Service de traiteurs
Ville de Bordeaux
Service de traiteurs. Marché à bons de commande sans minimum ni maximum, décomposé en trois lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Marché conclu pour un an à compter de la notification pouvant être reconduit pour une période de un an.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/24/UE du 26.2.2014.
Le délai de réception des offres était de 2016-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Gironde
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bordeaux
Adresse postale: Cité municipale — 4 rue Claude Bonnier. Attention: à compter du 29.1.2016 nouvelle adresse: immeuble Tour 2000 — terrasse Front du Médoc — 5e étage — porte 501 — 33076 Bordeaux Cedex (de 8:30 à 17:00)
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://demat-ampa.fr 🌏
Téléphone: +33 0556102397 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-22 đź“…
Date limite de soumission: 2016-03-08 đź“…
Date de publication: 2016-01-27 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 018-027975
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Cocktails
Brève description:
Intitulé du lot: Buffets plateaux repas et panier repas
Brève description:
Intitulé du lot: Repas assis
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Indiqué sur les différents bons de commande, 33000 Bordeaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie ne sera exigée sur ce marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. l'adjoint au maire délégué pour les marchés publics
Mme Vitet Carole
URL pour la participation: http://demat-ampa.fr 🌏
Nom: Mairie de Bordeaux
Adresse postale: Cité municipale, 4 rue Claude Bonnier — à compter du 29.1.2016 — nouvelle adresse: immeuble Tour 2000 — terrasse Front du Médoc — 5e étage — porte 501 33076 Bordeaux Cedex (de 8:30 à 17:00) — 33077 Bordeaux Cedex
Code postal: 33076
Point de contact: Direction de la commande publique
URL pour informations complémentaires: http://demat-ampa.fr 🌏
Adresse postale: Cité municipale, 4 rue Claude Bonnier — à compter du 29.1.2016 — nouvelle adresse: immeuble Tour 2000 — terrasse Front du Médoc — 5e étage — porte 501 — 33076 Bordeaux Cedex (de 8:30 à 17:00) — 33077 Bordeaux Cedex
URL des documents: http://demat-ampa.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16TRAITEURS
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 0556243903 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunaladministratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2016/S 018-027975 (2016-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bordeaux
Adresse postale: Cité municipale — 4 rue Claude Bonnier. Attention: à compter du 29.1.2016 nouvelle adresse: immeuble Tour 2000 — terrasse Front du Médoc — 5e étage — porte 501 — 33076 Bordeaux Cedex (de 8:30 à 17:00)
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://demat-ampa.fr 🌏
Téléphone: +33 0556102397 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-22 đź“…
Date limite de soumission: 2016-03-08 đź“…
Date de publication: 2016-01-27 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 018-027975
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des documents par voie papier et les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: Mairie de Bordeaux — cité municipale (*) direction de la commande publique — 4 rue Claude Bonnier — 33077 Bordeaux Cedex, ou sur le site http://demat-ampa.fr . Par contre la transmission des plis sur un seul support physique électronique (cd-rom, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: «Copie de sauvegarde».*La personne déposant le ou les pli(s) devra obligatoirement présenter une pièce d'identité.
Attention: changement d'adresse à partir du 29.1.2016: Bordeaux Métropole — direction de la commande publique — immeuble Tour 2000 — 5e étage — porte 501 — terrasse Front du Médoc — 33076 Bordeaux Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Service de traiteurs. Marché à bons de commande sans minimum ni maximum, décomposé en trois lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Marché conclu pour un an à compter de la notification pouvant être reconduit pour une période de un an.
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Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/24/UE du 26.2.2014.
Intitulé du lot: Cocktails
Brève description:
À titre indicatif, les commandes estimées pour la durée initiale du marché sont les suivantes. 70 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Buffets plateaux repas et panier repas
Brève description:
À titre indicatif, les commandes estimées pour la durée initiale du marché sont les suivantes: 110 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Repas assis
Brève description:
À titre indicatif, les commandes estimées pour la durée initiale du marché sont les suivantes: 70 000 EUR (HT).
Numéro de référence: 16TRAITEURS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Indiqué sur les différents bons de commande, 33000 Bordeaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Déclaration sur l'honneur égalité professionnelle entre les femmes et les hommes;
Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail;
Avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de consultation, mis en œuvre, l'obligation de négociation prévue à l'article L.2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
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Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie ne sera exigée sur ce marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la collectivité: fonds propres: rubriques 020 -322 — article 6257. Caractère du prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: prix ajustables annuellement.
Règlement des comptes selon les modalités du CCAG/ FCS.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Paiement direct, par virement administratif du comptable assignataire (receveur des finances de la ville de Bordeaux).
En cas de groupement, la forme exigée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. l'adjoint au maire délégué pour les marchés publics
Mme Vitet Carole
URL pour la participation: http://demat-ampa.fr 🌏
Nom: Mairie de Bordeaux
Adresse postale: Cité municipale, 4 rue Claude Bonnier — à compter du 29.1.2016 — nouvelle adresse: immeuble Tour 2000 — terrasse Front du Médoc — 5e étage — porte 501 33076 Bordeaux Cedex (de 8:30 à 17:00) — 33077 Bordeaux Cedex
Code postal: 33076
Point de contact: Direction de la commande publique
URL pour informations complémentaires: http://demat-ampa.fr 🌏
Adresse postale: Cité municipale, 4 rue Claude Bonnier — à compter du 29.1.2016 — nouvelle adresse: immeuble Tour 2000 — terrasse Front du Médoc — 5e étage — porte 501 — 33076 Bordeaux Cedex (de 8:30 à 17:00) — 33077 Bordeaux Cedex
URL des documents: http://demat-ampa.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16TRAITEURS
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des documents par voie papier et les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: Mairie de Bordeaux — cité municipale (*) direction de la commande publique — 4 rue Claude Bonnier — 33077 Bordeaux Cedex, ou sur le site http://demat-ampa.fr . Par contre la transmission des plis sur un seul support physique électronique (cd-rom, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Afficher plus
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: «Copie de sauvegarde».*La personne déposant le ou les pli(s) devra obligatoirement présenter une pièce d'identité.
Afficher plus
Attention: changement d'adresse à partir du 29.1.2016: Bordeaux Métropole — direction de la commande publique — immeuble Tour 2000 — 5e étage — porte 501 — terrasse Front du Médoc — 33076 Bordeaux Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 0556243903 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunaladministratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2016/S 018-027975 (2016-01-22)
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