Service de traiteurs — lot 1: cocktails, petits-déjeuners et pauses café

Ville de Bordeaux

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 à 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite du lot 1 lors d'une précédente procédure.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Capdevielle Traiteur
• Monblanc Traiteur

Qui ?

• Ville de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-17	Avis de marché
2016-09-08	Avis d'attribution de marché
2016-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 16traiteur1
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bordeaux
Adresse postale: Bordeaux Métropole — esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33076
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://demat-ampa.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 556939374 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-17 📅
Date limite de soumission: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 095-170246
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique. La date précisée est indicative.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 70 000 EUR 💰
Brève description:

À titre indicatif, les commandes estimées pour la durée initiale du marché sont les suivantes;

70 000 EUR (HT).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Indiqué sur les différents bons de commande 33000 Bordeaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur pour candidater et justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 conformément aux articles 44 à 54 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et notamment l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés des art L5212-1 à L5212-11 du code du travail. En cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (déclaration Dc1 à jour au 31.3.2016).

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat avec les justificatifs (K-bis).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique. La date précisée est indicative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Carole Vitet
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Bordeaux — direction de la commande publique de Bordeaux Métropole
Adresse postale: Envoi postal: esplanade Charles de Gaulle, plis remis en main propre: immeuble Tour 2000 — accès par la rue Henri Labit — 5e étage — porte 501 (de 8:30 à 17:00)
Pays: Gironde 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché sera renouvelé à l'issue de la période de reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex,
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative, — un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, — un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue de Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Téléphone: +33 557019757 📞
Courrier électronique: jean-louis-barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Source: OJS 2016/S 095-170246 (2016-05-17)

Avis d'attribution de marché (2016-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: service traiteurs.
Brève description: Service traiteurs.
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Immeuble Tour 2000 — 5ème étage — porte 501 — terrasse du Front du Médoc
Contact
Adresse Internet: http://www.demat-ampa.fr 🌏
Téléphone: +33 5561023997 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-08 📅
Date de publication: 2016-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 176-316159
Se réfère à l'avis: 2016/S 095-170246
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

Conformément à la règlementation en vigueur, je vous informe qu'il vous est possible d'exercer, contre la procédure ou contre le marché, devant le tribunal administratif de Bordeaux: — un référé contractuel exercé dans le délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de la justice administrative, — un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Par ailleurs, les pièces consultables du marché seront accessibles, dans le respect des secrets protégés par la loi, dès la signature de celui-ci, auprès de guichet CADA de Bordeaux Métropole, aux heures d'ouverture.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cocktails
Numéro du lot: 1
Brève description: Cocktails.
Intitulé du lot: Buffets plateaux repas et panier repas
Numéro du lot: 2
Brève description: Buffets, plateaux repas.
Intitulé du lot: Repas assis
Numéro du lot: 3
Brève description: Repas assis.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Indiqué sur les différents bons de commande.

Indiqué sur les bons de commande.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence des menus proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Variété des produits proposés dans la carte ou le catalogue
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence des pneus proposés

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. l'adjoint au maire délégué pour les marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conformément à la règlementation en vigueur, je vous informe qu'il vous est possible d'exercer, contre la procédure ou contre le marché, devant le tribunal administratif de Bordeaux:

— un référé contractuel exercé dans le délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de la justice administrative,

— un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Par ailleurs, les pièces consultables du marché seront accessibles, dans le respect des secrets protégés par la loi, dès la signature de celui-ci, auprès de guichet CADA de Bordeaux Métropole, aux heures d'ouverture.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cédex
Adresse Internet: http://www.ta-bordeaux.juradm.fr/ta/bordeaux/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat, dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R.. 551-10 du code de justice administrative,

— un recours en contestation de validité du contrat, assorti du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Source: OJS 2016/S 176-316159 (2016-09-08)

Avis d'attribution de marché (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Service de traiteurs — lot 1: cocktails, petits-déjeuners et pauses café.
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-373173
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Marché à bon de commande sans minimum ni maximum d'une durée de 1 an renouvelable 1 fois un an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Services de traiteurs — lot 1 — cocktails, petits déjeuners et pauses café.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinences des produits proposés
Moyens logistiques et services proposés

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-19 📅

Référence
Informations complémentaires

Marché à bon de commande sans minimum ni maximum d'une durée de 1 an renouvelable 1 fois un an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Bordeaux Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative, — un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, — un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2016/S 206-373173 (2016-10-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)

Services de cantine et service traiteur (>20)

Services traiteur (>20)