Transport de produits sanguins, de produits de sante, de greffons, de prélèvements biologiques et de marchandises

CHU de Grenoble

Transport de produits sanguins, de produits de sante, de greffons, de prélèvements biologiques et de marchandises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-22	Avis de marché
2016-11-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 16E6S008
Brève description:

Transport de produits sanguins, de produits de sante, de greffons, de prélèvements biologiques et de marchandises.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Cellule marchés — secteur achats courants et services — CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476767582 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_V1rhXS8GZp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_V1rhXS8GZp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-22 📅
Date limite de soumission: 2016-05-26 📅
Date de publication: 2016-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 082-145111
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

L'estimation transmise est indicative et prévisionnelle. Elle vaut pour le groupement de commande dans son ensemble, et tient compte des périodes de reconduction comprises.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Transports urgents
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports Urgents.
Valeur estimée hors TVA: 208 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau accord cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable de l'article 30-i-7° du décret no2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires:

L'estimation transmise est indicative et prévisionnelle.

Elle vaut pour le groupement de commande dans son ensemble, et tient compte des périodes de reconduction comprises.

Intitulé du lot: Transports express planifiés
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports express planifiés.
Valeur estimée hors TVA: 468 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport pas messagerie
Numéro du lot: 3
Brève description: Transport pas messagerie.
Valeur estimée hors TVA: 20 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports express planifiés sous tri-température
Numéro du lot: 4
Brève description: Transports express planifiés sous tri-température.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Elle vaut uniquement pour le CHU Grenoble Alpes, et tient compte des périodes de reconduction comprises.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret n°2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015;

renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 11 du code du travail;

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entrepise tels que prévus à l'article 44 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

attestation d'assurance responsabilité civile et de responsabilité professionnelle, accompagnée d'un courrier explicatif sur les couvertures et la gestion de l'ad valorem.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entrepise tels que prévus à l'article 44 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:

Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années dans le domaine du transport de produits de santé ou de biologie (prélévements...), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour assurer la prestation
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour assurer la prestation

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la mure (membre du groupement de commandes)
Adresse postale: 62 rue des Alpes — BP 56
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
Pays: Isère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Voiron (membre du groupement de commandes)
Adresse postale: 14 route des Gorges
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de coopération sanitaire Voironnais Chartreuse (membre du groupement de commandes)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Courrier électronique: direction@ch-lamure.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-lamure.fr 🌏
Courrier électronique: avallarnaud@ch-voiron.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-voiron.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_V1rhXS8GZp 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au 1er trimestre 2020.

L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative. Les prestations, objet de l'accord cadre à bons de commande, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique, et seront financées par le budget de Chaque membre adhérent du Groupement en ce qui le concerne (ressources propres), aucune subvention n'a été allouée à ce titre. L'accord cadre à bons de commande peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée tacitement par le coordonnateur si aucune décision de non reconduction n'est prise par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord cadre à bons de commande. Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande sans minimum ni maximum, avec un seul opérateur économique. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le coordonnateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.

— recours en contestation de validité du contrat, dans un délai deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée..

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 082-145111 (2016-04-22)

Avis d'attribution de marché (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 856 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 232-422896
Se réfère à l'avis: 2016/S 082-145111
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Le coordonnateur s'est vu dans l'obligation de déclarer le lot 1 infructueux et de mettre en œuvre la procédure concurrentielle avec négociation en application des articles 25-II-6° dernier alinéa et 71 à 73 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (dossier 16 E6S020).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports urgents.
Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau…

… accord cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable de l'article 30-I-7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

… accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable de l'article 30-I-7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-09 📅
2016-11-08 📅
2016-11-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Voiron (membre du groupement de commandes)

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat, dans un délai 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 232-422896 (2016-11-28)

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