Reconstruction partielle du collège et construction d'un gymnase au collège Victor Duruy à Nice — relance des lots 2 et 3
Département des Alpes-Maritimes
Reconstruction partielle du collège et construction d'un gymnase — 2 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-25 | Avis de marché |
| 2016-03-30 | Informations complémentaires |
| 2016-05-04 | Informations complémentaires |
| 2016-07-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens et modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 497186368 📞
Fax: +33 489042989 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106371
Se réfère à l'avis: 2016/S 030-047666
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Reconstruction partielle du collège et construction d'un gymnase — 2 lots.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Métallerie — serrurerie — revêtements façades
Brève description: Métallerie — serrurerie — revêtements façades.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures — occultations
Brève description: Menuiseries extérieures — occultations.
Numéro de référence: 16S0076
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Collège Victor Duruy à Nice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (70)
2. La valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Référence
Dates
Date de publication: 2016-02-12 📅
2016-02-06 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0076
Numéro de l'avis au JO S: 2016/S 030-047666
2016/S 026-041284
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 062-106371 (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens et modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 497186368 📞
Fax: +33 489042989 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106371
Se réfère à l'avis: 2016/S 030-047666
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
L'indication du code CPV de la rubrique Ii.1.6 concerne les lots 2 et 3. Le détail des codes CPV par lot est précisé dans le paragraphe «Information sur les lots». Le marché est décomposé en 11 lots définis comme suit:
Lot no 1: Désamiantage — déconstruction — gros oeuvre — étanchéité — travaux intérieurs
Lot no 2: Métallerie — serrurerie — revêtements façades
Lot no 3: Menuiseries extérieures — occultations
Lot no 4: Électricité — cFO — cFA
Lot no 5: Chauffage — ventilation — plomberie
Lot no 6: Revêtement sols souples — sols sportifs
Lot no 7: Équipements sportifs
Lot no 8: Mur d'escalade
Lot no 9: Ascenseurs
Lot no 10: Équipements des salles scientifiques
Lot no 11: VRD — espaces verts
La présente consultation ne concerne que les deux lots suivants qui sont relancés:
Lot no 2: Métallerie — serrurerie — revêtements façades
Lot no 3: Menuiseries extérieures — occultations
Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.
Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent.
La consultation donnera lieu à un marché à tranches pour le lot 01 conformément à l'article 72 du Code des marchés publics et ordinaire pour les lots 02 et 03
Le marché est divisé en 4 phases définies comme suit:
Phase no 1: Désamiantage, démolition et construction de l'aile sud
Phase no 2: Désamiantage, démolition et construction aile nord
Phase no 3: Réhabilitation des 4 niveaux du bâtiment central
Phase no 4: Construction du gymnase et aménagements extérieurs
Durée du marché — délai d'exécution:
Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans les conditions ci-après.
Le délai d'execution est de 30 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage des travaux de la tranche ferme du lot 1.
Il est prévu une période de préparation d'une durée de 1 mois par phase, incluse dans le délai d'exécution de la phase.
Le délai d'exécution des phases est le suivant:
— phase 1: 8 mois dont 1 mois de préparation sauf pour les lots 2 et 3 pour lesquels ce délai est ramené à 6 mois dont 1 mois de préparation;
— phase 2: 8,5 mois dont 1 mois de préparation;
— phase 3: 8 mois dont 1 mois de préparation;
— phase 4: 11,5 mois dont 1 mois de préparation;
Ces phases s'inscrivent dans la durée globale d'exécution de 30 mois précitée. Pour les présents lots 02 et 03, le délai pour la phase 1 est ramené à 6 mois dont 1 mois de préparation pour respecter le délai global de la phase, les autres lots démarrant avant.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
— retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis;
— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr;
Remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Horaires d'accueil: 9h-11h45 et 13h30-16h00.
Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr.
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation.
Modalités d'ouverture des offres: séance non publique
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Reconstruction partielle du collège et construction d'un gymnase — 2 lots.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Métallerie — serrurerie — revêtements façades
Brève description: Métallerie — serrurerie — revêtements façades.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures — occultations
Brève description: Menuiseries extérieures — occultations.
Numéro de référence: 16S0076
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Collège Victor Duruy à Nice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC 1, datée et signée.
— déclaration sur l'honneur, datée et signée, par laquelle le candidat atteste ne pas avoir fait l'objet d'une des interdiction de soumissionner visées aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 6.06.2005, et à l'article 29 de la loi no2005-102 en date du 11.02.2005, conformément aux dernières versions en vigueur, ou rubrique F1 de l'imprimé DC 1.
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— pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 de l'imprimé DC 2 et annexes visées.
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC 2, rubriques a, b et c.
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé Dc2.
Chiffre d'affaires global annuel supérieur ou égal à:
Lot 02: 2 500 000 euros ht
Lot 03: 2 500 000 euros (H.T.).
