Réalisation et fourniture de supports imprimés (communication/information) et du repiquage d'enveloppes pour le Département des hauts-de-seine

Conseil général des Hauts de Seine

La présente consultation a pour objet la réalisation et fourniture de supports imprimés (communication/information) et du repiquage d'enveloppes pour le Département des hauts-de-seine. Elle se compose de six lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général des Hauts de Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Imprimés divers

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-21	Avis de marché
2016-10-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hauts de Seine
Adresse postale: 2-16 boulevard Soufflot
Code postal: 92015
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.fr 🌏
Courrier électronique: dcpuqj@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: +33 176688306 📞
Fax: +33 147294070 📠
URL des documents: https://marches-publics.hauts-de-seine.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.hauts-de-seine.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-21 📅
Date limite de soumission: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214637
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre pluri-attributaires et sera conclu avec 4 titulaires maximum pour chaque lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres lors de la consultation. Lot 1: Sans montant minimum annuel montant maximum annuel: 130 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fiches, dépliants, brochures, chemises et affichettes par l'utilisation de machines offset à feuilles ou numériques de type 36 x 52 (formats 32x46 à 36x52 cm)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fiches, dépliants, brochures, chemises et affichettes par l'utilisation de machines offset à feuilles ou numériques de type 36 x 52 formats 32x46 à 36x52 cm.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit, de manière expresse par période successive d un an et ce au maximum trois fois.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fiches, dépliants, brochures, chemises et affichettes par l'utilisation de machines offset à feuilles ou numériques de type 52 x 72 (formats 45x64 à 54x74 cm
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fiches, dépliants, brochures, chemises et affichettes par l'utilisation de machines offset à feuilles ou numériques de type 52 x 72 formats 45x64 à 54x74 cm.

Informations complémentaires:

Les présents accords-cadres seront pluri-attributaires et seront conclus avec 4 titulaires maximum pour chaque lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres lors de la consultation.

Lot 2 :Sans montant minimum annuel. Montant maximum annuel: 100 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Fiches, dépliants, brochures, chemises et affichettes par l'utilisation de machines offset à feuilles ou numériques de type 72 x 102 (formats 64x90 à 74x104 cm)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fiches, dépliants, brochures, chemises et affichettes par l'utilisation de machines offset à feuilles ou numériques de type 72 x 102 (formats 64x90 à 74x104 cm).

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fiches, dépliants, brochures, chemises et affichettes par l'utilisation de machines offset à feuilles ou numériques de type 100 x140 et des affiches grand format
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fiches, dépliants, brochures, chemises et affichettes par l'utilisation de machines offset à feuilles ou numériques de type 100 x140 (formats 92x130 à 120x160 cm) et des affiches grand format par l'utilisation de machines offset à feuilles ou numérique et de traceur de type 120x160 et de format supérieur.

Informations complémentaires:

Les présents accords-cadres seront pluri-attributaires et seront conclus avec 4 titulaires maximum pour chaque lot, Dans les conditions décrites au ccap. Lot 4: Sans montant minimum annuel.montant maximum annuel: 150 000 euro(s) (H.T.). Les modalités d'exécution de ce lot sont décrites au ccap.

Intitulé du lot: Fiches, dépliants, brochures, chemises et affichettes par l'utilisation de machines rotatives offset 8 pages, 16 pages, 24 pages, 32 pages, 48 pages et 64 pages
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fiches, dépliants, brochures, chemises et affichettes par l'utilisation de machines rotatives offset 8 pages, 16 pages, 24 pages, 32 pages, 48 pages et 64 pages.

Informations complémentaires:

Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre pluri-attributaires et seront conclus avec 4 titulaires maximum pour chaque lot, Dans les conditions décrites au ccap. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Lot 5: Sans montant minimum annuel. Montant maximum annuel: 100 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Repiquage des enveloppes tous formats
Numéro du lot: 6
Brève description: Repiquage des enveloppes tous formats.
Informations complémentaires:

Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre pluri-attributaireset seront conclus avec 4 titulaires maximum pour chaque lot, Dans les conditions décrites au ccap. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Lot 6: Sans montant minimum annuel. Montant maximum annuel: 150 000 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ensemble du département des hauts-de-seine et ponctuellement sur la région ile-de-france.

