Travaux d'entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier des 5 sites du CHU-HOPITAUX de Rouen situés dans l'agglomération Rouennaise — années 2016 — 2020

CHU de Rouen

Travaux d'entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier des 5 sites du CHU-HOPITAUX de Rouen situés dans l'agglomération Rouennaise — années 2016 — 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Autres travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de remise en état et de remise à neuf

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-31	Avis de marché
2016-07-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état et de remise à neuf
Quantité ou étendue:

La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres Ouvert définie aux articles 33 al. 3 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics (Cmp).Chaque lot est un marché fractionné à bons de commande au sens de l'article 77-1 du Code des Marchés Publics. Chaque lot est conclu sans minimum ni maximum pour toute la durée de validité du marché.Les lots no3-5-8-13-15-17 sont mono-attributaires.Les lots no1-2-4-6-7-9-10-11-12-14- 16 sont multi-attributaires, chacun de ces lots est attribué à trois titulaires distincts maximum sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, le volume annuel des travaux commandés et leur spécificité ne permettant pas leur exécution par un seul attributaire dans les délais souhaités.Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/08/2016 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure au 02/08/2016.Ensuite, chaque lot est reconductible 3 fois par période successive de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 02/08/2016.L'ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au bordereau des prix unitaires propres à chaque lot.Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe) de chaque lot et n'ont pas valeur contractuelle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Courrier électronique: dtst@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 0232888202 📞
Fax: +33 0232888767 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-27 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114212
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Les candidats doivent choisir pour leur réponse, soit: — la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres (vous avez la possibilité de remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres) cf. Règlement de consultation — un envoi postal, — ou une remise en main propre. Une visite des locaux est obligatoire sur tous les sites pour tous les candidats désireux de remettre une offre: une attestation de visite dûment signée par un représentant de la Direction des Travaux et des Services Techniques du Chu-Hôpitaux de Rouen, sera délivrée, elle doit être jointe à l'offre. Prendre contact avec le secrétariat de la Direction des Travaux et des Services Techniques (Tel: 02 32 88 82 02) pour fixer la date de la visite. Une visite est prévue aux dates suivantes: — Mardi 5 avril 2016 à 9h00 — mardi 12 avril 2016 à 9h00 — mardi 19 avril 2016 à 9h00 — mardi 26 avril 2016 à 9h00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier des 5 sites du CHU-HOPITAUX de Rouen situés dans l'agglomération Rouennaise — années 2016 — 2020.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gros oeuvre — démolition
Brève description:

L'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au bordereau des prix unitaires du lot…

… 1.Le lot 1 est multi-attributaires.

… 1.

Le lot 1 est multi-attributaires.
Quantité ou étendue: Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe) du lot 1et n'ont pas valeur contractuelle.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications souhaitées ou références équivalentes: 2112 — 2162.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Menuiseries bois — cloisons — doublages et Mobilier
Brève description:

L'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au bordereau des prix unitaires du lot…

… 2.Le lot 2 est multi-attributaires.

… 2.

Le lot 2 est multi-attributaires.
Quantité ou étendue: Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe) du lot 2 et n'ont pas valeur contractuelle.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications souhaitées ou références équivalentes: 4312 — 4132.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures — fermetures et Métallerie
Brève description:

L'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au bordereau des prix unitaires du lot 3. Le lot 3 est mono-attributaire.

Quantité ou étendue: Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe) du lot 3 et n'ont pas valeur contractuelle.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications souhaitées ou références équivalentes: 3522 — 4412.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Couverture
Brève description:

L'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au bordereau des prix unitaires du lot 4. Le lot 4 est multi-attributaires.

Quantité ou étendue: L'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au CCTP et au BPU propres au lot 4.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications souhaitées ou références équivalentes: 3143.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Etanchéité
Brève description:

L'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au bordereau des prix unitaires du lot 5. Le lot 5 est mono-attributaire.

Quantité ou étendue: Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe) du lot 5 et n'ont pas valeur contractuelle.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications souhaitées ou références équivalentes: 3212.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Plomberie
Brève description:

L'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au bordereau des prix unitaires du lot 6. Le lot 6 est multi-attributaires.

