Restructuration du collecteur de l'Yzeron — tronçons 1.6 et 2.construction de collecteurs d'assainissement route de Brignais / avenue de l'Aqueduc de Beaunant / avenue Paul Dailly / route de la Libéra

Métropole de Lyon

Dans le cadre de la restructuration du collecteur de l'Yzeron, les travaux relatifs au marché concernent les tronçons 1.6 et 2 et portent sur la construction de collecteurs d'assainissement route de Brignais / avenue de l'Aqueduc de Beaunant / avenue Paul Dailly / route de la libération à Sainte-Foy-lès-Lyon et Oullins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-28 Avis de marché
2017-07-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Numéro de référence: 16-eau-055
Brève description:
Dans le cadre de la restructuration du collecteur de l'Yzeron, les travaux relatifs au marché concernent les tronçons 1.6 et 2 et portent sur la construction de collecteurs d'assainissement route de Brignais / avenue de l'Aqueduc de Beaunant / avenue Paul Dailly / route de la libération à Sainte-Foy-lès-Lyon et Oullins.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦
Code CPV supplémentaire: Tunneliers 📦
Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: DDUCV / direction de l'eau/ marchés publics- 20 rue du Lac-CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: eau-marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 478958970 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-28 📅
Date limite de soumission: 2017-02-23 📅
Date de publication: 2016-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 252-464008
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
L'offre variante proposée par les candidats doit respecter impérativement les exigences minimales figurant dans l'ensemble des pièces du DCE à l'exception de la technique de construction des puits de travail et de sortie.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Construction d'un collecteur d'assainissement par micro tunnelier — communes de Sainte-Foy-lès-Lyon et d'Oullins
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le marché a pour objet la construction d'un collecteur d'assainissement visitable Dn1800 mm, sur une longueur de 305 m, par la technique du micro tunnelier.
Valeur estimée hors TVA: 1 984 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 11 mois
Informations complémentaires:
L'offre variante proposée par les candidats doit respecter impérativement les exigences minimales figurant dans l'ensemble des pièces du DCE à l'exception de la technique de construction des puits de travail et de sortie.
Intitulé du lot: Construction de collecteurs en tranchée ouverte — commune de Sainte-Foy-lès-Lyon
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le marché a pour objet la construction de collecteurs d'assainissement: DN 1800 sur une longueur de 100m, DN 1000 sur une longueur de 100m, DN 600 sur une longueur de 125 m, Dn 400 sur une longueur de 75 m, collecteur cadre à section rectangulaire 2 x 2,25 sur une longueur de 270 m, collecteur en forme d'arche A 195x 130 sur une longueur de 265 m.
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Valeur estimée hors TVA: 3 710 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'offre variante proposée par les candidats doit respecter impérativement les exigences minimales figurant dans l'ensemble des pièces du DCE à l'exception de la technique de construction des collecteurs visitables et/ou matériaux mis en œuvre pour les collecteurs visitables (préfabriqués ou coulés en place).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Route de Brignais/avenue de l'Aqueduc de Beaunant/avenue Paul Dailly à Sainte-Foylès- Lyon et Oullins.
Route de la Libération / Avenue Paul Dailly à Sainte-Foy-Lès-Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
*La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
*une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur; (seulement si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);
— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23-07-15.
— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
* Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Situation économique et financière:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ceux demandés.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le lot nº 2 comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 28.6 de l'acte d'engagement — cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Les 2 lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 28.7 de l'acte d'engagement-cahier des clauses administratives particulières et/ou au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) respectif à chaque lot.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-02-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: françoise Chazot
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon/DDUCV / direction de l'eau
Adresse postale: Dépôt sur place: 117 bd Vivier Merle-69003 Lyon; par courrier: 20 rue du Lac-CS 33569
Point de contact: service «marchés publics»
Pays: Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires
L'acheteur autorise le candidat à joindre à son offre de base une réponse aux variantes facultatives. La réponse à la solution de base est obligatoire. Précision du IV.2.6: délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: 240 jours. Le délai d'exécution du marché comprend le délai de la période de préparation et le délai d'exécution des travaux (repliement et remise en état des terrains et des lieux compris). Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un document unique de marché européen (DUME) dans les conditions décrites au règlement de la consultation. -Les sous-critères des critères d'attribution du marché sont décrits dans le règlement de consultation. — conditions d'obtention des documents: Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 16-eau-055. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-3, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. — la date d'ouverture des offres prévue est indicative. — date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: juin 2017 *Précisions sur le marché: marchés conclus à lots séparés * forme des candidatures: — les justificatifs visés aux points 3-1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché. — sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.1.2 et 3.1.3) et produire un engagement signé en original de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés au point 3-1-1 sauf la lettre de candidature. — un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour un même lot plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements. * modalités de remise des plis: les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation. — Le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier. -Les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marchespublics.grandlyon.com. Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 252-464008 (2016-12-28)
Avis d'attribution de marché (2017-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché s'inscrit dans l'opération de restructuration du collecteur de l'yzeron. Quatorze communes sont raccordées sur le collecteur de l'yzeron, à savoir: O 9 communes de la Métropole: Oullins, Francheville, Ste-Foy-Lès-Lyon, Charbonnières-Les- Bains, Craponne, La-Tour-De-Salvagny, Marcy-L'Étoile, St-Genis-Lès-Ollières, Tassin-La- Demi-Lune O 5 communes hors Métropole: Pollionnay, Vaugneray, Grézieu-La-Varenne, Brindas et Ste- Consorce. Lot 1/ Le marché a pour objet la construction d'un collecteur d'assainissement visitable Dn1800 mm, sur une longueur de 305 m, par la technique du micro tunnelier. Lot 2 / Le marché a pour objet la construction de collecteurs d'assainissement: DN 1800 sur une longueur de 100m, DN 1000 sur une longueur de 100m, DN 600 sur une longueur de 125 m, Dn 400 sur une longueur de 75 m, collecteur cadre à section rectangulaire 2 x 2,25 sur une longueur de 270 m, collecteur en forme d'arche A 195x 130 sur une longueur de 265 m.
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Valeur totale du marché: 5668455.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DDUCV / Direction de l'eau / Marchés publics – 20 rue du Lac – CS 33569

