Réalisation, maintien en condition opérationnelle et maintien en condition de sécurité de la solution Alicem et prestations associées

Agence nationale des titres sécurisés

Le présent accord-cadre a pour objet: réalisation, maintien en condition opérationnelle et maintien en condition de sécurité de la solution Alicem et prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gemalto SA

Qui ?

• Agence nationale des titres sécurisés

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-23	Avis de marché
2017-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Numéro de référence: 2016-0236
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet: réalisation, maintien en condition opérationnelle et maintien en condition de sécurité de la solution Alicem et prestations associées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence nationale des titres sécurisés
Adresse postale: 18 rue Irénée Carré
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville-Mézières
Contact
Adresse Internet: https://ants.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: xavier.brunetiere@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 156545076 📞
Fax: +33 156545025 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-23 📅
Date limite de soumission: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 101-179941
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

En application de l'article 39. II du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, certains documents techniques sont uniquement consultables dans le cadre d'une «data room» dont les modalités d'accès sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet: «réalisation, maintien en condition opérationnelle et maintien en condition de sécurité de la solution Alicem et prestations associées»

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

La présente consultation n'autorise pas les candidats à présenter des prestations supplémentaires éventuelles dans leurs offres. Le présent accord-cadre comporte une tranche optionnelle que le pouvoir adjudicateur peut affermir lors de l'exécution de l'accord-cadre.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements du titulaire et de ses éventuels sous-traitants.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Paris.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur, Xavier Brunetière
Adresse du profil d'acheteur: https://ants.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326668687 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2016/S 101-179941 (2016-05-23)

Avis d'attribution de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2847919.39 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027912
Se réfère à l'avis: 2016/S 101-179941
Numéro JO-S: 17

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet: «Réalisation, maintien en condition opérationnelle et maintien en condition de sécurité de la solution Alicem et prestations associées»

Description des options:

La durée de l'accord-cadre est de 4 ans (48 mois), décomposée en une tranche ferme de 30 mois et une tranche optionnelle de 18 mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Critère délai
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Critère financier
Pondération du coût: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-14 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur, Xavier Brunetiere

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2017/S 017-027912 (2017-01-20)

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