Quantité ou étendue: Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe) du lot 6 et n'ont pas valeur contractuelle.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications souhaitées ou références équivalentes: 5113.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Chauffage — climatisation
Brève description:

L'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au bordereau des prix unitaires du lot 7. Le lot 7 est multi-attributaires.

Quantité ou étendue: Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe) du lot 7 et n'ont pas valeur contractuelle.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications souhaitées ou références équivalentes: 5313 — 5414.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Gaz médicaux
Brève description:

L'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au bordereau des prix unitaires du lot 8. Le lot 8 est mono-attributaire.

Quantité ou étendue: Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe) du lot 8 et n'ont pas valeur contractuelle.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications souhaitées ou références équivalentes: 5152.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Electricité — courants forts — courants faibleselectricité — courants forts — courants faibles
Brève description:

L'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au bordereau des prix unitaires du lot 9. Le lot 9 est multi-attributaires.

Quantité ou étendue: Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe) du lot 9 et n'ont pas valeur contractuelle.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications souhaitées ou références équivalentes: E3 C3.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Peinture
Brève description:

L'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au bordereau des prix unitaires du lot 10. Le lot 10 est multi-attributaires.

Quantité ou étendue: Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe) du lot 10 et n'ont pas valeur contractuelle.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications souhaitées ou références équivalentes: 6112.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Plafonds suspendus
Brève description:

L'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au bordereau des prix unitaires du lot 11. Le lot 11 est multi-attributaires.

Quantité ou étendue: Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe) du lot 11 et n'ont pas valeur contractuelle.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications souhaitées ou références équivalentes: 7152.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Revêtements de sols collés
Brève description:

L'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au bordereau des prix unitaires du lot 12. Le lot 12 est multi-attributaires.

Quantité ou étendue: Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe) du lot 12 et n'ont pas valeur contractuelle.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications souhaitées ou références équivalentes: 6223.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: V.r.d
Brève description:

L'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au bordereau des prix unitaires du lot 13. Le lot 13 est mono-attributaire.

Quantité ou étendue: Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe) du lot 13 et n'ont pas valeur contractuelle.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications souhaitées ou références équivalentes: 3.0 — P3.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Stores, menuiserie aluminium et PVC
Brève description:

L'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au bordereau des prix unitaires du lot 14. Le lot 14 est multi-attributaires.

Quantité ou étendue: Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe) du lot 14 et n'ont pas valeur contractuelle.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications souhaitées ou références équivalentes: 4512/4522/4532/4571.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Revêtements de sols durs
Brève description:

L'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au bordereau des prix unitaires du lot 15. Le lot 15 est mono-attributaire.

Quantité ou étendue: Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe) du lot 15 et n'ont pas valeur contractuelle.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications souhaitées ou références équivalentes: 6312.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Portes automatiques
Brève description:

L'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au bordereau des prix unitaires du lot 16. Le lot 16 est multi-attributaires.

Quantité ou étendue: Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe) du lot 16 et n'ont pas valeur contractuelle.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications souhaitées ou références équivalentes: 4582.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Signalisation
Brève description:

L'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au bordereau des prix unitaires du lot 17. Le lot 17 est mono-attributaire.

Quantité ou étendue: Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe) du lot 17 et n'ont pas valeur contractuelle.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications souhaitées ou références équivalentes: 6191 — 7511.
Quantité ou étendue:

La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres Ouvert définie aux articles 33 al. 3 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics (Cmp).

Chaque lot est un marché fractionné à bons de commande au sens de l'article 77-1 du Code des Marchés Publics. Chaque lot est conclu sans minimum ni maximum pour toute la durée de validité du marché.

Les lots no3-5-8-13-15-17 sont mono-attributaires.

Les lots no1-2-4-6-7-9-10-11-12-14- 16 sont multi-attributaires, chacun de ces lots est attribué à trois titulaires distincts maximum sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, le volume annuel des travaux commandés et leur spécificité ne permettant pas leur exécution par un seul attributaire dans les délais souhaités.

Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/08/2016 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure au 02/08/2016.

Ensuite, chaque lot est reconductible 3 fois par période successive de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.

