Pt/Sm-16c014ao-Prestations Traiteurs — Annees 2016 à 2020

Communauté urbaine Toulouse metropole

Pt/Sm-16c014ao-Prestations traiteurs — années 2016 à 2020.
Les clauses du règlement de consultation sont applicables au marché de prestation de traiteur qui concerne la préparation et la livraison de petit déjeuner, accueil, collation, goûter, plateau-repas, panier repas, cocktail, buffet et repas assis pour les services de la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole.
Il est précisé que pour les produits et ingrédients entrant dans la composition des plats ou aliments proposés, la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole privilégieront les produits frais et de saison pour l'ensemble des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-19 Avis de marché
2016-03-22 Informations complémentaires
2016-06-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Quantité ou étendue:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics avec les organismes suivants:— Toulouse Métropole,— Ville de ToulouseLe coordonnateur du groupement de commandes est la: Toulouse Metropole.Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximums) pour les lots 1 — 2 - 3 et 4 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) ou un seul titulaire pour le lot 5.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.Le marché peut être reconduit par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 561917341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-19 📅
Date limite de soumission: 2016-04-01 📅
Date de publication: 2016-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 038-062162
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Echantillons: Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un échantillon gratuit des différents articles demandés pour chaque lot. Sur chaque échantillon devront figurer les indications permettant d'identifier le fournisseur, la référence du produit au regard du bordereau de prix et sa dénomination. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes: — lot Nº1: Aucun échantillon. — Lot Nº2: Plateaux repas: 5 plateaux repas différents, dont 1 plateau conforme à l'article 4 — contraintes alimentaires du CCTP, au service de la Communication interne — 32 Rue Valade — 2ème Etage- porte 204 à l'attention de Mme Fatima BENAISSA le 14 mars à 11h30. — lot Nº3: Buffet ou repas assis ou cocktail supérieur à 20 personnes: Un buffet froid standard pour 5 personnes à livrerà la Direction des Services Généraux — service Achat — 5 Chemin de Perpignan — toulouse — à l'attention de Mme Valérie CERON au 1er Etage le 15 mars à 11h30 — lot Nº4: Buffet ou repas assis ou cocktail inférieur à 20 personnes: Un buffet froid amélioré pour 5 personnes, à livrer à Toulouse Métropole — 9ème Etage — 6 Rue René Leduc à l'attention des huissiers de la présidence le 17 mars à 11h30 (voir Mme Moudenc) — lot Nº5: Buffet ou repas assis (froid ou chaud) cocktail — collation ou goûter en BIO: Un buffet froid BIO standard pour 5 personnes livraison (date à définir) à livrer au Service Achats — 5 Chemin de Perpignan — toulouse — à l'attention de Mme Valérie CERON le 16 mars à 11h30. retrait DCE: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. (Référence acheteur public: 16c014ao) aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. transmission OFFRE — electronique: La collectivité préconise l'envoi des plis par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 16c014ao). Il leur est recommandé de consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plateforme achatpublic.com qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques contactez la hotline achat public: 08 92 23 21 20 — papier: Toulouse Métropole-Direction de la commande publique-6 rue René Leduc — 7ème étage-b.p. 35821-31505 toulouse cedex 5. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pt/Sm-16c014ao-Prestations traiteurs — années 2016 à 2020.
Les clauses du règlement de consultation sont applicables au marché de prestation de traiteur qui concerne la préparation et la livraison de petit déjeuner, accueil, collation, goûter, plateau-repas, panier repas, cocktail, buffet et repas assis pour les services de la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole.
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Il est précisé que pour les produits et ingrédients entrant dans la composition des plats ou aliments proposés, la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole privilégieront les produits frais et de saison pour l'ensemble des lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Petits déjeuners — goûter — collation et accueil.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimation annuelle des commandes Lot 1:— Ville de Toulouse: 1 000,00euro(s) HT— Toulouse Métropole: 3 000,00euro(s) (H.T.).
Estimation annuelle des commandes Lot 1:
— Ville de Toulouse: 1 000,00euro(s) HT
— Toulouse Métropole: 3 000,00euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description: Plateaux repas — paniers repas.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimation annuelle des commandes Lot 2:— Ville de Toulouse: 10 000,00euro(s) HT— Toulouse Métropole: 20 000,00euro(s) (H.T.).
Estimation annuelle des commandes Lot 2:
— Ville de Toulouse: 10 000,00euro(s) HT
— Toulouse Métropole: 20 000,00euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 3
Brève description: Buffet ou repas assis ou cocktail supérieur à 20 personnes.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimation annuelle des commandes Lot 3:— Ville de Toulouse: 10 000,00euro(s) HT— Toulouse Métropole: 20 000,00euro(s) (H.T.).
Estimation annuelle des commandes Lot 3:
Numéro du lot: 4
Brève description: Buffet ou repas assis ou cocktail inférieurs à 20 personnes.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimation annuelle des commandes Lot 4:— Ville de Toulouse: 5 000,00euro(s) HT— Toulouse Métropole: 15 000,00euro(s) (H.T.).
Estimation annuelle des commandes Lot 4:
— Ville de Toulouse: 5 000,00euro(s) HT
— Toulouse Métropole: 15 000,00euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 5
Brève description: Prestations BIO (buffet — repas assis — cocktail — collation et goûter).
Informations complémentaires sur les lots:
Estimation annuelle des commandes Lot 5:— Ville de Toulouse: 1 000,00euro(s) HT— Toulouse Métropole: 3 000,00euro(s) (H.T.).
Estimation annuelle des commandes Lot 5:
Quantité ou étendue:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics avec les organismes suivants:
— Toulouse Métropole,
— Ville de Toulouse
