Rénovation des biofiltres Biofor® du site Seine Aval

SIAAP

Rénovation des biofiltres Biofor® du site Seine Aval.
La mise en service des biofiltres date de 2007. Ces équipements nécessitent une maintenance afin de diagnostiquer l'état des biofiltres et d'effectuer les réparations nécessaires (génie civil, pièces d'usure ...) et de réajuster le niveau du matériau.
Les prestations consistent en:
— expertise complète des biofiltres,
— réhabilitation du génie civil des biofiltres,
— remplacement des équipements des biofiltres,
— remise à niveau du matériau des biofiltres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-18	Avis de marché
2016-08-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien de station d'épuration
Quantité ou étendue: Pour la partie à bon de commande, le montant indicatif est de 1 500 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien de station d'épuration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date limite de soumission: 2016-05-06 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099701
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Visite obligatoire: modalités décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. Les prestations donnent lieu à un marché à prix mixtes: — partie fixe à prix global et forfaitaire défini à l'acte d'engagement et décomposé au sein de la DPGF pour les prestations d'expertise, de réparation, de remplacement de l'ensemble des buselures, — partie variable traitée à bons de commande sans minimum ni maximum (article 77 du CMP) à partir des prix du BPU, pour des prestations ponctuelles. L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du CCAG FCS et définis à l'article 3 du CCAP. Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats — bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Informations complémentaires

Visite obligatoire: modalités décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation.

Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.

Les prestations donnent lieu à un marché à prix mixtes:

— partie fixe à prix global et forfaitaire défini à l'acte d'engagement et décomposé au sein de la DPGF pour les prestations d'expertise, de réparation, de remplacement de l'ensemble des buselures,

— partie variable traitée à bons de commande sans minimum ni maximum (article 77 du CMP) à partir des prix du BPU, pour des prestations ponctuelles.

L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du CCAG FCS et définis à l'article 3 du CCAP.

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats — bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Rénovation des biofiltres Biofor® du site Seine Aval.

La mise en service des biofiltres date de 2007. Ces équipements nécessitent une maintenance afin de diagnostiquer l'état des biofiltres et d'effectuer les réparations nécessaires (génie civil, pièces d'usure ...) et de réajuster le niveau du matériau.

Les prestations consistent en:

— expertise complète des biofiltres,

— réhabilitation du génie civil des biofiltres,

— remplacement des équipements des biofiltres,

— remise à niveau du matériau des biofiltres.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15S0074

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DC1 ou lettre de candidature et DC2 ou déclaration du candidat (disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ) et documents visés par les articles 43 à 45 du code des marchés publics.

Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations,

— une liste des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate),

— l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée,

— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics. Cette sûreté porte sur l'intégralité des prestations objet du marché.

La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics.

La retenue de garantie est remboursée et les établissements ayant accordé leur caution ou leur garantie à première demande sont libérés un mois au plus tard après expiration du délai de garantie dans les conditions prévues à l'article 103 du code des marchés publics.

Le délai minimal de garantie des prestations est de 12 mois.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de financement: les dépenses seront imputées sur la section d'investissement du budget du syndicat.

Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif).

Délai de paiement: 30 jours.

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance sera accordée (son montant n'est ni révisable, ni actualisable), pour la partie forfaitaire, si le montant du marché (DPGF) est supérieur à 50 000 EUR hors taxes et si le délai d'exécution est supérieur à 2 mois / pour la partie unitaire, pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois.

Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du code des marchés publics. Taux de 5 %.

Les prestations font l'objet de paiements d'acomptes, paiements partiels non définitifs, après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 91 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution des prestations du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique de l'offre (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'Agglomération parisienne
Adresse postale: BP 104
Commune postale: Maisons-Laffitte Cedex
Code postal: 78603
Point de contact: Site Seine Aval UPEI — Up Nit-Denit
M. Auge1 Antony
Téléphone: +33 130866583 📞
Courrier électronique: antony.auge@siaap.fr 📧
Fax: +33 130863909 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Adresse postale: 2 rue Jules César
Point de contact: Service juridique et procédure achats bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0074
Informations complémentaires

Visite obligatoire: modalités décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation.

Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.

Les prestations donnent lieu à un marché à prix mixtes:

— partie fixe à prix global et forfaitaire défini à l'acte d'engagement et décomposé au sein de la DPGF pour les prestations d'expertise, de réparation, de remplacement de l'ensemble des buselures,

— partie variable traitée à bons de commande sans minimum ni maximum (article 77 du CMP) à partir des prix du BPU, pour des prestations ponctuelles.

L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du CCAG FCS et définis à l'article 3 du CCAP.

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats — bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 059-099701 (2016-03-18)

Avis d'attribution de marché (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Rénovation des biofiltres Biofor® du site Seine Aval. La mise en service des biofiltres date de 2007. Ces équipements nécessitent une maintenance afin de diagnostiquer l'état des biofiltres et d'effectuer les réparations nécessaires (génie civil, pièces d'usure...) et de réajuster le niveau du matériau. Les prestations consistent en: — expertise complète des biofiltres — réhabilitation du génie civil des biofiltres — remplacement des équipements des biofiltres. — Remise à niveau du matériau des biofiltres.

Valeur totale du marché: 3 454 346 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Réparation et entretien de station d'épuration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Jules César

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date de publication: 2016-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 152-275524
Se réfère à l'avis: 2016/S 059-099701
Numéro JO-S: 152

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Rénovation des biofiltres Biofor du site Seine Aval: 1 Expertise complète des biofiltres. — Réhabilitation du génie civil des biofiltres. 1 Remplacement des équipements des biofiltres. — Remise à niveau du matériau des biofiltres.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Site Seine Aval 1 Unité de production des eaux et des Irrigations (UPEI) — Unité process nitrification/dénitrification.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère nº 2: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Pondération du prix: 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SIAAP — Service juridique et procèdure achats — 2, rue Jules César, 75589 Paris

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 152-275524 (2016-08-05)

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