Prestations photographiques pour le SMTC-Tisséo

Tisséo SMTC

Prestations photographiques pour le SMTC-Tisséo. Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre
entre 40 000 et 320 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ferrer
• ORKIS
• Saada Romain

Qui ?

• Tisséo SMTC

Qu'est-ce que c'est ?

• Cartes postales › Photographies
• Services d'organisation économique › Gestion des documents

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-04	Avis de marché
2016-04-08	Informations complémentaires
2016-04-20	Informations complémentaires
2016-09-14	Avis d'attribution de marché
2016-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photographies
Brève description:

Prestations photographiques pour le SMTC-Tisséo. Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre entre 40 000 et 320 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photographies 📦
Code CPV supplémentaire: Photographies 📦
Gestion des documents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo SMTC
Adresse postale: M. le président, 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120
Code postal: 31011
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.smtc@tisseo.fr 📧
URL des documents: http://www.tisseo.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.tisseo.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-04 📅
Date limite de soumission: 2016-04-27 📅
Date de publication: 2016-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 067-116319
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Dossier de consultation gratuit. L'ouverture des offres n'est pas publique. Le dossier est téléchargeable sur www.tisseo.fr. Les offres remises dans le cadre de cette consultation pourront être négociées. À ce titre, les candidats sont informés que seules les 3 entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation.les modalités de transmission papier et électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre

entre 40 000 et 320 000 EUR.

Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Reportage photographique
Numéro du lot: 1
Brève description:

Périmètre des transports publics de l'agglomération toulousaine

minimum 5 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Intitulé du lot: Gestion d'une photothèque
Numéro du lot: 2
Brève description: Gestion d'une photothèque
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre des transports publics de l'agglomération toulousaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) disponibles sur le site du Minefe http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc2); Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Les documents relatifs à la personne habilitée à engager le candidat (article 45-i du CMP); Les traductions en français des documents s'ils ne sont pas rédigés en langue française.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années; Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune garantie financière n'est exigée. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: emprunts et ressources propres (le financement de SMTC-Tisséo est assuré par les recettes commerciales, le versement transport et les participations des collectivités membres).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.tisseo.fr 🌏
URL des documents: http://www.tisseo.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC-Tisséo
Adresse postale: Mme Nadine Soula ou Mme Ana Chabaud, 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Téléphone: +33 567778061 📞
Fax: +33 567778016 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse postale: Direction générale adjointe ressources humaines et performances de l'administration pôle commande publique, 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 067-116319 (2016-04-04)

Informations complémentaires (2016-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations photographiques pour le SMTC-Tisséo.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-08 📅
Date limite de soumission: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 072-125195
Se réfère à l'avis: 2016/S 067-116319
Numéro JO-S: 72

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Source: OJS 2016/S 072-125195 (2016-04-08)

Informations complémentaires (2016-04-20)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-20 📅
Date de publication: 2016-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 080-141432
Numéro JO-S: 80
Source: OJS 2016/S 080-141432 (2016-04-20)

Avis d'attribution de marché (2016-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: MA-CHDF-MS-16-019
Brève description: Gestion d'une photothèque.
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11 120
Commune postale: Toulouse Cedex 6

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-14 📅
Date de publication: 2016-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 179-320817
Se réfère à l'avis: 2016/S 072-125195
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois 1 an.

Objet
Champ d'application du marché

Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.

Durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois 1 an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-05 📅

Référence
Informations complémentaires

La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Source: OJS 2016/S 179-320817 (2016-09-14)

Avis d'attribution de marché (2016-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation de reportages photographiques.
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.smtc-tisseo.fr 🌏
Téléphone: +33 67778080 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-23 📅
Date de publication: 2016-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 228-415633
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois un an.

Objet
Champ d'application du marché

Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois un an.

Procédure
Critères d'attribution
Pondération du coût: 55
45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-31 📅
Source: OJS 2016/S 228-415633 (2016-11-23)

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