Q_733
Mindef/EMA/SCA/Cescof
Fabrication de pantalon et veste D'Approche anti feu reflecteur polyvalent modele 2012.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Matisec
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements de travail spéciaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-06 | Avis de marché |
| 2016-12-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de travail spéciaux
Numéro de référence: Q_733
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de travail spéciaux 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de travail spéciaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/CESCOF
Adresse postale: Centre d expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 110-195813
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 445 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixee dans le ccp.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Point de contact: Section analyse des offres
Pays: Yvelines 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574881 📞
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2016/S 110-195813 (2016-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de travail spéciaux
Numéro de référence: Q_733
Brève description:
Fabrication de pantalon et veste D'Approche anti feu reflecteur polyvalent modele 2012.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de travail spéciaux 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de travail spéciaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/CESCOF
Adresse postale: Centre d expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 110-195813
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 445 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixee dans le ccp.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La candidature doit contenir, quel que soit le mode de transmission utilisé, les formulaires Dc1: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou tout autre document s'il contient les mêmes informations. Les formulaires sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique « formulaires ». Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Point de contact: Section analyse des offres
Pays: Yvelines 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Le marché est attribué au candidat retenu, sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service, d'un formulaire NOTI 2 (état annuel des certificats reçus) ou les documents prévus à l'article 51 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics valables au 31 décembre de l'année précédant celle au titre de laquelle a été lancée la consultation, ainsi que les pièces mentionnées aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail. Le titulaire fournira le formulaire Attri1 (acte d'engagement) rempli et signé d'une personne habilitée à engager la société.
Afficher plus
Toutes questions devra parvenir au CESCOF via la place des marchés publics, au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
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Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574881 📞
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf. Article L 551-1 du code de justice administrative (Cja) et recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2016/S 110-195813 (2016-06-06)
Avis d'attribution de marché (2016-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier estienne, 11 rue de Groussay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-08 📅
Date de publication: 2016-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 240-437236
Se réfère à l'avis: 2016/S 110-195813
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-16 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fabrication de pantalon et veste d'approche anti feu réflecteur polyvalent modèle 2012.
Valeur totale du marché: 5 445 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier estienne, 11 rue de Groussay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-08 📅
Date de publication: 2016-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 240-437236
Se réfère à l'avis: 2016/S 110-195813
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Accord cadre à bon de commande, en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics
Accord cadre pour une durée de 48 mois
pantalon: mini / 2 500 sans maxi PU: 262,60 EUR
veste: mini / 2 500 sans maxi PU: 281,90 EUR.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-16 📅
Référence
Informations complémentaires
Accord cadre à bon de commande, en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics
Accord cadre pour une durée de 48 mois
pantalon: mini / 2 500 sans maxi PU: 262,60 EUR
veste: mini / 2 500 sans maxi PU: 281,90 EUR.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf. Article L 551-1 du code de justice administrative (CJA) et recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Source: OJS 2016/S 240-437236 (2016-12-08)
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