Services de transports scolaires et périscolaires
Communauté communes Moselle et Madon
Services de transports scolaires et périscolaires.
Commune Neuves Maisons: Transport régulier vers les écoles et cantines (4 circuits).
Cté de cnes Moselle et Madon: Transport vers les lieux d'activité des temps d'accueil péri-éducatif.
Le délai de réception des offres était de 2016-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 2016/05/S04
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Moselle et Madon
Adresse postale: 145 rue du Breuil
Code postal: 54230
Commune postale: Neuves Maisons
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-mosellemadon.fr 🌏
Courrier électronique: g_marches@cc-mosellemadon.fr 📧
Téléphone: +33 383509258 📞
Fax: +33 383509255 📠
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-26 📅
Date limite de soumission: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 103-183806
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: 19 communes du territoire Moselle et Madon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Procédure accélérée:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24540017100048
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Neuves Maisons
Adresse postale: 1 rue du Capitaine Caillon
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-mosellemadon.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: M. le maire
Courrier électronique: contact@neuves-maisons.fr 📧
Adresse Internet: https://www.neuves-maisons.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes Moselle et Madon
Adresse postale: 145, rue du Breuil
Adresse Internet: https://cc-mosellemadon.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 103-183806 (2016-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 2016/05/S04
Brève description:
Services de transports scolaires et périscolaires.
Commune Neuves Maisons: Transport régulier vers les écoles et cantines (4 circuits).
Cté de cnes Moselle et Madon: Transport vers les lieux d'activité des temps d'accueil péri-éducatif.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Moselle et Madon
Adresse postale: 145 rue du Breuil
Code postal: 54230
Commune postale: Neuves Maisons
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-mosellemadon.fr 🌏
Courrier électronique: g_marches@cc-mosellemadon.fr 📧
Téléphone: +33 383509258 📞
Fax: +33 383509255 📠
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-26 📅
Date limite de soumission: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 103-183806
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande pour les prestations de la Cté Cnes Moselle et Madon.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Services de transports scolaires et périscolaires.
Commune Neuves Maisons: Transport régulier vers les écoles et cantines (4 circuits).
Cté de cnes Moselle et Madon: Transport vers les lieux d'activité des temps d'accueil péri-éducatif.
Description des renouvellements:
Le marché prend effet pour une durée ferme de 2 ans. Il pourra être reconduit 1 fois pour une période de 2 ans. La durée totale du marché est fixée à 4 ans.
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande pour les prestations de la Cté Cnes Moselle et Madon.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 19 communes du territoire Moselle et Madon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes.
Procédure
Procédure accélérée:
Utilisation de moyens électroniques permettant la remise des offres par voie électronique.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24540017100048
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Neuves Maisons
Adresse postale: 1 rue du Capitaine Caillon
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-mosellemadon.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: M. le maire
Courrier électronique: contact@neuves-maisons.fr 📧
Adresse Internet: https://www.neuves-maisons.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes Moselle et Madon
Adresse postale: 145, rue du Breuil
Adresse Internet: https://cc-mosellemadon.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 103-183806 (2016-05-26)
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