Ensemble du département des hauts-de-seine, ponctuellement sur la région ile-de-france.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics:

— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département);

— le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait k-bis, délégation de signature...);

— une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.

— La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;

Les renseignements concernant les garanties et la capacité technique, financière et professionnelle des candidats.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou, le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l opérateur économique;

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat affectés sur des prestations telles que celles objet du présent marché pour chacune des trois dernières années;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.hauts-de-seine.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.hauts-de-seine.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Adresse postale: boulevard Soufflot
Téléphone: +33 176688391 📞
Courrier électronique: csamain@hauts-de-seine.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché est d'une durée d'1 an reconductible expressément 3 fois 1 an sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Le calendrier initiale est susceptible d'évoluer en fonction de la reconduction du marché pour une nouvelle période. Les renouvellements seraient donc susceptibles d'intervenir en octobre de chaque année (jusqu'à la dernière année d'exécution du marché, toutes reconductions confondues).

I — le critère de la valeur technique sur 75 points :A. Pré- production et de post-production (15 points)1) Moyens techniques (5 points). Le détail de ces éléments se trouve dans le règlement de la consultation.

B.production des travaux d'impression (35 points): 1)moyens humains (15 points) 2) Moyens techniques (20 points) C. Livraison des travaux d'impression conformément aux délais imposés au CCTP (25 points) 1)moyens humains (5 points). Le critère environnemental sur 15 points: Les questions suivantes doivent permettre à l'administration d'avoir une perception de la démarche environnementale de l'entreprise. Vous devez produire à l'appui de votre offre les justificatifs adaptés à vos déclarations. 1) L'Entreprise a-t-elle adoptée une démarche environnementale guidée par une norme ou un cadre ou un document de référence permettant l'établissement des bonnes pratiques favorisant le développement durable et une stratégie éco-responsable de l'entreprise. Dans l'affirmative, exposez et décrivez les étapes de réalisation de cette démarche. (3 points) 2) Décrivez le dispositif de tri des déchets recyclables mis en place au sein de l'entreprise et les moyens mis en place pour assurer leur traçabilité. (3 points) 3)exposez et décrivez les mesures prises pour limiter et/ou optimiser la consommation des ressources naturelles concernant la qualité des encres utilisées et notamment pour limiter de leur impact sur l'environnement. (3 points) 4) Exposez et décrivez les mesures prises pour limiter et/ou optimiser la consommation des ressources naturelles concernant la qualité des colles utilisées et pour limiter de leur impact sur l'environnement. (3 points) 5) Décrivez le parc véhicules utilisés dans le cadre de ce marché et le pourcentage de véhicules propres par rapport à votre flotte automobile totale. Les véhicules propres sont des véhicules à faibles émissions définis comme les véhicules électriques ou les véhicules de toutes motorisations et de toutes sources d'énergie produisant de faibles niveaux d'émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques. (3 points) III — le critère prix sur 30 points: Le prix des prestations sera apprécié à partir du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) établi à partir des prix unitaires plafonds indiqués dans le Bordereau des Prix Plafonds (B.P.P.). Le calcul de la note est effectué selon une formule dite non linéaire médiane dont les grands principes sont exposés dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires

Concernant les modalités de retrait et de dépôt des dossiers: se référer au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cergypontoise.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— du référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s pour les pouvoirs adjudicateurs)

— du recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne», qui peut être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 121-214637 (2016-06-21)

Avis d'attribution de marché (2016-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 980 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hauts-de-Seine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-28 📅
Date de publication: 2016-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 211-384040
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-214637
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

Pour toutes informations complémentaires je vous prie de bien vouloir vous adresser au point de contact indiqué en haut du présent avis.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ensemble du département des hauts-de-seine, ponctuellement sur la région Ile-de-France.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-11 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5, rue Leblanc,
Source: OJS 2016/S 211-384040 (2016-10-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Imprimés divers (4)

Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits (1)