Titres multi-enseignes pour le versement de la prestation «Noël des enfants» du CGOS
CGOS
Fourniture et envoi — au domicile des agents hospitaliers bénéficiaires du CGOS — de «Titres multi-enseignes» pour le versement de la prestation régionale «Noël des enfants».
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CGOS
- • Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels › Imprimés infalsifiables
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-22 | Avis de marché |
| 2016-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés infalsifiables
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés infalsifiables 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cgos
Adresse postale: Direction générale, 101 rue de Tolbiac
Code postal: 75654
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.cgos.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cgos.asso.fr 📧
Téléphone: +33 144231300 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-22 📅
Date limite de soumission: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-103480
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 16FOUR01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Enseignes et points de vente acceptant les titres multi-enseignes: — Taille et densité du réseau, mesurée en nombre de points de vente dans les 9 régions participant en 2016 (25 %) — Nombre, qualité et notoriété des enseignes dans ces 9 régions (5 %) — Couverture nationale du réseau de points de vente (5 %) (35)
3. Organisation générale de la prestation, et communication aux agents hospitaliers (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Cgos
Adresse postale: 101 rue de Tolbiac
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Point de contact: M. Mailley (contrôle des procédures et engagements) et M. Martial (chargé des marchés publics)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_D9bn9G8ZgQ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16FOUR01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal compétent du ressort de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal compétent du ressort de Paris
Source: OJS 2016/S 061-103480 (2016-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés infalsifiables
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande, avec une quantité minimum annuelle de 80 000 titres (enfants), toutes régions confondues, et sans maximum. A titre indicatif, la volumétrie prévue pour le «Noël des enfants 2016» est de 139 400 titres pour une «Valeur faciale» cumulée de 2 988 000 EUR.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés infalsifiables 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cgos
Adresse postale: Direction générale, 101 rue de Tolbiac
Code postal: 75654
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.cgos.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cgos.asso.fr 📧
Téléphone: +33 144231300 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-22 📅
Date limite de soumission: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-103480
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale couvrant le «Noël des enfants 2016» et le «Noël des enfants 2017» et allant jusqu'au 31.3.2018.
Le marché est tacitement reconductible pour 2 (deux) périodes d'un an et se terminera donc au plus tard le 31.3.2020. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Le DCE est téléchargeable sur www.achatpublic.com.
Date d'envoi au JOUE: le 22.3.2016. Les plis doivent être transmis par voie électronique, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et envoi — au domicile des agents hospitaliers bénéficiaires du CGOS — de «Titres multi-enseignes» pour le versement de la prestation régionale «Noël des enfants».
Description des options: Le marché est tacitement reconductible pour 2 (deux) périodes d'un an.
Numéro de référence: 16FOUR01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 (interdictions de soumissionner).
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Bilans ou extraits de bilans, concernant les 2 derniers exercices, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
Description de l'équipement technique, des mesures employées pour s'assurer de la qualité, et des moyens d'étude et de recherche (veuillez ne présenter ici que des éléments très synthétiques et globaux, afin de ne pas faire doublon avec les documents relatifs à l'offre).
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Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 2 dernières années, indiquant le destinataire et la volumétrie des travaux.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de financement: ressources propres.
Modalité de règlement des comptes: le délai global de paiement est de 30 jours calendaires, à compter de la réception des factures.
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Enseignes et points de vente acceptant les titres multi-enseignes: — Taille et densité du réseau, mesurée en nombre de points de vente dans les 9 régions participant en 2016 (25 %) — Nombre, qualité et notoriété des enseignes dans ces 9 régions (5 %) — Couverture nationale du réseau de points de vente (5 %) (35)
3. Organisation générale de la prestation, et communication aux agents hospitaliers (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Cgos
Adresse postale: 101 rue de Tolbiac
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Point de contact: M. Mailley (contrôle des procédures et engagements) et M. Martial (chargé des marchés publics)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_D9bn9G8ZgQ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16FOUR01
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale couvrant le «Noël des enfants 2016» et le «Noël des enfants 2017» et allant jusqu'au 31.3.2018.
Le marché est tacitement reconductible pour 2 (deux) périodes d'un an et se terminera donc au plus tard le 31.3.2020. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Le DCE est téléchargeable sur www.achatpublic.com.
Date d'envoi au JOUE: le 22.3.2016. Les plis doivent être transmis par voie électronique, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal compétent du ressort de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal compétent du ressort de Paris
Source: OJS 2016/S 061-103480 (2016-03-22)
Avis d'attribution de marché (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Imprimés infalsifiables 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256503
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-103480
Numéro JO-S: 142
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Idem point II.1.4.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Enseignes et points de vente acceptant les titres multi-enseignes: — taille et densité du réseau (25 %), nombre, qualité et notoriété des enseignes (5 %), couverture nationale du réseau (5 %)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Organisation générale de la prestation, et communication aux agents hospitaliers
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-19 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association loi 1901 sous le haut patronage du Ministère en charge de la santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 142-256503 (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et envoi — au domicile des agents hospitaliers bénéficiaires du CGOS — de «titres multi-enseignes» pour le versement de la prestation régionale «Noël des enfants».
Valeur totale du marché: 11 596 398 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Imprimés infalsifiables 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256503
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-103480
Numéro JO-S: 142
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Idem point II.1.4.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Enseignes et points de vente acceptant les titres multi-enseignes: — taille et densité du réseau (25 %), nombre, qualité et notoriété des enseignes (5 %), couverture nationale du réseau (5 %)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Organisation générale de la prestation, et communication aux agents hospitaliers
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-19 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association loi 1901 sous le haut patronage du Ministère en charge de la santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 142-256503 (2016-07-21)
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