Restauration collective

Ville de L'Isle-d'Abeau

La présente consultation concerne la fabrication, la fourniture et la livraison de repas de midi, en liaison
froide, pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs.elle concerne également la fourniture et la livraison de goûters et de petits déjeuners dans les centres de
loisirs.
Lot 1: les groupes scolaires:
— gs11 «La Peupleraie» sis impasse des Asphodèles
— gs14 «Les Chardonnerets» sis rue du Lans
— gs15 «Les 3 Vallons» sis avenue de Chantalouette
— gs16 «Les Coteaux de Chasse» sis rue Guillaume Appolinaire
— gs17 «Les Fauvettes» sis rue du Cadran Solaire
— gs19 «Louis Pergaud» sis rue Louis Pergaud
— gs20 «Le Petit Prince» sis 10, rue des Autres Planètes
Lots 2, 3 et 4: le centre social Collucci
Sis 1, rue des Fouilleuses.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-18 Avis de marché
2016-09-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Numéro de référence: 2016/FCS/0030
Brève description:
La présente consultation concerne la fabrication, la fourniture et la livraison de repas de midi, en liaison froide, pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs.elle concerne également la fourniture et la livraison de goûters et de petits déjeuners dans les centres de loisirs. Lot 1: les groupes scolaires: — gs11 «La Peupleraie» sis impasse des Asphodèles — gs14 «Les Chardonnerets» sis rue du Lans — gs15 «Les 3 Vallons» sis avenue de Chantalouette — gs16 «Les Coteaux de Chasse» sis rue Guillaume Appolinaire — gs17 «Les Fauvettes» sis rue du Cadran Solaire — gs19 «Louis Pergaud» sis rue Louis Pergaud — gs20 «Le Petit Prince» sis 10, rue des Autres Planètes Lots 2, 3 et 4: le centre social Collucci Sis 1, rue des Fouilleuses.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Code CPV supplémentaire: Repas pour écoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de L'Isle-d'Abeau
Adresse postale: 12 rue de l'Hôtel de Ville — CS 45006
Commune postale: L'Isle-d'Abeau
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-ida.fr 🌏
Courrier électronique: servicejam@mairie-ida.com 📧
URL des documents: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-18 📅
Date limite de soumission: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173483
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. conditions relatives au contrat cautionnement et garanties exigés retenue de garantie de 5.0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché groupement conjoint avec mandataire solidaire interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. conditions de participation Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fabrication, la fourniture et la livraison de repas de midi, en liaison
froide, pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs.elle concerne également la fourniture et la livraison de goûters et de petits déjeuners dans les centres de
loisirs.
Lot 1: les groupes scolaires:
— gs11 «La Peupleraie» sis impasse des Asphodèles
— gs14 «Les Chardonnerets» sis rue du Lans
— gs15 «Les 3 Vallons» sis avenue de Chantalouette
— gs16 «Les Coteaux de Chasse» sis rue Guillaume Appolinaire
— gs17 «Les Fauvettes» sis rue du Cadran Solaire
— gs19 «Louis Pergaud» sis rue Louis Pergaud
— gs20 «Le Petit Prince» sis 10, rue des Autres Planètes
Lots 2, 3 et 4: le centre social Collucci
Sis 1, rue des Fouilleuses.
Intitulé du lot: Lot 1: les groupes scolaires:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Gs11 «La Peupleraie» sis impasse des Asphodèles
— gs20 «Le Petit Prince» sis 10, rue des Autres Planètes.
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/09/2016
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Intitulé du lot: Lots 2, 3 et 4: le centre social collucci
Numéro du lot: 2, 3 et 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du
marché
groupement conjoint avec mandataire solidaire
interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de
membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de
soumissionner;
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du
code du travail;
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet
du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
les attestations d'assurances nécessaires.;
bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour
lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.;
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années notamment dans le
domaine des collectivités territoriales et/ ou organismes publics, indiquant le montant, la date et le
destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration du candidat;
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la
réalisation de contrats de même nature;
la liste des qualifications des intervenants et labels qualité;
pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service JAM
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
conditions relatives au contrat
cautionnement et garanties exigés
retenue de garantie de 5.0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
groupement conjoint avec mandataire solidaire
interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de
membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
conditions de participation
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au
registre du commerce ou de la profession
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de
soumissionner;
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du
code du travail;

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et
pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à
l.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour
excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et
pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le
recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction
ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à
laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2016/S 097-173483 (2016-05-18)
Avis d'attribution de marché (2016-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fabrication, la fourniture et la livraison de repas de midi en liaison froide pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs elle concerne également la fourniture et la livraison de petits déjeuners et goûters dans les centres de loisirs.
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Valeur totale du marché: 113653.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de l'Isle-d'Abeau
Adresse postale: 12 rue de l'Hôtel de Ville, CS 45006

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 183-328433
Se réfère à l'avis: 2016/S 097-173483
Numéro JO-S: 183

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Repas de midi pour les restaurants scolaires
Brève description:
Ce lot concerne la fabrication, la fourniture et la livraison des repas de midi, en liaison froide, pour les restaurants scolaires de la ville.
Intitulé du lot: Repas de midi des ASLH
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot concerne la fabrication, la fourniture et la livraison des repas de midi en liaison froide, pour tous les centres de loisirs de la ville.
Intitulé du lot: Gouters des ASLH
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot concerne la fabrication, la fourniture et la livraison des goûters pour les centres de loisirs de la ville.
Intitulé du lot: Petits déjeuners pour les ASLH
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce lot concerne la fabrication, la fourniture et la livraison des petits déjeuner pour les centres de loisirs de la ville.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2016/S 183-328433 (2016-09-19)
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