Reparation et entretien D'Instruments de musique pour le crd de la ville D'Aulnay-Sous-Bois — aNNEE 2017, eventuellement reconductible Jusqu'En 2020

Ville d'Aulnay-sous-Bois

Le présent marché a pour objet la réparation et l'entretien d'instruments de musique pour le Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental de la Ville d'aulnay-sous-bois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bergerault
• Philippe Copin

Qui ?

• Ville d'Aulnay-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'entretien et de réparation › Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-27	Avis de marché
2017-04-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
Numéro de référence: CRD16-02
Brève description:

Le présent marché a pour objet la réparation et l'entretien d'instruments de musique pour le Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental de la Ville d'aulnay-sous-bois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — RDC Bas — BP 56
Code postal: 93602
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Téléphone: +33 148796642 📞
Fax: +33 148796481 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_vOWIiw_LkG 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_vOWIiw_LkG 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-27 📅
Date limite de soumission: 2016-11-29 📅
Date de publication: 2016-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-381433
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Procédure: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article 25 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. cette consultation sera passée en application des dispositions de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 25 juillet 2015 ainsi que l'article 78 du décret précité relatif aux accords-cadres. il sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret précité. il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et sans maximum en valeur passé avec un opérateur économique par lot. les bons de commande seront adressés par l'acheteur au titulaire de chaque lot de l'accord-cadre au fur et à mesure des besoins. groupement: La forme de groupement est libre. il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements. critères de sélection des candidatures: Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités. Critères de jugement des offres: Les critères et sous-critères de jugement des offres sont précisés dans le Règlement de consultation. dématérialisation: Le pouvoir adjudicateur accepte les plis transmis par voie papier, mais il préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.aulnay-sous-bois.com. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. financement: Les prestationsseront financées selon les modalités suivantes: Sur budget propre. les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. garantie financière de l'avance: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Informations complémentaires

Procédure: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article 25 du décret no2016-360 du

25 mars 2016.

cette consultation sera passée en application des dispositions de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 25 juillet 2015 ainsi que l'article 78 du décret précité relatif aux accords-cadres.

il sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret précité.

il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et sans maximum en valeur passé avec un opérateur économique par lot.

les bons de commande seront adressés par l'acheteur au titulaire de chaque lot de l'accord-cadre au fur et à mesure des besoins.

groupement: La forme de groupement est libre.

il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

critères de sélection des candidatures: Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

Critères de jugement des offres: Les critères et sous-critères de jugement des offres sont précisés dans le Règlement de consultation.

dématérialisation: Le pouvoir adjudicateur accepte les plis transmis par voie papier, mais il préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.aulnay-sous-bois.com. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.

par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.

financement: Les prestationsseront financées selon les modalités suivantes: Sur budget propre.

les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

garantie financière de l'avance: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Alto, violon et violoncelle
Numéro du lot: 1
Brève description: Alto, violon et violoncelle.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Intitulé du lot: Contrebasse
Numéro du lot: 2
Brève description: Contrebasse.
Intitulé du lot: Harpe classique et celtique
Numéro du lot: 3
Brève description: Harpe classique et celtique.
Intitulé du lot: Flûte et piccolo
Numéro du lot: 4
Brève description: Flûte et piccolo.
Intitulé du lot: Basson
Numéro du lot: 5
Brève description: Basson.
Intitulé du lot: Clarinette
Numéro du lot: 6
Brève description: Clarinette.
Intitulé du lot: Hautbois
Numéro du lot: 7
Brève description: Hautbois.
Intitulé du lot: Cor, trombone, trompette, tuba, saxhorn et cornet
Numéro du lot: 8
Brève description: Cor, trombone, trompette, tuba, saxhorn et cornet.
Intitulé du lot: Saxophone
Numéro du lot: 9
Brève description: Saxophone.
Intitulé du lot: Percussions
Numéro du lot: 10
Brève description: Percussions.
Intitulé du lot: Piano droit, piano à queue et piano de concert actuellement Steinway et Yamaha
Numéro du lot: 11
Brève description: Piano droit, piano à queue et piano de concert actuellement Steinway et Yamaha.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses co-traitants (Formulaire Dc1);

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Formulaire Dc2);

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard de l'article L. 5212-1 à l'article L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Dc1 rubrique: Attestations sur l'honneur).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles (2013, 2014 et 2015), dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années (2013, 2014 et 2015), en lien avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Aulnay-Sous-Bois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais de réparation
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. Bruno Beschizza, maire — direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_vOWIiw_LkG 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: direction de la Commande Publique — place de l'hôtel de Ville — rDC bas — bP 56
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_vOWIiw_LkG 🌏

Référence
Informations complémentaires

Procédure: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article 25 du décret no2016-360 du

25 mars 2016.

cette consultation sera passée en application des dispositions de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 25 juillet 2015 ainsi que l'article 78 du décret précité relatif aux accords-cadres.

il sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret précité.

il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et sans maximum en valeur passé avec un opérateur économique par lot.

les bons de commande seront adressés par l'acheteur au titulaire de chaque lot de l'accord-cadre au fur et à mesure des besoins.

groupement: La forme de groupement est libre.

il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

critères de sélection des candidatures: Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

Critères de jugement des offres: Les critères et sous-critères de jugement des offres sont précisés dans le Règlement de consultation.

dématérialisation: Le pouvoir adjudicateur accepte les plis transmis par voie papier, mais il préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.aulnay-sous-bois.com. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.

par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.

financement: Les prestationsseront financées selon les modalités suivantes: Sur budget propre.

les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

garantie financière de l'avance: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: mme i. Vial, Direction de la Commande Publique — place de l'hôtel de Ville — rDC bas — bP 56
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93602
Téléphone: +33 148796642 📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Fax: +33 148796481 📠
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.com 🌏
Source: OJS 2016/S 210-381433 (2016-10-27)

Avis d'attribution de marché (2017-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réparation et entretien d'instruments de musique pour le CRD de la Ville d'Aulnay-sous-Bois. Année 2017, éventuellement reconductible jusqu'en 2020.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique — place de l'Hôtel de Ville — RDC bas — BP 56

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-21 📅
Date de publication: 2017-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 080-154576
Se réfère à l'avis: 2016/S 210-381433
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions de l'article 25 du décret n Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction du marché public.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réparation et entretien des instruments de musique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de réparations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: à l'attention de M. Bruno Beschizza, maire

Référence
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions de l'article 25 du décret n

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction du marché public.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction de la commande publique — place de l'Hôtel de Ville — RDC bas — BP 56
Source: OJS 2017/S 080-154576 (2017-04-21)

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