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-03 📅
Date de publication: 2017-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 128-260227
Se réfère à l'avis: 2016/S 252-464008
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Le marché prend effet à date de notification. La date de conclusion des contrats est la date de notification. Ce marché fait suite à un appel d'offres ouvert dans les conditions des articles 41 et 42-1° de l'ordonnance marchés publics et des articles 25, 33, 66 à 68 du décret marchés publics. Modalités de consultation du marché: Le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h et de 14h à 16h auprès de DDUCV Direction de l'eau et des Déchets Unités Marchés Publics ( 117 boulevard Vivier Merle — 69003 Lyon Cédex3); sur demande écrite ( 20 rue du Lac CS 33569 69505 Lyon Cedex 03) par télécopie 04.78.95.89.70. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché s'inscrit dans l'opération de restructuration du collecteur de l'yzeron.
Quatorze communes sont raccordées sur le collecteur de l'yzeron, à savoir:
O 9 communes de la Métropole: Oullins, Francheville, Ste-Foy-Lès-Lyon, Charbonnières-Les-
Bains, Craponne, La-Tour-De-Salvagny, Marcy-L'Étoile, St-Genis-Lès-Ollières, Tassin-La-
Demi-Lune
O 5 communes hors Métropole: Pollionnay, Vaugneray, Grézieu-La-Varenne, Brindas et Ste-
Consorce.
Lot 1/ Le marché a pour objet la construction d'un collecteur d'assainissement visitable Dn1800 mm,
sur une longueur de 305 m, par la technique du micro tunnelier.
Lot 2 / Le marché a pour objet la construction de collecteurs d'assainissement: DN 1800 sur une
longueur de 100m, DN 1000 sur une longueur de 100m, DN 600 sur une longueur de 125 m, Dn
400 sur une longueur de 75 m, collecteur cadre à section rectangulaire 2 x 2,25 sur une longueur
de 270 m, collecteur en forme d'arche A 195x 130 sur une longueur de 265 m.
Intitulé du lot: Construction d'un collecteur d'assainissement par micro tunnelier — communes de Sainte-Foy-Lès-Lyon et d'oullins
Brève description:
Lot 1 Construction de collecteurs par micro tunelier
le marché a pour objet la construction d'un collecteur d'assainissement visitable DN 1800 mm, sur une longueur de 305 m par la technique de micro tunnelier
lieu d'exécution: Route de Brignais/ Av de l'aqueduc de Beaunant / av Paul dailly à Sainte Foy-Les-Lyon et Oullins.
Intitulé du lot: Construction de collecteurs en tranchée ouverte — commune de Sainte-Foy-Lès-Lyon
Brève description:
Lot 2. Construstion de collecteurs en tranchée ouverte
le marché a pour objet la construction de collecteurs d'assanissement: DN 1800 sur une longueur de 100 m, DN 1000 sur une longueur de 100 m, DN 600 sur une longueur de 125m, DN 400 sur une longueur de 75 m, collecteur cadre à section rectangulaire 2x2,25 sur une longueur de 270m, collecteur en forme d'arche A 195x130 sur une longueur de 265m.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Communes de Sainte-Foy-Lès-Lyon et d'oullins.
Commune de Sainte-Foy-Lès-Lyon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Performance en matière de l'environnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-15 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Françoise Chazot

Référence
Informations complémentaires
Le marché prend effet à date de notification. La date de conclusion des contrats est la date de notification.
Ce marché fait suite à un appel d'offres ouvert dans les conditions des articles 41 et 42-1° de l'ordonnance marchés publics et des articles 25, 33, 66 à 68 du décret marchés publics.
Modalités de consultation du marché:
Le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h et de 14h à 16h auprès de DDUCV Direction de l'eau et des Déchets Unités Marchés Publics ( 117 boulevard Vivier Merle — 69003 Lyon Cédex3); sur demande écrite ( 20 rue du Lac CS 33569 69505 Lyon Cedex 03) par télécopie 04.78.95.89.70. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
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Source: OJS 2017/S 128-260227 (2017-07-03)
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