Q-769
Mindef/EMA/SCA/Cescof
Parka pour troupe de montagne et combattants débarqués (théâtre européen (TE), zone enneigée (ZE).
Surpantalon pour troupe de montagne et combattants débarqués (théâtre européen (TE), zone enneigée (ZE).
Le délai de réception des offres était de 2016-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-29 | Avis de marché |
| 2017-11-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection contre les intempéries
Numéro de référence: Q-769
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection contre les intempéries 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de protection contre les intempéries 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-29 📅
Date limite de soumission: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 167-300211
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Fabrication d'ensemble intempérie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Fixé dans le CCP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Point de contact: Section tissus — confection — SPEC
Pays: Yvelines 🏙️
Point de contact: Section analyse des offres
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambuillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574881 📞
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2016/S 167-300211 (2016-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection contre les intempéries
Numéro de référence: Q-769
Brève description:
Parka pour troupe de montagne et combattants débarqués (théâtre européen (TE), zone enneigée (ZE).
Surpantalon pour troupe de montagne et combattants débarqués (théâtre européen (TE), zone enneigée (ZE).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection contre les intempéries 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de protection contre les intempéries 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-29 📅
Date limite de soumission: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 167-300211
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Le marché est attribué au candidat retenu, sous réserve de production, dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles, dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service:
— des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément aux dispositions de l'article 51 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics ainsi que les pièces mentionnées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 du code du travail,
— le cas échéant, de l'attri. 1 signé.
Toute question devra parvenir au CESCOF via la place des marchés publics, au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Parka pour troupe de montagne et combattants débarqués (théâtre européen (TE), zone enneigée (ZE).
Surpantalon pour troupe de montagne et combattants débarqués (théâtre européen (TE), zone enneigée (ZE).
Intitulé du lot: Fabrication d'ensemble intempérie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Parka pour troupe de montagne et combattants débarqués (théâtre européen (TE), zone enneigée (ZE):
Quantité mini: 37 500 (sans maxi).
Surpantalon pour troupe de montagne et combattants débarqués (théâtre européen (TE), zone enneigée (ZE): quantité mini: 37 500 (sans maxi).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Parka pour troupe de montagne et combattants débarqués (théâtre européen (TE), zone enneigée (ZE): quantité mini: 37 500 (sans maxi).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixé dans le CCP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La candidature doit contenir, quel que soit le mode de transmission utilisé, les formulaires DC1: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou tout autre document s'il contient les mêmes informations. Les formulaires sont disponibles et téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
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Dans le cas où le candidat fait appel à un autre opérateur économique, le candidat justifie des capacités de cet ou ces opérateurs et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature par groupement et un dossier complet par co-traitants sont exigés.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Point de contact: Section tissus — confection — SPEC
Pays: Yvelines 🏙️
Point de contact: Section analyse des offres
Référence
Informations complémentaires
Le marché est attribué au candidat retenu, sous réserve de production, dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles, dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service:
— des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément aux dispositions de l'article 51 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics ainsi que les pièces mentionnées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 du code du travail,
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— le cas échéant, de l'attri. 1 signé.
Toute question devra parvenir au CESCOF via la place des marchés publics, au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Afficher plus
Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambuillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574881 📞
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2016/S 167-300211 (2016-08-29)
Avis d'attribution de marché (2017-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-20 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-465878
Se réfère à l'avis: 2016/S 167-300211
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-25 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux)
Source: OJS 2017/S 224-465878 (2017-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Parka pour troupe de montagne et combattants débarqués (Théâtre européen (TE), Zone enneigée ZE); surpantalon pour troupe de montagne et combattants débarqués (Théâtre européen (TE), Zone enneigée (ZE).
Valeur totale du marché: 18 470 250 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-20 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-465878
Se réfère à l'avis: 2016/S 167-300211
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Accords-cadres a bon de commande, en application de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
2 accords-cadres pour une durée de 4 ans chacun.
Lot 1:
Parka: mini / 37 500 sans maxi — surpantalon: mini / 37 500 sans maxi.
PU Parka: 144,36 EUR HT — surpantalon: 101,91 EUR HT.
Lot 2:
Parka: mini / 37 500 sans maxi surpantalon: mini / 37500 sans maxi.
PU Parka: 144,36 EUR HT — surpantalon: 101,91 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Parka pour troupe de montagne et combattants débarqués (Théâtre européen (Te), Zone enneigée ZE):
Surpantalon pour troupe de montagne et combattants débarqués (Théâtre européen (TE), Zone enneigée (ZE): quantité mini: 37 500 (sans maxi).
Parka pour troupe de montagne et combattants débarqués (Théâtre européen (TE), Zone enneigée ZE): quantité mini: 37 500 (sans maxi).
Surpantalon pour troupe de montagne et combattants débarqués (Théâtre européen (TE), Zone enneigée (ZE):
quantité mini: 37 500 (sans maxi).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-25 📅
Référence
Informations complémentaires
Accords-cadres a bon de commande, en application de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
2 accords-cadres pour une durée de 4 ans chacun.
Lot 1:
Parka: mini / 37 500 sans maxi — surpantalon: mini / 37 500 sans maxi.
PU Parka: 144,36 EUR HT — surpantalon: 101,91 EUR HT.
Lot 2:
Parka: mini / 37 500 sans maxi surpantalon: mini / 37500 sans maxi.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux)
Source: OJS 2017/S 224-465878 (2017-11-20)
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