Travaux d'entretien au centre hospitalier de Rouffach

Centre hospitalier de Rouffach

Travaux d'entretien pour les sites intra et extra hospitaliers du centre hospitalier de Rouffach.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-08 Avis de marché
2016-05-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Le présent marché est conclu sans montant minimum ni maximum et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004, conclu avec un seul opérateur.Montant estimatif de chaque lot, à titre indicatif:Lot n° 01: Sanitaire chauffage budget prévisionnel: 100 000 EUR/an (HT).Lot n° 02: Électricité budget prévisionnel: 130 000 EUR/an (HT).Lot n° 03: Faux plafond budget prévisionnel: 50 000 EUR/an (HT).Lot n° 04: Menuiserie budget prévisionnel: 50 000 EUR/an (HT).Lot n° 05: Plâtrerie budget prévisionnel: 50 000 EUR/an (HT).Lot n° 06: Serrurerie budget prévisionnel: 100 000 EUR/an (HT).Lot n° 07: Étanchéité toitures planes budget prévisionnel: 50 000 EUR/an (HT).Lot n° 08: Couverture et zinguerie budget prévisionnel: 50 000 EUR/an (HT).Lot n° 09: Gros œuvre budget prévisionnel: 70 000 EUR/an (HT).Lot n° 10: Signalisation routière budget prévisionnel: 20 000 EUR/an (HT).Lot n° 11: Voie et réseaux divers budget prévisionnel: 80 000 EUR/an (HT).Lot n° 12: Travaux de peinture budget prévisionnel: 150 000 EUR/an (HT).Lot n° 13: Travaux de revêtement de sol budget prévisionnel: 150 000 EUR/an (HT).Lot n° 14: Travaux de carrelage budget prévisionnel: 100 000 EUR/an (HT).Lot n° 15: Clôtures et portails budget prévisionnel: 30 000 EUR/an (HT).Lot n° 16: Volets roulants budget prévisionnel: 30 000 EUR/an (HT).Les travaux s'échelonneront sur une première période à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2016. Le marché sera ensuite renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction tacite sous réserve d'une note favorable (au dessus de la moyenne) lors de l'évaluation annuelle (cf. Annexe 1 au CCAP).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rouffach
Adresse postale: 27 rue du 4ème RSM, BP 29
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Contact
Adresse Internet: http://ch-rouffach.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-08 đź“…
Date limite de soumission: 2016-03-21 đź“…
Date de publication: 2016-02-12 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 030-047755
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien pour les sites intra et extra hospitaliers du centre hospitalier de Rouffach.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent marché est conclu sans montant minimum ni maximum et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004, conclu avec un seul opérateur.
Montant estimatif de chaque lot, Ă  titre indicatif:
Lot n° 01: Sanitaire chauffage budget prévisionnel: 100 000 EUR/an (HT).
Lot n° 02: Électricité budget prévisionnel: 130 000 EUR/an (HT).
Lot n° 03: Faux plafond budget prévisionnel: 50 000 EUR/an (HT).
Lot n° 04: Menuiserie budget prévisionnel: 50 000 EUR/an (HT).
Lot n° 05: Plâtrerie budget prévisionnel: 50 000 EUR/an (HT).
Lot n° 06: Serrurerie budget prévisionnel: 100 000 EUR/an (HT).
Lot n° 07: Étanchéité toitures planes budget prévisionnel: 50 000 EUR/an (HT).
Lot n° 08: Couverture et zinguerie budget prévisionnel: 50 000 EUR/an (HT).
Lot n° 09: Gros œuvre budget prévisionnel: 70 000 EUR/an (HT).
Lot n° 10: Signalisation routière budget prévisionnel: 20 000 EUR/an (HT).
Lot n° 11: Voie et réseaux divers budget prévisionnel: 80 000 EUR/an (HT).
Lot n° 12: Travaux de peinture budget prévisionnel: 150 000 EUR/an (HT).
Lot n° 13: Travaux de revêtement de sol budget prévisionnel: 150 000 EUR/an (HT).
Lot n° 14: Travaux de carrelage budget prévisionnel: 100 000 EUR/an (HT).
Lot n° 15: Clôtures et portails budget prévisionnel: 30 000 EUR/an (HT).
Lot n° 16: Volets roulants budget prévisionnel: 30 000 EUR/an (HT).
Les travaux s'échelonneront sur une première période à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2016. Le marché sera ensuite renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction tacite sous réserve d'une note favorable (au dessus de la moyenne) lors de l'évaluation annuelle (cf. Annexe 1 au CCAP).
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Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sites intra et extrahospitaliers du centre hospitalier de Rouffach, 68250 Rouffach.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières conformément à l'article 45 du CMP.
Situation économique et financière:
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
1) Formulaire Dc1 (maj. au 25.8.2014) dûment complété et signé ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 à 45 du CMP:
* Déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 modifiée.
* Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, correspondant bien au secteur d'activité concerné et au montant de l'offre.
2) Formulaire Dc2 dûment complété, accompagné, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28.8.2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
A) Les capacités financières: — chiffre d'affaires des 3 dernières années — copie du jugement en cas de redressement judiciaire — attestations d'assurances.
B) Les capacités techniques: — moyens matériels et humains — liste des principales références professionnelles récentes de nature identique à l'objet du marché.
c) Les capacités professionnelles: la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution des marchés ne prévoit pas le versement d'acomptes. Le titulaire peut bénéficier de l'avance prévue aux articles 87 à 90 du CMP.
Le comptable assignataire chargé des paiements est le comptable responsable de la trésorerie du centre hospitalier de Rouffach.
Le délai de paiement et les intérêts moratoires s'appliquent conformément à l'article 98 du CMP.
Le paiement de la somme due s'effectuera dans un délai de cinquante jours (50) à compter de la date de la réception de la demande de paiement (date de compostage).
