Transports scolaires et d'accueils de loisir réguliers et occasionnels

Ville de Comines

Transports scolaires et accueils de loisirs réguliers et occasionnels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Comines

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-21	Avis de marché
2017-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 2016-14
Brève description: Transports scolaires et accueils de loisirs réguliers et occasionnels.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Comines
Adresse postale: Grand'Place
Commune postale: Comines
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-comines.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-comines.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-21 📅
Date limite de soumission: 2016-10-21 📅
Date de publication: 2016-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 185-331861
Numéro JO-S: 185

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Transports Occasionnels
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports occasionnels pour les écoles et accueils de loisirs.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois sur décision expresse de la collectivité sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.

Intitulé du lot: Transports réguliers (piscine, restaurants scolaires, complexes sportifs et accueils de loisirs)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Transports réguliers des scolaires et accueils de loisirs (piscine, restaurants scolaires, complexes sportifs et accueils de loisirs).

Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰

Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Comines.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 185-331861 (2016-09-21)

Avis d'attribution de marché (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports scolaires et d'accueils de loisir réguliers et occasionnels.
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-039795
Se réfère à l'avis: 2016/S 185-331861
Numéro JO-S: 23

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports occasionnels
Brève description:

Transports occasionnels.

Transports réguliers (piscine, restaurants scolaires, complexes sportifs et accueils de loisirs).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et humains
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Descriptions des modalités d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Description du parc automobile
Mesures prises en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Description des modalités dexécution des prestations
Mesures prises en matière de protection de lenvironnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-20 📅
Source: OJS 2017/S 023-039795 (2017-01-30)

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