Tramway de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon — travaux de plateforme et voies ferrées

Tecelys

Les travaux concernent:
— les études d'exécution et dossiers d'exploitation en phase travaux,
— l'Installation de chantier, la base vie et la gestion du chantier,
— le stockage sur site des appareils de voie et de la voie ferrée,
— la fourniture et pose de voie ferrée,
— la fourniture et pose des appareils de voie,
— l'Assainissement de la voie,
— les revêtements minéraux de la plateforme,
— l'Espace vert de plateforme et surlargeur,
— l'Arrosage automatique de plateforme,
— les terrassement de plateforme (sauf avenue Saint Ruf et Tarascon),
— les bétons de plateforme, Bc3, Bc5 et béton de propreté en dalle flottante,
— la réalisation des Dossiers des ouvrages Exécutés et des Dossiers de Sécurité,
— la réalisation des opérations de contrôle, essais et réception.
le RPC est disponible des l'aapc à l'adresse: http://tecelys.e-marchespublics.com

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-19 Avis de marché
2017-06-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de lignes de tramway
Brève description:
Les travaux concernent: — les études d'exécution et dossiers d'exploitation en phase travaux, — l'Installation de chantier, la base vie et la gestion du chantier, — le stockage sur site des appareils de voie et de la voie ferrée, — la fourniture et pose de voie ferrée, — la fourniture et pose des appareils de voie, — l'Assainissement de la voie, — les revêtements minéraux de la plateforme, — l'Espace vert de plateforme et surlargeur, — l'Arrosage automatique de plateforme, — les terrassement de plateforme (sauf avenue Saint Ruf et Tarascon), — les bétons de plateforme, Bc3, Bc5 et béton de propreté en dalle flottante, — la réalisation des Dossiers des ouvrages Exécutés et des Dossiers de Sécurité, — la réalisation des opérations de contrôle, essais et réception. le RPC est disponible des l'aapc à l'adresse: http://tecelys.e-marchespublics.com
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de lignes de tramway 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de lignes de tramway 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr826 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tecelys
Adresse postale: 1300 route de l'Aérodrome — CS 10016
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: sylvain.zalateu@tecelys.fr 📧
Téléphone: +33 432707332 📞
Fax: +33 490314980 📠
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-19 📅
Date limite de soumission: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-371318
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
S'Agissant d'une procédure négociée, les candidats intéressés doivent,dans un premier temps, faire acte de candidature (constituer un dossier conforme à l'article 5.1 du Rpc) à remettre à l'entité adjudicatrice, dans les conditions fixées à l'article 8 du RPC. Dans un second temps, seuls les candidats retenus accèderont au DCE complet (lettre d'invitation à soumissionner).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux concernent:
— les études d'exécution et dossiers d'exploitation en phase travaux,
— l'Installation de chantier, la base vie et la gestion du chantier,
— le stockage sur site des appareils de voie et de la voie ferrée,
— la fourniture et pose de voie ferrée,
— la fourniture et pose des appareils de voie,
— l'Assainissement de la voie,
— les revêtements minéraux de la plateforme,
— l'Espace vert de plateforme et surlargeur,
— l'Arrosage automatique de plateforme,
— les terrassement de plateforme (sauf avenue Saint Ruf et Tarascon),
— les bétons de plateforme, Bc3, Bc5 et béton de propreté en dalle flottante,
— la réalisation des Dossiers des ouvrages Exécutés et des Dossiers de Sécurité,
— la réalisation des opérations de contrôle, essais et réception.
le RPC est disponible des l'aapc à l'adresse: http://tecelys.e-marchespublics.com
Valeur totale estimée: 15 960 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 15 960 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 27 mois
Informations complémentaires:
S'Agissant d'une procédure négociée, les candidats intéressés doivent,dans un premier temps, faire acte de candidature (constituer un dossier conforme à l'article 5.1 du Rpc) à remettre à l'entité adjudicatrice, dans les conditions fixées à l'article 8 du RPC. Dans un second temps, seuls les candidats retenus accèderont au DCE complet (lettre d'invitation à soumissionner).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RPC.
Liste et brève description des règles et critères: Voir RPC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les travaux seront financés par la communauté d'agglomération du Grand Avignon (budget, emprunts, subventions) et payés par TECELYS son mandataire.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées par virement bancaire dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Tout retard de paiement entrainera l'application d'intérêts moratoires au taux d'intérêt de la BCE augmenté de huit points (décret no 2013-269 du 29.3.2013).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une retenue de garantie sur chaque acompte fixée à 5 % du montant total du marché sera mise en oeuvre. Elle pourra être remplacée par garantie à première demande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Conformément à l'article 45-v du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Conditions d'exécution du contrat:
Le marché prévoit la mise en oeuvre d'une clause sociale (art. 38 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics).
L'insertion professionnelle des publics en difficultés est par ailleurs un critère de choix de l'offre, en application des dispositions de de l'article 52 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et de l'article 62-ii du décret du 25.3.2016.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2016-12-05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sylvain Zalateu
Adresse du profil d'acheteur: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le RPC est disponible des le stade de l'aapc à l'adresse: http://tecelys.e-marchespublics.com
Les voies de recours sont mentionnées au RPC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Fauchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 205-371318 (2016-10-19)
Avis d'attribution de marché (2017-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux concernent: — les études d'exécution et dossiers d'exploitation en phase travaux, — l'Installation de chantier, la base vie et la gestion du chantier, — le stockage sur site des appareils de voie et de la voie ferrée, — la fourniture et pose de voie ferrée, — la fourniture et pose des appareils de voie, — l'assainissement de la voie, — les revêtements minéraux de la plateforme, — l'espace vert de plateforme et surlargeur, — l'arrosage automatique de plateforme, — les terrassement de plateforme (sauf avenue Saint-Ruf et Tarascon), — les bétons de plateforme, BC3, BC5 et béton de propreté en dalle flottante, — la réalisation des dossiers des ouvrages exécutés et des dossiers de sécurité, — la réalisation des opérations de contrôle, essais et réception.
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Valeur totale du marché: 21 654 035 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1300 avenue de l'Aérodrome — CS 10016

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-21 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-240826
Se réfère à l'avis: 2016/S 205-371318
Numéro JO-S: 119

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— l'assainissement de la voie,
— l'espace vert de plateforme et surlargeur,
— l'arrosage automatique de plateforme,
— les terrassement de plateforme (sauf avenue Saint-Ruf et Tarascon),
— les bétons de plateforme, BC3, BC5 et béton de propreté en dalle flottante,
— la réalisation des dossiers des ouvrages exécutés et des dossiers de sécurité,
— l'installation de chantier, la base vie et la gestion du chantier,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Mise en œuvre de la clause d'insertion
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-26 📅
Nom: Tso
Adresse postale: chemin du Corps de Garde
Commune postale: Chelles
Code postal: 77508
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Nom: Entreprise Hydraulique et Travaux Publics
Adresse postale: avenue de Laurade
Commune postale: Saint-Étienne-du-Grès
Code postal: 13103
Pays: fr824 🏙️
Nom: Agilis
Adresse postale: 245 allée du Sirocco, ZA La Cigalière
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: fr826 🏙️
Nom: Guintoli
Adresse postale: parc d'activité de Laurade
Commune postale: Tarascon
Code postal: 13156
Nom: Alstom Transport SA
Adresse postale: 48 rue Albert Dhalenne
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93482
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2017/S 119-240826 (2017-06-21)