Transport, location de cars avec chauffeur

Communauté communes Pévèle Carembault

Accord-cadre mono-attributaire lancé selon la procédure d'appel d'offres ouvert.
L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Déplacements avec chauffeur des enfants et des adolescents des ALSH / déplacements avec chauffeur d'adultes ou d'enfants / transport avec chauffeur d'élèves.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-10 Avis de marché
Avis de marché (2016-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: CCPC2016-24
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire lancé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Déplacements avec chauffeur des enfants et des adolescents des ALSH / déplacements avec chauffeur d'adultes ou d'enfants / transport avec chauffeur d'élèves.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Pévèle Carembault
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Bicentenaire
Code postal: 59710
Commune postale: Pont-à-Marcq
Contact
Adresse Internet: http://www.pevelecarembault.fr 🌏
Courrier électronique: contact@pevelecarembault.fr 📧
Téléphone: +33 320792080 📞
Fax: +33 320411796 📠
URL des documents: https://marches.cdg5962.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.cdg5962.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-10 📅
Date limite de soumission: 2017-01-10 📅
Date de publication: 2016-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 242-441355
Numéro JO-S: 242

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire lancé selon la procédure d'appel d'offres ouvert.
L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Déplacements avec chauffeur des enfants et des adolescents des ALSH / déplacements avec chauffeur d'adultes ou d'enfants / transport avec chauffeur d'élèves.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Partie Nord-Ouest du territoire de la CCPC
Numéro du lot: 1
Brève description:
Déplacements avec chauffeur des enfants et des adolescents des ALSH, que ces déplacements soient internes au territoire ou externes. Les déplacements peuvent en effet dépasser le cadre du territoire de la Communauté de Communes Pévèle Carembault.
Communes concernées: Attiches — Avelin — Camphin-en-Carembault — Chemy — Ennevelin — Gondecourt — Herrin — Phalempin — Pont-à-Marcq — Tourmignies.
Montant minimum annuel (HT): 30 000 EUR — montant maximum annuel (HT): sans maximum.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible une fois pour une période d'une année.
Intitulé du lot: Partie Nord-Est du territoire de la CCPC
Numéro du lot: 2
Brève description:
Communes concernées: Bachy — bourghelles — camphin-En-Pévèle — Cobrieux — Cysoing — Genech — Louvil — Mouchin — Wannehain.
Intitulé du lot: Partie Sud-Ouest du territoire de la CCPC
Numéro du lot: 3
Brève description:
Déplacements avec chauffeur des enfants et des adolescents des ALSH, que ces déplacements soient internes au territoire ou externes. Les déplacements peuvent en effet dépasser le cadre du territoire de la communauté de communes Pévèle Carembault.
Communes concernées: Bersée — Cappelle-en-Pévèle — La Neuville — Mérignies — Moncheaux — Mons-en-Pévèle — Ostricourt — thumeries — Wahagnies.
Intitulé du lot: Partie Sud-Est du territoire de la CCPC
Numéro du lot: 4
Brève description:
Communes concernées: Aix-lez-Orchies — Auchy-lez-Orchies — Beuvry-la-Forêt — Bouvignies — Coutiches — Landas — Nomain — Orchies — Saméon — Templeuve.
Intitulé du lot: Divers déplacements ponctuels avec chauffeur d'adultes ou d'enfants
Numéro du lot: 5
Brève description:
Hors activités liées à l'animation jeunesse des lots nº 1 à 4.
Ces déplacements peuvent dépasser le cadre du territoire de la communauté de communes Pévèle Carembault.
Montant minimum (HT): sans minimum montant maximum annuel (HT): sans maximum.
Description des renouvellements: Marché reconductible une fois pour une période d'année.
Intitulé du lot: Transport avec chauffeur d'élèves
Numéro du lot: 6
Brève description:
Transport avec chauffeur des élèves des écoles publiques et privées des communes d'Aix-lez-Orchies, Auchy-lez-Orchies, Bouvignies, Coutiches, Landas, Nomain et Saméon vers les salles de sports intercommunales d'Aix-lez-Orchies et de Coutiches.
Montant minimum (HT): sans minimum — montant maximum annuel (HT): sans maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004196000010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Jean-Luc Detavernier
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cdg5962.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cdg5962.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Pévèle Carembault
Adresse postale: Antenne de Chemy — 9 bis rue de l'Église
Commune postale: Chemy
Code postal: 59147
Point de contact: Jean-François Lenglet
Téléphone: +33 320966480 📞
Courrier électronique: jflenglet@pevelecarembault.fr 📧
Fax: +33 320969537 📠
Pays: Nord 🏙️
Adresse postale: Antenne de Templeuve — 85 rue de Roubaix
Commune postale: Templeuve
Code postal: 59242

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges liés aux marchés publics
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle — 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 242-441355 (2016-12-10)
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