Transports occasionnels
Ville de Frontignan
La présente consultation a pour objet de faire assurer par le transporteur, sur demande de la commune, le transport occasionnel.
Le service vise la mise à disposition d'un chauffeur et d'un bus d'une capacité d'environ 60 places (ou moins si nécessaire en fonction des besoins de la commune) en règle au regard des normes techniques et administratives en vigueur.
Le prestataire est censé connaître le parcours pour se rendre aux diverses destinations.
Le délai de réception des offres était de 2016-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Hérault
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Frontignan
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 308
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-07 📅
Date limite de soumission: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 007-008352
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transport pendant le temps scolaire sur le territoire communal
Brève description: Transport pendant le temps scolaire sur le territoire communal.
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport pendant le temps scolaire hors territoire communal.
Numéro du lot: 3
Brève description: Transport hors jours scolaires sur le territoire communal.
Numéro du lot: 4
Brève description: Transport hors jours scolaires hors territoire communal.
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Frontignan, 34110 Frontignan.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (11)
2. Valeur technique (9)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pierre Bouldoire maire
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Frontignan
Commune postale: Frontignan Cedex
Code postal: 34113
Point de contact: Marie Ribeiro
Téléphone: +33 467185421 📞
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 308, service juridique
Point de contact: Corinne Weron
Téléphone: +33 467185025 📞
Point de contact: Pierre Bouldoire
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif des règlements amiables
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région Paca SGAR, bd P Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Ce marché est destiné à être remis en concurrence dans quatre ans.
Source: OJS 2016/S 007-008352 (2016-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue:
Lot no 1: transports pendant le temps scolaire sur le territoire communal,Montant minimum: 15 000 EUR HT,Montant maximum: 45 000 EUR HT,Nombre de bus: 3 à 8.lot no 2: transports pendant le temps scolaire hors territoire communal,Montant minimum: 7 000 EUR Ht,Montant maximum: 28 000 EUR Ht,Nombre de bus: de 2 à 6.Lot no 3: transports hors jours scolaires sur le territoire communal,Montant minimum: 3 000 EUR Ht,Montant maximum: 12 000 EUR Ht,Nombre de bus: de 3 à 8 bus.Lot no 4: transports hors jours scolaires hors territoire communal,Montant minimum: 10 000 EUR Ht,Montant maximum: 40 000 EUR Ht,Nombre de bus: de 3 à 8 bus.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Frontignan
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 308
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-07 📅
Date limite de soumission: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 007-008352
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Les critères intervenant pour l'agrément des candidatures sont: niveau de capacités techniques et financières, niveau de capacités professionnelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de faire assurer par le transporteur, sur demande de la commune, le transport occasionnel.
Le service vise la mise à disposition d'un chauffeur et d'un bus d'une capacité d'environ 60 places (ou moins si nécessaire en fonction des besoins de la commune) en règle au regard des normes techniques et administratives en vigueur.
Le prestataire est censé connaître le parcours pour se rendre aux diverses destinations.
Intitulé du lot: Transport pendant le temps scolaire sur le territoire communal
Brève description: Transport pendant le temps scolaire sur le territoire communal.
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport pendant le temps scolaire hors territoire communal.
Numéro du lot: 3
Brève description: Transport hors jours scolaires sur le territoire communal.
Numéro du lot: 4
Brève description: Transport hors jours scolaires hors territoire communal.
Quantité ou étendue:
Lot n
Montant minimum: 15 000 EUR HT,
Montant maximum: 45 000 EUR HT,
Nombre de bus: 3 à 8.
lot n
Montant minimum: 7 000 EUR Ht,
Montant maximum: 28 000 EUR Ht,
Nombre de bus: de 2 à 6.
Montant minimum: 3 000 EUR Ht,
Montant maximum: 12 000 EUR Ht,
Nombre de bus: de 3 à 8 bus.
Montant minimum: 10 000 EUR Ht,
Montant maximum: 40 000 EUR Ht,
Numéro de référence: 2016-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Frontignan, 34110 Frontignan.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Les éléments demandés sur la lettre de candidature (habilitation du mandataire par ses cotraitants), pourront être transmis à l'aide du formulaire Dc1.
Et
— les éléments demandés sur la déclaration du candidat individuel ou membre du groupement, pourront être transmis à l'aide du formulaire Dc2.
Une déclaration indiquant les moyens humains et techniques pour accomplir cette prestation.
Capacité technique et professionnelle:
Une présentation d'une liste de marchés portant sur les marchés de même nature réalisés au cours des trois dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Cautionnement: sans objet
retenue de garantie: sans objet.
Le paiement interviendra dans les conditions de l'article 98 du code des marchés et du décret n
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Il ne sera imposé aucune forme de groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (11)
2. Valeur technique (9)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pierre Bouldoire maire
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Frontignan
Commune postale: Frontignan Cedex
Code postal: 34113
Point de contact: Marie Ribeiro
Téléphone: +33 467185421 📞
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 308, service juridique
Point de contact: Corinne Weron
Téléphone: +33 467185025 📞
Point de contact: Pierre Bouldoire
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-1
Informations complémentaires
Les critères intervenant pour l'agrément des candidatures sont: niveau de capacités techniques et financières, niveau de capacités professionnelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif des règlements amiables
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région Paca SGAR, bd P Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Ce marché est destiné à être remis en concurrence dans quatre ans.
Source: OJS 2016/S 007-008352 (2016-01-07)
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