Service de gestion d'un portefeuille d'abonnements à des périodiques papiers, couplés papiers et électroniques ou électroniques seuls, français ou étrangers pour les besoins de Bordeaux Métropole
Bordeaux Métropole
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire la gestion d'un portefeuille d'abonnements à des
périodiques papiers, couplés papiers et électroniques ou électroniques seuls, français ou étrangers pour les besoins de Bordeaux Métropole. Le champ des bénéficiaires des prestations du présent contrat sera également les communes membres ayant confié l'achat et la gestion de leurs périodiques à Bordeaux Métropole. La consultation est passée sous la forme d'un accord cadre à bon de commande.
Le délai de réception des offres était de 2016-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CID
- • Gironde
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-04 | Avis de marché |
| 2016-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'édition
Numéro de référence: 16GAA01AS
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'édition 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'édition 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr. 🌏
Courrier électronique: dcp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 556998484 📞
Fax: +33 556998783 📠
URL des documents: https://www.demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.demat-ampa.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date limite de soumission: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160125
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Bordeaux.
Informations complémentaires: L'Ouverture des plis n'est pas publique, la date et l'heure sont indicatives.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chabot Christophe
Adresse du profil d'acheteur: http://www.demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://www.demat-ampa.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_service../comite_local_bordeaux.pdf. 🌏
Source: OJS 2016/S 090-160125 (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'édition
Numéro de référence: 16GAA01AS
Brève description:
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire la gestion d'un portefeuille d'abonnements à des
périodiques papiers, couplés papiers et électroniques ou électroniques seuls, français ou étrangers pour les besoins de Bordeaux Métropole. Le champ des bénéficiaires des prestations du présent contrat sera également les communes membres ayant confié l'achat et la gestion de leurs périodiques à Bordeaux Métropole. La consultation est passée sous la forme d'un accord cadre à bon de commande.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'édition 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'édition 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr. 🌏
Courrier électronique: dcp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 556998484 📞
Fax: +33 556998783 📠
URL des documents: https://www.demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.demat-ampa.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date limite de soumission: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160125
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
L'Estimation est un ordre de grandeur basé sur les dépenses de l'année passée et donné à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire la gestion d'un portefeuille d'abonnements à des
périodiques papiers, couplés papiers et électroniques ou électroniques seuls, français ou étrangers pour les besoins de Bordeaux Métropole. Le champ des bénéficiaires des prestations du présent contrat sera également les communes membres ayant confié l'achat et la gestion de leurs périodiques à Bordeaux Métropole. La consultation est passée sous la forme d'un accord cadre à bon de commande.
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Brève description:
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire la gestion d'un portefeuille d'abonnements à des périodiques papiers, couplés papiers et électroniques ou électroniques seuls, français ou étrangers pour les besoins de Bordeaux Métropole. Le champ des bénéficiaires des prestations du présent contrat sera également les communes membres ayant confié l'achat et la gestion de leurs périodiques à Bordeaux Métropole. La consultation est passée sous la forme d'un accord cadre à bon de commande.
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution.
Informations complémentaires:
L'Estimation est un ordre de grandeur basé sur les dépenses de l'année passée et donné à titre indicatif.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux article 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 conformément aux articles 44 à 54 du décret 2016-360 du 25/03/2016 relatif au marché public et notamment l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés des art L5212-1 à L5212-11 du code
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du travail.copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (ou déclaration Dc2 — rubrique C1 et justificatif).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Conditions d'exécution du contrat:
Le début des prestations attendues du marché (établissement des cotations,
enregistrement, récupération des dates d'échéances auprès de l'actuel titulaire et traitement des commandes du
portefeuille) est fixé à compter de la réception par le titulaire de l'expression des besoins puis des cotations validées par le
service gestionnaire du marché afin de permettre une mise en service des livraisons des périodiques dés le 01 janvier
(période initiale). La transmission de l'expression des besoins, listant l'ensemble des commandes, peut intervenir dés la
notification du marché. Les délais d'exécution des commandes (acheminement des périodiques présents dans l'ordre de
service aux destinataires) devront couvrir l'année civile du 01 janvier jusqu'au 31 décembre pour la période initiale du
marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Bordeaux.
Informations complémentaires: L'Ouverture des plis n'est pas publique, la date et l'heure sont indicatives.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chabot Christophe
Adresse du profil d'acheteur: http://www.demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://www.demat-ampa.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_service../comite_local_bordeaux.pdf. 🌏
Source: OJS 2016/S 090-160125 (2016-05-04)
Avis d'attribution de marché (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-439595
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-160125
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-03 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Christophe Chabot
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 241-439595 (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Service de gestion d'un portefeuille d'abonnements à des périodiques papiers, couplés papiers et électroniques ou électroniques seuls, français ou étrangers pour les besoins de Bordeaux Métropole.
Valeur totale du marché: 26 589 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-439595
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-160125
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Marché à bon de commande sans minimum ni maximum d'une durée de 4 ans fermes.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-03 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Christophe Chabot
Référence
Informations complémentaires
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Marché à bon de commande sans minimum ni maximum d'une durée de 4 ans fermes.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours: les voies de recours sont: — un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative, — un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, — un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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