Travaux d'assainissement et de gestion des eaux pluviales

Valence Romans Sud Rhône-Alpes

Accord-cadre à marchés subséquents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chapon TP
• Cheval Frères SAS
• Colas Rhône-Alpes Auvergne
• Eurovia Dala Agence LMTP
• Faurie SAS
• Giammatteo Réseaux
• NGE
• Rampa travaux publics
• Sogea Rhône-Alpes — agence Coca Sud-Est

Qui ?

• Valence Romans Sud Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-05	Avis de marché
2017-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 16as003
Brève description: Accord-cadre à marchés subséquents.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr713 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Adresse postale: BP 10388
Code postal: 26958
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@valenceromansagglo.fr 📧
Téléphone: +33 475813030 📞
URL des documents: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-276608
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.valenceromansagglo.fr/ Documents à remettre: cf règlement de la consultation. Dépôt par porteur: Valence Romans Sud Rhône-Alpes, service commande publique, immeuble Centre Gare Valence — 2e étage, 50 rue Denis Papin, 26000 Valence.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot Nord
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montrigaud, Saint-Christophe-le-Laris, Miribel, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Laurent-d'Onay, Crépol, Le Chalon, Montmiral, Saint-Michel / Savasse, Parnans, Châtillon, Triors, Génissieux, Mours, Romans.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: 2 fois 1 an.
Intitulé du lot: Lot Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:

Geyssans, Peyrins, Saint-Bardoux, Clérieux, Granges-les-Beaumont , Châteauneuf-sur-Isère, Alixan, Saint-Marcel-lès-Valence, Bourg-lès-Valence, Montélier.

Intitulé du lot: Lot Est
Numéro du lot: 3
Brève description:

Saint-Paul, Eymeux, La Baume-d'Hostun, Hostun, Jaillans, Beauregard Baret, Chatuzange, Bg de Péage, Marches, Rochefort Samson, Bésayes, Barbières, Saint-Vincent, Charpey, Châteaudouble, Peyrus.

Intitulé du lot: Lot Sud
Numéro du lot: 4
Brève description:

Valence, Chabeuil, Malissard, Beaumont-lès-Valence, Portes-lès-Valence, Beauvallon, Montéléger, Étoile-sur-Rhône, Montmeyran, La Baume Cornillane, Ourches, Upie, Montvendre, Combovin, Barcelonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Fntp 5142

fntp 5192

amiante (sous-section 4).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Clause sociale pour les marchés subséquents > 60 0000 EUR HT.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004048300014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Valence Romans Sud Rhône-Alpes: à l'attention du service commande publique
Adresse postale: BP10388
Pays: fr713 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.valenceromansagglo.fr/

Documents à remettre: cf règlement de la consultation.

Dépôt par porteur: Valence Romans Sud Rhône-Alpes, service commande publique, immeuble Centre Gare Valence — 2e étage, 50 rue Denis Papin, 26000 Valence.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2016/S 153-276608 (2016-08-05)

Avis d'attribution de marché (2017-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-03 📅
Date de publication: 2017-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 027-047086
Se réfère à l'avis: 2016/S 153-276608
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé sans montant minimum ni maximum. Le montant indiqué est le montant utilisé pour comparer les offres, comme indiqué dans le règlement de la consultation: Montant DQE 1 + 2/3 montant DQE 2.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montrigaud, St-Christophe-le-Laris, Miribel, St-Bonnet-de-Valclérieux, St-Laurent-d'Onay, Crépol, Le Chalon, Montmiral, St-Michel / Savasse, Parnans, Chatillon, Triors, Génissieux, Mours, Romans.

Geyssans, Peyrins, St-Bardoux, Clérieux, Granges-les-Beaumont, Châteauneuf-sur-Isère, Alixan, St-Marcel-lès-Valence, Bourg-lès-Valence, Montélier.

St-Paul, Eymeux, La Baume-d'Hostun, Hostun, Jaillans, Beauregard-Baret, Chatuzange, Bg de Péage, Marches, Rochefort-Samson, Bésayes, Barbières, St-Vincent, Charpey, Châteaudouble, Peyrus.

Valence, Chabeuil, Malissard, Beaumont-lès-Valence, Portes-lès-Valence, Beauvallon, Montéléger, Étoile-sur-Rhône, Montmeyran, La Baume-Cornillane, Ourches, Upie, Montvendre, Combovin, Barcelonne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé sans montant minimum ni maximum.

Le montant indiqué est le montant utilisé pour comparer les offres, comme indiqué dans le règlement de la consultation:

Montant DQE 1 + 2/3 montant DQE 2.

Source: OJS 2017/S 027-047086 (2017-02-03)

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