Restauration scolaire: fourniture de repas et gouters

Ville de Compiègne

Fourniture de repas et goûters: pour les crèches, écoles maternelles et élémentaires, les centres aérés des maternelles et des élémentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-21 Avis de marché
2016-12-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: PB 2016
Brève description:
Fourniture de repas et goûters: pour les crèches, écoles maternelles et élémentaires, les centres aérés des maternelles et des élémentaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Compiègne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, boîte postale 30009
Code postal: 60321
Commune postale: Compiègne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.agglo-compiegne.fr 🌏
Courrier électronique: pascale.balesdens@agglo-compiegne.fr 📧
Téléphone: +33 344373110 📞
Fax: +33 344373110 📠
URL des documents: https://marches.agglo-compiegne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-compiegne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-21 📅
Date limite de soumission: 2016-10-24 📅
Date de publication: 2016-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 185-331699
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Le Lot 1 «Crèche Sainte-Élisabeth» comporte 2 solutions de base. Chaque solution de base comprend les repas et les goûters. Les candidats pourront répondre à l'une ou aux deux solutions. La collectivité précisera son choix au moment de la notification.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Repas et goûters pour les crèches
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de repas et de goûters pour les crèches.
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Chaque marché aura une durée de 1 an, et pourra être reconduit 3 fois, portant la durée maximale des marchés, en cas de reconductions successives, à 4 ans.
Description des options:
Les candidats auront l'obligation de répondre à toutes les prestations supplémentaires éventuelles proposées par la collectivité.
Informations complémentaires:
Le Lot 1 «Crèche Sainte-Élisabeth» comporte 2 solutions de base. Chaque solution de base comprend les repas et les goûters.
Les candidats pourront répondre à l'une ou aux deux solutions. La collectivité précisera son choix au moment de la notification.
Intitulé du lot: Repas et goûters pour les maternelles
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de repas et de goûters pour les enfants des écoles maternelles.
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Description des options:
Les candidats auront l'obligation de répondre à toutes les prestations supplémentaires éventuelles, proposées par la Collectivité.
Informations complémentaires: La solution de base comprend les repas et les goûters.
Intitulé du lot: Repas pour les écoles élémentaires et classes ULIS
Numéro du lot: 3
Brève description: Repas pour les écoles élémentaires et classes ULIS.
Valeur estimée hors TVA: 1 376 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Ce lot concerne uniquement les repas.
Intitulé du lot: Repas pour les centres aérés: maternelles
Numéro du lot: 4
Brève description: Repas pour les centres aérés: maternelles.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le lot concerne uniquement les repas.
Intitulé du lot: Repas pour les centres aérés: écoles élémentaires
Numéro du lot: 5
Brève description: Repas pour les centres aérés: écoles élémentaires.
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession.
Attestation sur l'honneur qu'en application des articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics:
1) Ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation définitive, depuis moins de 5 ans et d'une méconnaissance ou d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Attestation sur l'honneur relative à la mise en place du développement durable pour ce marché.
Les attestations et certificats fiscaux, parafiscaux et sociaux peuvent être fournis dès la remise de candidature mais ceci n'est pas une obligation.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années.
Une description de l'outillage, du matériel, de l'équipement technique.
L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.
Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: titre professionnel relatif à la restauration collective ou équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
Outre les membres de la commission d'appel d'offres, uniquement les agents de service compétents de la ville.
La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.
Cette date est donnée à titre indicatif.
En cas d'absence de quorum et/ou d'empêchement particulier (intérêt général) une évolution du calendrier pourra être décidé.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des installations destinées à la fabrication des repas
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Organisation pour assurer la livraison et le service des repas
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 40 %
Critère de qualité (pondération): 20
40
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service partagé de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-compiegne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-compiegne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La méthode d'appréciation des offres du présent appel d'offres ouvert européen sur la base des critères est détaillée dans le règlement de consultation.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse indiquée du pouvoir adjudicateur.
Dématérialisation des procédures:
Le dossier de consultation des entreprises est en accès libre, direct et complet téléchargeable à l'adresse suivante:
Les candidats sont autorisés à transmettre par voie électronique leurs offres à cette même adresse.
Les modalités de transmission des offres par voie électronique sont détaillées dans le règlement de consultation.
Les marchés sont régis pour leur exécution par bons de commande, comme le prévoit l'article 80 du décret de 2016 relatif aux marchés publics français. Des limites en quantités minimum et maximum de repas à livrer sont fixées par lot, et par an. Ces informations figurent au règlement de la consultation et à l'acte d'engagement.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradmin.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 185-331699 (2016-09-21)
Avis d'attribution de marché (2016-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Restauration scolaire: fourniture de repas et gouters.
Valeur totale du marché: 2 492 001 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-29 📅
Date de publication: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 253-465865
Se réfère à l'avis: 2016/S 185-331699
Numéro JO-S: 253

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Repas et goûters pour les crèches.
Repas et goûters pour les maternelles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des installations de fabrication des repas
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-29 📅
2016-12-19 📅
Source: OJS 2016/S 253-465865 (2016-12-29)
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