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour l'année en cours
— liste des principaux travaux exécutés au cours des 3 dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution, et s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Les entreprises devront posséder les certificats de qualification professionnelle suivants, ou équivalents:
Lot 02:
Qualibat 2411 (technicité courante) — constructions et structures métalliques
Lot 03:
Qualibat 3521 (technicité courante) — fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium
Qualibat 3721 (technicité courante) — fabrication et pose de façades-rideaux métalliques.
Dépôts et garanties exigés:
Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du Code des marchés publics. Cette sûreté s'applique sur l'intégralité des prestations objet du marché.
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande. Son remplacement par une caution personnelle et solidaire n'est pas autorisé. L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
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Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement. Selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics).
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Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département.
En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée sera celle du groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (70)
2. La valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Référence
Dates
Date de publication: 2016-02-12 📅
2016-02-06 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0076
Numéro de l'avis au JO S: 2016/S 030-047666
2016/S 026-041284
Informations complémentaires
L'indication du code CPV de la rubrique Ii.1.6 concerne les lots 2 et 3. Le détail des codes CPV par lot est précisé dans le paragraphe «Information sur les lots». Le marché est décomposé en 11 lots définis comme suit:
Lot no 1: Désamiantage — déconstruction — gros oeuvre — étanchéité — travaux intérieurs
Lot no 2: Métallerie — serrurerie — revêtements façades
Lot no 3: Menuiseries extérieures — occultations
Lot no 4: Électricité — cFO — cFA
Lot no 5: Chauffage — ventilation — plomberie
Lot no 6: Revêtement sols souples — sols sportifs
Lot no 7: Équipements sportifs
Lot no 8: Mur d'escalade
Lot no 9: Ascenseurs
Lot no 10: Équipements des salles scientifiques
Lot no 11: VRD — espaces verts
La présente consultation ne concerne que les deux lots suivants qui sont relancés:
Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.
Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent.
La consultation donnera lieu à un marché à tranches pour le lot 01 conformément à l'article 72 du Code des marchés publics et ordinaire pour les lots 02 et 03
Le marché est divisé en 4 phases définies comme suit:
Phase no 1: Désamiantage, démolition et construction de l'aile sud
Phase no 2: Désamiantage, démolition et construction aile nord
Phase no 3: Réhabilitation des 4 niveaux du bâtiment central
Phase no 4: Construction du gymnase et aménagements extérieurs
Durée du marché — délai d'exécution:
Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans les conditions ci-après.
Le délai d'execution est de 30 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage des travaux de la tranche ferme du lot 1.
Il est prévu une période de préparation d'une durée de 1 mois par phase, incluse dans le délai d'exécution de la phase.
Le délai d'exécution des phases est le suivant:
— phase 1: 8 mois dont 1 mois de préparation sauf pour les lots 2 et 3 pour lesquels ce délai est ramené à 6 mois dont 1 mois de préparation;
— phase 2: 8,5 mois dont 1 mois de préparation;
— phase 3: 8 mois dont 1 mois de préparation;
— phase 4: 11,5 mois dont 1 mois de préparation;
Ces phases s'inscrivent dans la durée globale d'exécution de 30 mois précitée. Pour les présents lots 02 et 03, le délai pour la phase 1 est ramené à 6 mois dont 1 mois de préparation pour respecter le délai global de la phase, les autres lots démarrant avant.
Afficher plus
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
— retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis;
— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr;
Remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Horaires d'accueil: 9h-11h45 et 13h30-16h00.
Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr.
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Afficher plus
Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation.
Modalités d'ouverture des offres: séance non publique
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé pré contractuel: Possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
Informations complémentaires (2016-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-109689
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-106371
Numéro JO-S: 64
Source: OJS 2016/S 064-109689 (2016-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-109689
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-106371
Numéro JO-S: 64
Source: OJS 2016/S 064-109689 (2016-03-30)
Informations complémentaires (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-159654
Numéro JO-S: 90
Source: OJS 2016/S 090-159654 (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Reconstruction partielle du collège et construction d'un gymnase au collège Victor Duruy à Nice — relance des lots 02 et 03.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-159654
Numéro JO-S: 90
Source: OJS 2016/S 090-159654 (2016-05-04)
Avis d'attribution de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Reconstruction partielle du collège et construction d'un gymnase.
Valeur totale du marché: 3 224 787 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007
Commune postale: Nice Cedex 03
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244236
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Métallerie, serrurerie, revêtements façades
Numéro du lot: 02
Brève description: Travaux de métallerie, serrurerie, revêtements façades.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures, occultations
Numéro du lot: 03
Brève description: Travaux de menuiseries extérieures, occultations.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 136-244236 (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Reconstruction partielle du collège et construction d'un gymnase.
Valeur totale du marché: 3 224 787 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007
Commune postale: Nice Cedex 03
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244236
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Métallerie, serrurerie, revêtements façades
Numéro du lot: 02
Brève description: Travaux de métallerie, serrurerie, revêtements façades.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures, occultations
Numéro du lot: 03
Brève description: Travaux de menuiseries extérieures, occultations.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, Ass., 16.7.2007 n° 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (télécopie: 0489042989) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-III du CMP. Marchés signés le 28.6.2016.
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