Ce délai peut être ramené à 20 jours en cas d'application d'un escompte dont le pourcentage figure sur l'acte d'engagement.
En cas de défaut de paiement, le taux des intérêts moratoires applicable correspond au taux directeur de la Banque centrale européenne (BCE) augmenté de 8 points de pourcentage, auquel s'ajoute systématiquement une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement.
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Ce marché sera financé par les crédits d'exploitation ou d'investissement dont dispose le centre hospitalier de Rouffach.
Les prix sont fermes pour la première période du marché et révisables les années suivantes, en cas de reconduction.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 44
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix total du BPU: pondération 3
2. Prix total du DQE: pondération 4
3. Valeur du coefficient K: pondération 1
4. Développement durable: pondération 1
5. Dossier technique: pondération 1
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: François Courtot, directeur du centre hospitalier de Rouffach
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
Nom: Renseignements techniques: Didier Kasprzykowski — responsable maintenance — services techniques — centre hospitalier de Rouffach — 27 rue du 4ème RSM — BP 29 — 68250 Rouffach. Adresse électronique: d.kasprzykowski@ch-rouffach.fr . Renseignements administratifs: cellule des marchés: Mme Christine Lenhardt — adresse électronique: c.lenhardt@ch-rouffach.fr ou Mme Claudine Haeffelin — adresse électronique: c.haeffelin@ch-rouffach.fr
- 1. Sur demande écrite au centre hospitalier de Rouffach — cellule des marchés ou demande télécopiée au 03.89.78.72.14. — 2. Voie électronique: téléchargement du dossier via internet à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr . Dans le cadre du développement durable nous vous invitons à télécharger les documents
L'envoi se fera: — soit par pli recommandé avec accusé de réception postal portant la mention “Travaux d'entretien au centre hospitalier de Rouffach — lot n° .......” et adressé à M. le directeur du centre hospitalier de Rouffach — 27 rue du 4ème RSM — BP 29 — 68250 Rouffach — soit par dépôt: le pli sera remis contre récépissé à la cellule des marchés — bureau n° 112 du pavillon administratif du centre hospitalier de Rouffach, — soit par dépôt électronique: l'offre sera transmise par voie électronique sur le site: www.marches-securises.fr . Les offres devront être rédigées en langue française. Unité monétaire utilisée, l'euro
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif- 31 avenue de la Paix — BP 51038 — 67070 Strasbourg — e-mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr — tél. (+33) 3 88 21 23 23 — fax: (+33) 3 88 36 44 66
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif - 31 avenue de la Paix — BP 51038 — 67070 Strasbourg - e-mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr — tél. (+33) 3 88 21 23 23 — fax: (+33) 3 88 36 44 66
Source: OJS 2016/S 030-047755 (2016-02-08)
Avis d'attribution de marché (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16-18578
Brève description:
Travaux d'entretien pour les sites intra et extra hospitaliers du Centre hospitalier de Rouffach.
Valeur totale du marché: 1 210 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 27 rue du 4ème RSM
Contact
Courrier électronique: c.lenhardt@ch-rouffach.fr 📧
Téléphone: +33 389787007 📞
Fax: +33 389787214 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 đź“…
Date de publication: 2016-05-24 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-174919
Se réfère à l'avis: 2016/S 030-047755
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Critères d'attribution pour l'ensemble de lots: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous: — prix total du BPU: pondération 3 — prix total du DQE: pondération 4 — valeur du coefficient K: pondération 1 — développement durable: pondération 1 — dossier technique: pondération 1.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Les 16 lots sont traités par marchés séparés. Il est possible de soumissionner pour un ou plusieurs lots
Numéro du lot: 1à16
Brève description:
Lot nÂş 01: sanitaire chauffage
Lot nº 02: électricité
Lot nÂş 03: faux plafond
Lot nÂş 04: menuiserie
Lot nº 05: plâtrerie
Lot nÂş 06: serrurerie
Lot nº 07: étanchéité toitures planes
Lot nÂş 08: couverture et zinguerie
Lot nº 09: gros œuvre
Lot nº 10: signalisation routière
Lot nº 11: voie et réseaux divers
Lot nÂş 12: travaux de peinture
Lot nÂş13: travaux de revĂŞtement de sol
Lot nÂş 14: travaux de carrelage
Lot nÂş 15: clĂ´tures et portails
Lot nÂş 16: volets roulants.
Informations complémentaires:
Critères d'attribution pour l'ensemble de lots: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous: — prix total du BPU: pondération 3 — prix total du DQE: pondération 4 — valeur du coefficient K: pondération 1 — développement durable: pondération 1 — dossier technique: pondération 1.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Voir détail des critères dans informations complémentaires
Pondération du coût: Non applicable

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-04 đź“…
2016-05-10 đź“…

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé

Référence
Informations complémentaires
Durée d'exécution du marché:
Les travaux s'échelonneront pour une première période à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2016. Le marché sera ensuite renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction tacite sous réserve d'une note favorable (au dessus de la moyenne) lors de l'évaluation annuelle (cf. annexe 1 au CCAP).
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— 2ème période du 1.1.2017 au 31.12.2017
— 3ème période du 1.1.2018 au 31.12.2018
— 4ème période du 1.1.2019 au 31.12.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Source: OJS 2016/S 098-174919 (2016-05-19)