Prestations liées au diagnostic amiante pour les opérations de génie civil sur le réseau routier départemental
Conseil général de la Haute-Corse
Prestations liées au diagnostic amiante pour les opérations de génie civil sur le réseau routier départemental (Prélèvements d'échantillons dans l'emprise de futurs travaux de génie civil et analyses de laboratoire en vue de déterminer la présence ou non de fibres d'amiante ainsi que la teneur des fibres.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-06 | Avis de marché |
| 2016-12-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: CGHC 002000002 | 16048 | 1
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Corse
Adresse postale: Hôtel du Département, rond-point du Maréchal Leclerc
Code postal: 20405
Commune postale: Bastia Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-corse.fr 🌏
Courrier électronique: cp@haute-corse.fr 📧
Téléphone: +33 495555779 📞
Fax: +33 495550237 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-kJZEvZ-pi 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-kJZEvZ-pi 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date limite de soumission: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-235063
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau Routier Départemental de la Haute-Corse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22200003600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-kJZEvZ-pi 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements techniques: Département de la Haute Corse Pôle services techniques -
Adresse postale: hôtel du Département — rond-Point du maréchal Leclerc
Point de contact: Direction structuration du réseau
Téléphone: +33 495348185 📞
Courrier électronique: gchiorboli@haute-corse.fr 📧
Fax: +33 495348181 📠
Pays: Haute-Corse 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: et renseignements administratifs: Département de la Haute Corse — pole ressources et moyens — direction juridique et commande publique
Adresse postale: hôtel du Département — rond point du maréchal Leclerc
Point de contact: (Pour les remises contre récépissés: Accueil de la «Coupole» — Hôtel du Département)
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://www.tabastia 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 131-235063 (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: CGHC 002000002 | 16048 | 1
Brève description:
Prestations liées au diagnostic amiante pour les opérations de génie civil sur le réseau routier départemental (Prélèvements d'échantillons dans l'emprise de futurs travaux de génie civil et analyses de laboratoire en vue de déterminer la présence ou non de fibres d'amiante ainsi que la teneur des fibres.).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Corse
Adresse postale: Hôtel du Département, rond-point du Maréchal Leclerc
Code postal: 20405
Commune postale: Bastia Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-corse.fr 🌏
Courrier électronique: cp@haute-corse.fr 📧
Téléphone: +33 495555779 📞
Fax: +33 495550237 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-kJZEvZ-pi 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-kJZEvZ-pi 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date limite de soumission: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-235063
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre peut être reconduit par périodes successives de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
Description des options: L'Accord-Cadre peut être reconduit.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau Routier Départemental de la Haute-Corse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
Conditions d'exécution du contrat:
L'Ensemble des personnels du titulaire intervenant sur site devra être en possession d'une attestation de formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22200003600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-kJZEvZ-pi 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements techniques: Département de la Haute Corse Pôle services techniques -
Adresse postale: hôtel du Département — rond-Point du maréchal Leclerc
Point de contact: Direction structuration du réseau
Téléphone: +33 495348185 📞
Courrier électronique: gchiorboli@haute-corse.fr 📧
Fax: +33 495348181 📠
Pays: Haute-Corse 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: et renseignements administratifs: Département de la Haute Corse — pole ressources et moyens — direction juridique et commande publique
Adresse postale: hôtel du Département — rond point du maréchal Leclerc
Point de contact: (Pour les remises contre récépissés: Accueil de la «Coupole» — Hôtel du Département)
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2021.
Accord-Cadre à bons de commande (sans marché subséquent) avec un minimum annuel de 25 000 euros HT, un maximum annuel de 200 000 euros (H.T.). Pour les périodes de reconductions, les seuils mini et maxi sont identiques à ceux de la période initiale.
Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: révisables mensuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement: 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres du département. Transmission des plis par voie papier préconisée. Les critères, sous-critères, éléments d'appréciation, les barèmes de notations et les modalités de remise des plis sont indiqués au règlement de la consultation. Les offres devront être exprimées en euros.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://www.tabastia 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 131-235063 (2016-07-06)
Avis d'attribution de marché (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-458476
Se réfère à l'avis: 2016/S 131-235063
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau routier Départemental de la Haute-Corse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution des commandes
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 65
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-02 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montepiano
Source: OJS 2016/S 249-458476 (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-458476
Se réfère à l'avis: 2016/S 131-235063
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 2.12.2016
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Montant HT — Mini annuel: 25 000 EUR — montant HT — Maxi annuel: 200 000 EUR.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau routier Départemental de la Haute-Corse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution des commandes
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 65
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-02 📅
Référence
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 2.12.2016
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Montant HT — Mini annuel: 25 000 EUR — montant HT — Maxi annuel: 200 000 EUR.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montepiano
Source: OJS 2016/S 249-458476 (2016-12-22)
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