Produits issus de l'agriculture biologique année 2017
Produits issus de l'agriculture biologique année 2017
5 lots
La présente consultation est un accord cadre à bons de commande, fixant toutes les stipulations contractuelles, en application de l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2016-05-23.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2016-05-23
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Avis de marché
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