Transports publics de personnes en autocar

Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire

Les transports publics de personnes concernent de façon non exhaustive:
— les sorties organisées par la Ville pour les enfants inscrits dans les centres de loisirs municipaux pendant les vacances scolaires,
— les transports des élèves des écoles de la Ville vers la piscine inter-communale, les gymnases et vers la médiathèque pendant l'année scolaire,
— les sorties ponctuelles organisées par la ville,
— les sorties organisées par les écoles (classe nature, de neige, sortie au zoo, musée).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-17.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-17 Avis de marché
Avis de marché (2016-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
Adresse postale: place Marcellin Verbe
Code postal: 44230
Commune postale: Saint-Sébastien-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: http://saintsebastien.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: cerraudchauvet@saintsebastien.fr 📧
Téléphone: +33 240808567 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-17 📅
Date limite de soumission: 2016-04-29 📅
Date de publication: 2016-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 057-096326
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché sans mini, ni maxi. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le marché prend effet au 1.9.2016 ou à la notification du marché si cette dernière est postérieure au 1.9.2016 et s'achève au 31.8.2017. Le marché peut être tacitement reconduit 2 fois par période supplémentaire de 1 an sans toutefois excéder le 31.8.2019. Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.e-marchespublics.com Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur y compris dans le cadre des négociations. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les transports publics de personnes concernent de façon non exhaustive:
— les sorties organisées par la Ville pour les enfants inscrits dans les centres de loisirs municipaux pendant les vacances scolaires,
— les transports des élèves des écoles de la Ville vers la piscine inter-communale, les gymnases et vers la médiathèque pendant l'année scolaire,
— les sorties ponctuelles organisées par la ville,
— les sorties organisées par les écoles (classe nature, de neige, sortie au zoo, musée).
Numéro de référence: 16aos001

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Caroline Erraud-Chauvet
Adresse du profil d'acheteur: http://saintsebastien.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Saint-Sébastien-sur-Loire
Adresse postale: Service marchés publics, place Marcellin Verbe — BP 63329
Commune postale: Saint-Sébastien-sur-Loire
Code postal: 44233
Point de contact: Mme Caroline Erraud-Chauvet
Courrier électronique: marchespublics@saintsebastien.fr 📧
Adresse postale: Service vie associative, place Marcellin Verbe — BP 63329
Point de contact: Mme Anne Louvard
Téléphone: +33 240808588 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16aos001
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché sans mini, ni maxi. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Afficher plus
Le marché prend effet au 1.9.2016 ou à la notification du marché si cette dernière est postérieure au 1.9.2016 et s'achève au 31.8.2017.
Le marché peut être tacitement reconduit 2 fois par période supplémentaire de 1 an sans toutefois excéder le 31.8.2019.
Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.e-marchespublics.com
Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur y compris dans le cadre des négociations.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.
Source: OJS 2016/S 057-096326 (2016-03-17)
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