Rd 920 Commune de Bourg-La-Reine — aménagement du Boulevard du Maréchal Joffre et aménagement de l'avenue Général Leclerc Lot 3 Travaux de plantations

Conseil général Hauts-de-Seine

Rd 920 Commune de Bourg-la-Reine — aménagement du Boulevard du Maréchal Joffre entre la place de la Résistance et la rue de Fontenay et aménagement de l'avenue Général Leclerc entre la rue de la Bièvre et la place de la Résistance — lot 3 Travaux de plantations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-02 Avis de marché
2017-06-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Numéro de référence: 2016-625
Brève description:
Rd 920 Commune de Bourg-la-Reine — aménagement du Boulevard du Maréchal Joffre entre la place de la Résistance et la rue de Fontenay et aménagement de l'avenue Général Leclerc entre la rue de la Bièvre et la place de la Résistance — lot 3 Travaux de plantations.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général Hauts-de-Seine
Adresse postale: 2/16 bd Soufflot
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: cloyen@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: +33 141912870 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=257157&orgAcronyme=f4g 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=257157&orgAcronyme=f4g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-02 📅
Date limite de soumission: 2017-01-12 📅
Date de publication: 2016-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 236-429441
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
La présente consultation ne concerne que le lot 3 qui a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Les lots 1 et 2 ont déjà été attribués lors d'une précédente consultation. La durée prévisionnelle globale de ce marché est de 36 mois (14 mois + 12 mois d'entretien pour la tranche ferme et 18 mois + 12 mois d'entretien pour la tranche optionnelle). Le délai d'exécution est de 36 mois conformément à l'article 77 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, le marché est décomposé en deux tranches: une tranche ferme et une tranche optionnelle pour chaque lot. Tranche ferme: Aménagement du boulevard Joffre entre le Place de la Résistance et la rue de Fontenay. Tranche optionnelle: Aménagement de l'avenue du Général Leclerc entre la rue de la Bièvre et la Place de la Résistance. Dans le cadre des marchés à tranches, les prix seront établis sans indemnité (ni d'attente, ni dédit). L'affermissement se fera parordre de service dans les 6 mois à compter du démarrage de la tranche ferme. Aucune indemnité d'attente ou de dedit ne sera versée. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Le groupement solidaire est autorisé afin de permettre aux entreprises qui n'auraient pas pu répondre seules de pouvoir candidater au marché. Cependant le Département souhaite s'assurer de la bonne et entière exécution du marché et choisi de ce fait le groupement solidaire afin de pallier une éventuelle défaillance d'une entreprise. Le groupement solidaire permet au Département des Hauts-De-Seine de s'assurer de la garantie d'exécution du marché et ce au même prix répondu à l'appel d'offre par la ou les entreprises cotraitantes. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres sur un même lot en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités professionnelles, techniques et financières le détail des sous critères de notation de l'offre est présenté dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 99 168 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux de plantations
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 99 168 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
Réalisation d'une contre-allée, elle concerne l'aménagement d'une contre allée devant le no42 de l'avenue du Général Leclerc à Bourg-La-Reine. Cette option concerne la tranche optionnelle et uniquement les lots 1 et 3 et est décrite aux CCTP correspondants. Il est obligatoire de chiffrer l'option.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Bourg-La-Reine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants,
— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement,
— une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1) indiquant que:
Le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015.
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Le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux travaux effectués au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique du candidat pour mener à bien les prestations objets des présents marchés.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Qualipaysage: H121 et P110.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Hotel du Département.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=257157&orgAcronyme=f4g 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Hauts-de-Seine
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=257157&orgAcronyme=f4g 🌏
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation ne concerne que le lot 3 qui a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Les lots 1 et 2 ont déjà été attribués lors d'une précédente consultation.
La durée prévisionnelle globale de ce marché est de 36 mois (14 mois + 12 mois d'entretien pour la tranche ferme et 18 mois + 12 mois d'entretien pour la tranche optionnelle). Le délai d'exécution est de 36 mois
conformément à l'article 77 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, le marché est décomposé en deux tranches: une tranche ferme et une tranche optionnelle pour chaque lot.
Tranche ferme: Aménagement du boulevard Joffre entre le Place de la Résistance et la rue de Fontenay.
Tranche optionnelle: Aménagement de l'avenue du Général Leclerc entre la rue de la Bièvre et la Place de la Résistance.
Dans le cadre des marchés à tranches, les prix seront établis sans indemnité (ni d'attente, ni dédit).
L'affermissement se fera parordre de service dans les 6 mois à compter du démarrage de la tranche ferme. Aucune indemnité d'attente ou de dedit ne sera versée.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Le groupement solidaire est autorisé afin de permettre aux entreprises qui n'auraient pas pu répondre seules de pouvoir candidater au marché. Cependant le Département souhaite s'assurer de la bonne et entière exécution du marché et choisi de ce fait le groupement solidaire afin de pallier une éventuelle défaillance d'une entreprise.
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Le groupement solidaire permet au Département des Hauts-De-Seine de s'assurer de la garantie d'exécution du marché et ce au même prix répondu à l'appel d'offre par la ou les entreprises cotraitantes.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres sur un même lot en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités professionnelles, techniques et financières
le détail des sous critères de notation de l'offre est présenté dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 236-429441 (2016-12-02)
Avis d'attribution de marché (2017-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Rd 920 — commune de Bourg-la-Reine — aménagement du boulevard du Maréchal Joffre entre la place de la Résistance et la rue de Fontenay et aménagement de l'avenue Général Leclerc entre la rue de la Bièvre et la place de la Résistance — lot 3: travaux de plantations.
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Valeur totale du marché: 81372.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2/16 boulevard Soufflot

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 118-236316
Se réfère à l'avis: 2016/S 236-429441
Numéro JO-S: 118

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Rd 920 — commune de Bourg-La-Reine — aménagement du Boulevard du Maréchal Joffre entre la place de la Résistance et la rue de Fontenay et aménagement de l'avenue Général Leclerc entre la rue de la Bièvre et la place de la Résistance — lot 3: travaux de plantations.
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Description des options:
Réalisation d'une contre-allée, elle concerne l'aménagement d'une contre allée devant le n° 42 de l'avenue du Général Leclerc à Bourg-La-Reine. Cette option concerne la tranche optionnelle et uniquement les lots 1 et 3 et est décrite aux CCTP correspondants. Il est obligatoire de chiffrer l'option. Cependant l'option n'a pas été retenue par le pouvoir adjudicateur.
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Informations complémentaires:
La présente consultation ne concerne que le lot 3 qui a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Les lots 1 et 2 ont déjà été attribués lors d'une précédente consultation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Bourg-la-Reine.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-07 📅

Référence
Informations complémentaires
Le marché a été notifié le 12.6.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2, boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2017/S 118-236316 (2017-06-19)
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