAS
Adresse postale: 32 avenue Charles Bedaux — BP 4229
Commune postale: Tours Cedex 1
Code postal: 37042
Nom: Siman SAS
Adresse postale: 26/28 rue Newton — ZI du Brézet — CS 10101
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63017
Nom: Paragon Identification SAS
Adresse postale: Les Aubépins
Commune postale: Argent-sur-Sauldre
Code postal: 18410
Pays: fr241 🏙️
Nom: Corus SAS
Adresse postale: 19 rue Louis Guérin
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: fr716 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
2
1
3
5
6
Source: OJS 2017/S 017-028347 (2017-01-20)

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