La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 02/08/2016.

L'ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au bordereau des prix unitaires propres à chaque lot.

Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe) de chaque lot et n'ont pas valeur contractuelle.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur (Pa) se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés similaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du Code des Marchés Publics (Cmp) et de reconduire le marché.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DTST-CB-BI-travauxentretien
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les locaux situés sur les 5 sites du Chu-Hôpitaux de Rouen, 76031 Rouen Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire Dc1

Rempli, ou lettre de candidature, signé par une personne habilitée à engager la société et précisant si la société

se présente seule ou en groupement;

— formulaire Dc2 rempli par une personne habilitée à engager la société ou déclarations et attestations sur

l'honneur équivalentes.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet de la présente consultation d'offres, réalisés au cours des trois derniers exercices; (sauf si ces renseignements figurent sur le Dc2).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:

Références des cinq dernières années pour des travaux de nature similaire avec coordonnées des clients concernés, le montant des marchés et leur durée. Présentation générale de l'entreprise, avec état des effectifs, des qualifications du personnel, état du matériel, de l'outillage, équipement technique dont l'entreprise dispose pour exécuter le marché.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Cf qualifications demandées ci-dessus par lot concerné.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ou de garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du Chu-Hôpitaux de Rouen. Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées à l'article 3.3 du CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Chaque lot constitue un marché conclu soit avec une entreprise individuelle, soit avec un groupement d'entreprises. En cas de groupement, celui-ci sera conjoint avec solidarité du mandataire au sens de l'article 3.5.1. Du Ccag-Travaux.

En application de l'article 3.5.1 du Ccag-Travaux, le mandataire est solidaire de chacun des autres membres du groupement conjoint dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard du Représentant du Pouvoir Adjudicateur (Rpa).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale du CHU de Rouen
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU — hôpitaux de Rouen — direction des Travaux et des Services Techniques
Adresse postale: 1 rue de Germont — cour d'honneur — porte 5 — 1er étage
Point de contact: Mr Idasiak Bruno (renseignements techniques) ou Mme Stelmaszyk Claire (renseignements administratifs)
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU — hôpitaux de Rouen — direction des Travaux et des Services Techniques — cellule des Marchés
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 1 rue de Germont — cour d'Honneur — porte 5 — 1er étage
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DTST-CB-BI-travauxentretien
Informations complémentaires

Les candidats doivent choisir pour leur réponse, soit:

— la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres (vous avez la possibilité de remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres) cf. Règlement de consultation

— un envoi postal,

— ou une remise en main propre.

Une visite des locaux est obligatoire sur tous les sites pour tous les candidats désireux de remettre une offre: une attestation de visite dûment signée par un représentant de la Direction des Travaux et des Services Techniques du Chu-Hôpitaux de Rouen, sera délivrée, elle doit être jointe à l'offre.

Prendre contact avec le secrétariat de la Direction des Travaux et des Services Techniques (Tel: 02 32 88 82 02) pour fixer la date de la visite. Une visite est prévue aux dates suivantes:

— Mardi 5 avril 2016 à 9h00

— mardi 12 avril 2016 à 9h00

— mardi 19 avril 2016 à 9h00

— mardi 26 avril 2016 à 9h00.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0232081270 📞
Fax: +33 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2016/S 066-114212 (2016-03-31)

Avis d'attribution de marché (2016-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 825 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Téléphone: +33 232888202 📞
Fax: +33 232888767 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-28 📅
Date de publication: 2016-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 147-265620
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114212
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 2.8.2016. Il est reconductible 3 fois par période successive de 12 mois par tacite reconduction sans que sa durée de validité ne puisse excéder le 1.8.2020 inclus. Chaque lot est un marché fractionné à bons de commande au sens de l'article 77-1 du Code des Marchés Publics. Chaque lot est conclu sans minimum ni maximum pour toute la durée de validité du marché. Les montants indiqués sur cet avis sont des montants estimatifs annuels (H.T.).

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les locaux situés sur les 5 sites du Chu-Hôpitaux de Rouen 76031 Rouen cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre proposée au travers des éléments contenus dans le mémoire technique (%)
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-29 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 147-265620 (2016-07-28)

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