Le coordonnateur du groupement de commandes est la: Toulouse Metropole.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximums) pour les lots 1 — 2 - 3 et 4 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) ou un seul titulaire pour le lot 5.
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Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16C014AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature — version 2014) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Situation économique et financière:
— Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les certificats de qualifications et/ou qualités et/ou agréments suivants devront être fournis conformément à l'article 2 du CCTP.
— Pour les denrées animales ou d'origine animale, les candidats devront fournir une attestation des services vétérinaires justifiant que leur établissement possède un agrément en cours de validité.
— en application du principe de précaution et de protection de la santé publique, les produits proposés ne devront pas entrer dans le champ d'application des règlements ce no 1829/2003 et 1830/2003. Les candidats devront fournir une attestation en ce sens.
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— les produits fournis devront être conformes au règlement CE 2073/2005 concernant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires.
— pour les produits issus de l'agriculture biologique l'attestation d'engagement du respect du mode de production biologique en cours de validité devra être délivrée. En Europe, l'agriculture biologique est régie par le Règlement européen (Ce) no834/2007 et ses règlements d'application (Ce) no889/2008 et (Ce) no1235/2008.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:
— marché Toulouse Métropole: Fonds propres de Toulouse Métropole.
— Marché Ville de Toulouse: Fonds propres de la Ville de Toulouse.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Modalités de règlement des comptes: conformes aux règles de la comptabilité publique.
Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires. Les prix sont révisés annuellement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Renseignements administratifs et techniques: Toulouse Métropole-Direction des Services Généraux-Service Achats
Adresse postale: 5 chemin de Perpignan
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Point de contact: mme Ceron Valérie
Téléphone: +33 561223993 📞
Courrier électronique: valerie.bouchaud-ceron@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561223181 📠
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16C014AO
Informations complémentaires
Echantillons:
Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un échantillon gratuit des différents articles demandés pour chaque lot. Sur chaque échantillon devront figurer les indications permettant d'identifier le fournisseur, la référence du produit au regard du bordereau de prix et sa dénomination.
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Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes:
— lot Nº1: Aucun échantillon.
— Lot Nº2: Plateaux repas: 5 plateaux repas différents, dont 1 plateau conforme à l'article 4 — contraintes alimentaires du CCTP, au service de la Communication interne — 32 Rue Valade — 2ème Etage- porte 204 à l'attention de Mme Fatima BENAISSA le 14 mars à 11h30.
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— lot Nº3: Buffet ou repas assis ou cocktail supérieur à 20 personnes: Un buffet froid standard pour 5 personnes à livrerà la Direction des Services Généraux — service Achat — 5 Chemin de Perpignan — toulouse — à l'attention de Mme Valérie CERON au 1er Etage le 15 mars à 11h30
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— lot Nº4: Buffet ou repas assis ou cocktail inférieur à 20 personnes: Un buffet froid amélioré pour 5 personnes, à livrer à Toulouse Métropole — 9ème Etage — 6 Rue René Leduc à l'attention des huissiers de la présidence le 17 mars à 11h30 (voir Mme Moudenc)
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— lot Nº5: Buffet ou repas assis (froid ou chaud) cocktail — collation ou goûter en BIO: Un buffet froid BIO standard pour 5 personnes livraison (date à définir) à livrer au Service Achats — 5 Chemin de Perpignan — toulouse — à l'attention de Mme Valérie CERON le 16 mars à 11h30.
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retrait DCE:
Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. (Référence acheteur public: 16c014ao)
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aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
transmission OFFRE
— electronique: La collectivité préconise l'envoi des plis par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 16c014ao).
Il leur est recommandé de consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plateforme achatpublic.com qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres.
Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques contactez la hotline achat public: 08 92 23 21 20
— papier: Toulouse Métropole-Direction de la commande publique-6 rue René Leduc — 7ème étage-b.p. 35821-31505 toulouse cedex 5.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2016/S 038-062162 (2016-02-19)
Informations complémentaires (2016-03-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-22 📅
Date limite de soumission: 2016-04-06 📅
Date de publication: 2016-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-104111
Se réfère à l'avis: 2016/S 038-062162
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2016/S 061-104111 (2016-03-22)
Avis d'attribution de marché (2016-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
PT/SM-16C014AO — prestations traiteurs — années 2016 à 2020. Les clauses du règlement de consultation sont applicables au marché de prestation de traiteur qui concerne la préparation et la livraison de petit déjeuner, accueil, collation, goûter, plateau-repas, panier repas, cocktail, buffet et repas assis pour les services de la ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Il est précisé que pour les produits et ingrédients entrant dans la composition des plats ou aliments proposés, la ville de Toulouse et Toulouse Métropole privilégieront les produits frais et de saison pour l'ensemble des lots.
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Valeur totale du marché: 756 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 110-195956
Numéro JO-S: 110

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-27 📅
2016-05-31 📅
2016-05-26 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville 1 — place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Téléphone: +33 581917341 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2016/S 110-195956 (2016-06-06)
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