Réception et alimentation

Tisséo SMTC

Réception et alimentationaccord-cadre avec montant maximum et plusieurs opérateurs économiques ( 3 maximum pour les lots no1 et no2). Accord-Cadre avec montant maximum et un opérateur économique pour le lot no3. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-03 Avis de marché
2016-11-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Numéro de référence: MA-JB-MS-16-039
Brève description:
Réception et alimentationaccord-cadre avec montant maximum et plusieurs opérateurs économiques ( 3 maximum pour les lots no1 et no2). Accord-Cadre avec montant maximum et un opérateur économique pour le lot no3. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo SMTC
Adresse postale: 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120
Code postal: 31011
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.smtc@tisseo.fr 📧
Téléphone: +33 567778080 📞
Fax: +33 567778001 📠
URL des documents: http://www.tisseo.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.tisseo.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date limite de soumission: 2016-06-24 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194364
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Maximum 15 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 580 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plateaux repas
Numéro du lot: 1
Brève description: Plateaux repas.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Informations complémentaires:
Maximum 15 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Traiteur
Numéro du lot: 2
Brève description: Traiteur.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Maximum 120 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 3
Brève description: Boissons.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Maximum 10 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co traitants (Dc1 ou forme libre) Déclaration sur l'honneur (Dc2) Copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire Les documents relatifs à la personne habilitée à engager le candidat; Les traductions en français des documents s'ils ne sont pas rédigés en langue française.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. A minimum, pour les lots no1 et no2, fourniture de l'agrément, du numéro de dispense ou équivalent.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Les marchés débuteront à compter de leurs notifications.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1: Prix
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Lot 1: Note technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Lot 1: Dégustation
Pondération du prix: 0
Critère de qualité (nom): Lot 2: Prix
Lot 2: Valeur technique
Lot 2: Dégustation
Lot 3: Prix
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Lot 3: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.tisseo.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC-Tisséo
Adresse postale: direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Performances de l'administration Pôle Commande Publique 7, Esplanade Compans Caffarelli BP 11120 Cedex 6
Commune postale: Toulouse
Fax: +33 567778016 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Le dossier est téléchargeable sur www.tisseo.fr en indiquant la référence «Réception et alimentation». Le dossier de consultation peut également etre remis gratuitement sur demande écrite en précisant les références. Les offres remises dans le cadre de cette consultation pourront etre négociées. A ce titre, les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres seront admises à la phase de négociation. Les formulaires Dc1 (ancien Dc4) et Dc2 (ancien Dc5) sont disponibles auprès du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site du MINEFE http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. La signature globale du fichier compressé ne peut palier l'absence de signature électronique des documents figurant dans ces fichiers. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Smtc-Tisséo accepte les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007 Cedex 07
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 109-194364 (2016-06-03)
Avis d'attribution de marché (2016-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Services de plateaux repas, de prestations de traiteur et de boissons.
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Boissons alcoolisées distillées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.smtc-tisseo.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 225-410174
Se réfère à l'avis: 2016/S 109-194364
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Pour le lot n° 1, le marché est conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande par ordre alphabétique. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être renouvelé 3 fois pour une durée de 1 an.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plateaux-repas
Brève description: Fourniture de plateaux-repas.
Informations complémentaires:
Pour le lot n° 1, le marché est conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande par ordre alphabétique.
Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être renouvelé 3 fois pour une durée de 1 an.
Brève description: Fourniture de prestations de traiteur avec ou sans service.
Informations complémentaires:
Pour le lot n° 2, le marché est conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commandes par ordre alphabétique.
Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum pour une durée initiale de 1 an. Le marché est renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an.
Brève description: Fourniture de boissons.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum et un opérateur économique.
Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 25
Critère de coût: Dégustation
Pondération du coût: 80
20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-21 📅

Référence
Informations complémentaires
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Source: OJS 2016/S 225-410174 (2016-11-17)
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