Tracuivopt-2017

Dirisi

Travaux divers sur les réseaux «Cuivre» et «Optique» de transmission de compétence DIRISI Brest.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• entreprise Marc SA

Qui ?

• Dirisi

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Finistère
• Manche
• Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-21	Avis de marché
2017-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de creusement de tranchées
Quantité ou étendue:

Chaque lot de la consultation donnera lieu à un accord-cadre sans montant minimum ni maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (articles 70 et 72 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité).

Valeur totale du marché: 4 233 333 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de creusement de tranchées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dirisi
Adresse postale: BCRM Brest, CC 48
Code postal: 29240
Commune postale: Brest
Contact
Courrier électronique: dirisi-brest.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 298221805 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-21 📅
Date limite de soumission: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2016-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 227-413987
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux divers sur les réseaux «Cuivre» et «Optique» de transmission de compétence DIRISI Brest.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Tracuivopt-BST-2017
Brève description:

Réseaux «Cuivre et optique» de la région maritime de l'atlantique, zone de Brest (exceptée la base opérationnelle de l'ile Longue et la pyrotechnie de Guenvénez).

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Tracuivopt-LRT-2017
Brève description: Réseaux «Cuivre et optique» de l'arrondissement maritime de Lorient.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Tracuivopt-CBG-2017
Brève description:

Réseaux «Cuivre et optique» de la région maritime de la Manche et de la Mer du Nord.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Tracuivopt-ILO-2017
Brève description:

Réseaux «Cuivre et optique» de la région maritime de l'atlantique, exclusivement pour les sites de la base opérationnelle de l'île longue et de la pyrotechnie de Guenvénez.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2016-010-B

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Voir le règlement de consultation en ligne sur la plate-forme des achats de l'État.

Situation économique et financière:

Voir le règlement de consultation en ligne sur la plate-forme des achats de l'État.

Capacité technique et professionnelle:

Voir le règlement de consultation en ligne sur la plate-forme des achats de l'État.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera assuré exclusivement par des ressources budgétaires. Les paiements interviendront conformément aux dispositions des articles 96 à 119 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés de défense et de sécurité.

Autres conditions particulières:

Les accords-cadres sont des contrats protégés (avec accès à des informations et/ou supports classifiés) au sens de l'instruction générale interministérielle nº 1300 relative à la protection du secret de la défense nationale approuvée par arrêté du 30.11.2011.

De ce fait, au moment de leur notification seules les entreprises bénéficiant d'une habilitation appropriée (niveau minimal: Confidentiel Défense) pourront être autorisées à obtenir ce(s) contrat(s).

Par ailleurs, et exclusivement pour le lot no 4 (sites de l'ile longue et de Guenvénez), conformément à l'article 97 de l'arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle no 1300 sur la protection du secret de la défense nationale, aucune entreprise candidate de droit étranger ne pourra être retenue.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Section marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://www.conseiletat.fr/ta/rennes 🌏
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges administratifs relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss, télédoc 35703
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 227-413987 (2016-11-21)

Avis d'attribution de marché (2017-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BCRM Brest CC48

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-23 📅
Date de publication: 2017-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 227-473966
Se réfère à l'avis: 2016/S 227-413987
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2017.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur prix (80)
2. Valeur technique (20)

Attribution du marché
Nom: Entreprise MARC SA

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss, Télédoc 35703
Source: OJS 2017/S 227-473966 (2017-11-23)

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