Produits d'épicerie

Ville de Bron

Fourniture de denrées alimentaires- lot 10produits d'épicerie Il s'agit de la relance du lot 10 produits
d'épicerie suite à la précédente procédure déclarée sans suiteaccord-cadre avec mini et maxi et un
opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum
et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 30000,00 Euros (H.T.). Seuil maximum 120000,00
euros (H.T.). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Ce
Marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification, il peut être
reconduit trois fois tacitement par périodes d'un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• PRO à PRO Distribution

Qui ?

• Ville de Bron

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires divers › Produits alimentaires et produits secs divers

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-09	Avis de marché
2016-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Numéro de référence: 16EPICE
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires- lot 10produits d'épicerie Il s'agit de la relance du lot 10 produits d'épicerie suite à la précédente procédure déclarée sans suiteaccord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 30000,00 Euros (H.T.). Seuil maximum 120000,00 euros (H.T.). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Ce Marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification, il peut être reconduit trois fois tacitement par périodes d'un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bron
Adresse postale: place de Weingarten
Commune postale: Bron
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bron.fr 🌏
Courrier électronique: cp-secretariat@ville-bron.fr 📧
URL des documents: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-09 📅
Date limite de soumission: 2016-06-09 📅
Date de publication: 2016-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 091-162588
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Des échantillons devront être transmis à la Cuisine centrale avant le 09 juin 2016 à 11 heures 45. La description de ces échantillons est faite dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires- lot 10produits d'épicerie Il s'agit de la relance du lot 10 produits

d'épicerie suite à la précédente procédure déclarée sans suiteaccord-cadre avec mini et maxi et un

opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum

et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 30000,00 Euros (H.T.). Seuil maximum 120000,00

euros (H.T.). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Ce

Marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification, il peut être

reconduit trois fois tacitement par périodes d'un an.

Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires-lot 10 Produits d'épicerie Il s'agit de la relance du lot 10 produits

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Il peut être reconduit trois fois maximum tacitement par périodes d'un an.
Description des options:

Le marché est renouvelable trois fois tacitement par périodes d'un an. Il s'agit

d'une option au sens de la directive 2014/24/ue du 26 février 2014.

Informations complémentaires:

Des échantillons devront être transmis à la Cuisine centrale avant le 09 juin 2016 à 11 heures 45. La description de ces échantillons est faite dans le règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans

aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et

notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant

l'emploi des travailleurs handicapés. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en

redressement judiciaire Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) avec, en cas de groupement,

l'habilitation du mandataire par ses co-traitants.

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des critères de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et

le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers

exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste et description succincte des critères de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels

du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste

Des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et

le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à

défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement

est de 30 jours. Modalités de financements: Budget de la ville Aucune forme de groupement imposée à

l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de

candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de

plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique appréciée au regard des échantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des produits appréciée au regard des fiches techniques
Note méthodologique
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de

fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui

demeurent valables. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception

ou déposées contre récépissé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 091-162588 (2016-05-09)

Avis d'attribution de marché (2016-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Bron. Il s'agit de la relance du lot 10«produits d'épicerie» suite à la précédente procédure déclarée sans suite.

Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-03 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-270960
Se réfère à l'avis: 2016/S 091-162588
Numéro JO-S: 150

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Produits d'épicerie.
Description des options: Ce marché est reconductible 3 fois maximum par périodes d'un an.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-01 📅
Source: OJS 2016/S 150-270960 (2016-08-03)

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