Transport du bois, de la ferraille et des gravats issus des déchèteries du territoire du Covaldem11

Covaldem11

Transport du bois, de la ferraille et des gravats issus des déchèteries du territoire du Covaldem11. L'Accord-Cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande qui prendront la forme de demandes d'enlèvement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupe Mauffrey Agence Bruno Frères

Qui ?

• Covaldem11

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aude

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-01	Avis de marché
2016-12-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2016-10
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Covaldem11
Adresse postale: ZA Lannolier, 1075 bd François-Xavier Fafeur
Code postal: 11890
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: pierrette.lavergne@covaldem11.fr 📧
Téléphone: +33 468119700 📞
Fax: +33 468119708 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_faAYqhdcLo 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_faAYqhdcLo 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-01 📅
Date limite de soumission: 2016-08-08 📅
Date de publication: 2016-07-06 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 128-229729
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Il est conseiller aux candidats de se rendre site afin d'appréhender correctement les contraintes de terrain. Les offres variables sont autorisées. La durée exceptionnelle de cet accord-cadre se justifie par: Les prestations d'enlèvement de bennes et de transport des déchets nécessitent des investissements suivants: acquisition de bennes et de camions dont la durée d'amortissement comptable est supérieure à 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Transport du bois issu des déchèteries du territoire du Covaldem11
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: Transport du bois issu des déchèteries du territoire du Covaldem11.
Description des options:

Les candidats devront chiffrer le transport avec fourniture de bennes de 30-35m3.

Intitulé du lot: Lot 2: Transport de la ferraille issue des déchèteries du territoire du Covaldem11
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2: Transport de la ferraille issue des déchèteries du territoire du Covaldem11.

Intitulé du lot: Lot 3: Transport des gravats issus des déchèteries du territoire du Covaldem11
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: Transport des gravats issus des déchèteries du territoire du Covaldem11.
Description des options:

Les candidats devront chiffrer le transport avec fourniture de bennes TP de 10-12m3.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le contrat s'exécutera par l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum défini. Les prix unitaires s'appliqueront aux quantités réellement exécutées. Les candidats devront justifier d'une autorisation de transport de déchets.

Procédure
Justification de l’accord-cadre:

La durée exceptionnelle de cet accord-cadre se justifie par: Les prestations d'enlèvement de bennes et de transport des déchets nécessitent des investissements suivants: acquisition de bennes et de camions dont la durée d'amortissement comptable est supérieure à 4 ans.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_faAYqhdcLo 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il est conseiller aux candidats de se rendre site afin d'appréhender correctement les contraintes de terrain.

Les offres variables sont autorisées. La durée exceptionnelle de cet accord-cadre se justifie par: Les prestations d'enlèvement de bennes et de transport des déchets nécessitent des investissements suivants: acquisition de bennes et de camions dont la durée d'amortissement comptable est supérieure à 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 128-229729 (2016-07-01)

Avis d'attribution de marché (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-10A et 2016-10C
Brève description:

Transport du bois, de la ferraille et des gravats issus des déchèteries dont la liste est fournie dans le CCTP.

Valeur totale du marché: 1 210 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449721
Se réfère à l'avis: 2016/S 128-229729
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

Marché conclu à bon de commande sans montant maximum ni minimum définis. Estimation de la valeur maximale du marché par an: 400 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: transport du bois issu des déchèteries du territoire du Covaldem11
Brève description:

Transport du bois issu des déchèteries dont la liste est fournie dans le CCTP.

Transport des gravats issu des déchèteries dont la liste est fournie dans le CCTP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de coût: Prix des prestations relatives au traitement du bois A et autres prix du BPU
Pondération du coût: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-03 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Source: OJS 2016/S 246-449721 (2016-12-16)

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