Restauration collective
Ville de Saint-Doulchard
Restauration collective.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • Cher
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-26 | Avis de marché |
| 2017-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: Vbr res
Brève description: Restauration collective.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Doulchard
Adresse postale: avenue Général de Gaulle
Code postal: 18230
Commune postale: Saint-Doulchard
Contact
Adresse Internet: http://mairie-saintdoulchard.fr 🌏
Courrier électronique: service-marchespublics@mairie-saintdoulchard.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wr9Sx1aG5X 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wr9Sx1aG5X 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-26 📅
Date limite de soumission: 2016-11-23 📅
Date de publication: 2016-11-02 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 211-384170
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Autofinancement.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestations pour les services scolaires, périscolaires et portage de repas à domicile
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Prestations pour la maison de la petite enfance
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations pour la maison de la petite enfance.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21180205300010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wr9Sx1aG5X 🌏
Adresse postale: avenue du Général de Gaulle
Point de contact: Véronique Bruno
Téléphone: +33 248235252 📞
Courrier électronique: veronique.bruno@mairie-saintdoulchard.fr 📧
Pays: Cher 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier trimestre 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 211-384170 (2016-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: Vbr res
Brève description: Restauration collective.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Doulchard
Adresse postale: avenue Général de Gaulle
Code postal: 18230
Commune postale: Saint-Doulchard
Contact
Adresse Internet: http://mairie-saintdoulchard.fr 🌏
Courrier électronique: service-marchespublics@mairie-saintdoulchard.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wr9Sx1aG5X 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wr9Sx1aG5X 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-26 📅
Date limite de soumission: 2016-11-23 📅
Date de publication: 2016-11-02 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 211-384170
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Autofinancement.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestations pour les services scolaires, périscolaires et portage de repas à domicile
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations pour les services scolaires, périscolaires et portage de repas à domicile.
Description des renouvellements: Reconduction tacite tous les ans.
Intitulé du lot: Prestations pour la maison de la petite enfance
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations pour la maison de la petite enfance.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21180205300010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wr9Sx1aG5X 🌏
Adresse postale: avenue du Général de Gaulle
Point de contact: Véronique Bruno
Téléphone: +33 248235252 📞
Courrier électronique: veronique.bruno@mairie-saintdoulchard.fr 📧
Pays: Cher 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier trimestre 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de la justice administrative.
Recours contractuel: application de l'article L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de la justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Recours en indemnisation: prescription quadriennale.
Recours de pleine juridiction: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass., 4.4.2014 — département de Tarn-et-Garonne).
Avis d'attribution de marché (2017-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 366451.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2017-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 018-029788
Se réfère à l'avis: 2016/S 211-384170
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Source: OJS 2017/S 018-029788 (2017-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 366451.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2017-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 018-029788
Se réfère à l'avis: 2016/S 211-384170
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont estimatifs, il s'agit d'un accord-cadre avec bons de commande sur la base de quantités minimum et maximum.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours contractuel: application de l'article L.551-13 et suivants et R551-7 et suivants du code de la justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Recours en indemnisation: prescription quadriennale. Recours de pleine juridiction: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass., 4.4.2014 — département de Tarn-et-Garonne).
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Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Source: OJS 2017/S 018-029788 (2017-01-23)
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