Travaux d'aménagement d'un cheminement piéton et cycliste nommé « u Spassimare »

Commune de Bastia

La ville de Bastia poursuit sa politique en faveur des modes de déplacement doux.
Les présents travaux consistent à transformer les trottoirs de la Route territoriale 11 pour accueillir
les piétons, personnes à mobilité réduite et cycles dans un souci de confort et de sécurité.
Cette liaison permettra de relier la citadelle à la portion de voie douce déjà réalisée à l'arinella.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Bastia

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-11	Avis de marché
2017-05-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de chemins piétonniers
Numéro de référence: 2016/032
Brève description:

La ville de Bastia poursuit sa politique en faveur des modes de déplacement doux. Les présents travaux consistent à transformer les trottoirs de la Route territoriale 11 pour accueillir les piétons, personnes à mobilité réduite et cycles dans un souci de confort et de sécurité. Cette liaison permettra de relier la citadelle à la portion de voie douce déjà réalisée à l'arinella.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de chemins piétonniers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de revêtement divers 📦
Travaux routiers 📦
Pose de garde-corps 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20410
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marches@bastia.corsica 📧
Téléphone: +33 495559704 📞
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244048
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.bastia.corsica/marches-publics Le délai d'exécution maximum de l'ensemble des travaux est de 9 mois (période de préparation de 30 jours non comprise). Le délai d'exécution de chaque lot s'insère dans ce délai d'ensemble. — Pour votre information, le candidat du lot no2 «Revêtement» devra détenir une autorisation préfectorale d'exploitation d'une centrale d'enrobé à chaud conformément à l'article L 512-1 de code de l'environnement. — Pour les lots no1,2 et 3: Le titulaire de chaque lot fournira une assurance au titre de la garantie décennale — le titulaire du lot no4 « Serrurerie » fournira une attestation d'assurance 10 ans « anticorrosion et bonne tenue ». Dépôt par porteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La ville de Bastia poursuit sa politique en faveur des modes de déplacement doux.

Les présents travaux consistent à transformer les trottoirs de la Route territoriale 11 pour accueillir

les piétons, personnes à mobilité réduite et cycles dans un souci de confort et de sécurité.

Cette liaison permettra de relier la citadelle à la portion de voie douce déjà réalisée à l'arinella.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, réseaux secs, pluvial, dalle béton, signalisation
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux de maçonnerie, réseaux secs, pluvial, dalle béton, signalisation.
Durée de l'accord: 9 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme Opérationnel Feder Corse 2014-2020 Identification du projet: Réseau des pistes cyclables- secteur sud — spassimare.
Intitulé du lot: Revêtement de voirie
Numéro du lot: 2
Brève description: Revêtement de voirie.
Durée de l'accord: 5 mois
Intitulé du lot: Bordures coulées
Numéro du lot: 3
Brève description: Bordures coulées.
Durée de l'accord: 1 mois
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 4
Brève description: Serrurerie.
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 6
Brève description: Espaces verts.
Durée de l'accord: 2 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants.

La déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Les références relatives à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans seront prises en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin

une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Qualification Et/Ou Competences Requises Pour Les Differents Lots

L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent (références notamment) ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres

lot no1 — travaux de maçonnerie, réseaux secs, pluvial, dalle béton, signalisation

dalle encorbellement: béton armé

réseaux

couronnement pierre: patrimoine bâti

lot no2 — revêtement de voirie

revêtement en matériaux enrobé spéciaux

marquage routier

lot no3 — bordure coulée

exécution de bordure par béton extrudé

lot no4 — serrurerie

Qualification: Qualisteelcoat

Lot no6 — espaces verts

plantation et arrosage.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Bastia.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21200033500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bastia
Pays: Haute-Corse 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.bastia.corsica/marches-publics

Le délai d'exécution maximum de l'ensemble des travaux est de 9 mois (période de préparation de 30 jours non comprise).

Le délai d'exécution de chaque lot s'insère dans ce délai d'ensemble.

— Pour votre information, le candidat du lot no2 «Revêtement» devra détenir une autorisation préfectorale d'exploitation d'une centrale d'enrobé à chaud conformément à l'article L 512-1 de code de l'environnement.

— Pour les lots no1,2 et 3: Le titulaire de chaque lot fournira une assurance au titre de la garantie décennale

— le titulaire du lot no4 « Serrurerie » fournira une attestation d'assurance 10 ans « anticorrosion et bonne tenue ».

Dépôt par porteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative.

Source: OJS 2016/S 136-244048 (2016-07-11)

Avis d'attribution de marché (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La ville de Bastia poursuit sa politique en faveur des modes de déplacement doux. Les présents travaux consistent à transformer les trottoirs de la Route territoriale 11 pour accueillir les piétons, personnes à mobilité réduite et cycles dans un souci de confort et de sécurité. Cette liaison permettra de relier la citadelle à la portion de voie douce déjà réalisée à l'Arinella.

Valeur totale du marché: 1767782.05 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 495559702 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-207012
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244048
Numéro JO-S: 104

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les présents travaux consistent à transformer les trottoirs de la Route territoriale 11 pour accueillir les piétons, personnes à mobilité réduite et cycles dans un souci de confort et de sécurité.

Cette liaison permettra de relier la citadelle à la portion de voie douce déjà réalisée à l'Arinella.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme opérationnel FEDER Corse 2014-2020. Identification du projet: Réseau des pistes cyclables- secteur Sud — Spassimare.
Programme opérationnel FEDER Corse 2014-2020. Identification du projet: Réseau des pistes cyclables- secteur sud — Spassimare.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-13 📅
2016-12-15 📅
2017-03-15 📅
2016-12-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il convient de se référer à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative.

Source: OJS 2017/S 104-207012 (2017-05-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage (>20)

Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes (>20)

Travaux de construction d'autoroutes, de routes (>20)

Chemins et autres aires empierrées (3)