Prestations de transport en navette/bus pour l'agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes

Agence régionale de santé (ARS)

Le marché a pour objet, l'achat de « prestations transports en navette/bus » pour l'agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ars ara), entre les sites des sièges de Lyon (69) et Clermont-Ferrand (63).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cars Berthelet

Qui ?

• Agence régionale de santé (ARS)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Centre-Est

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-19	Avis de marché
2016-06-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue:

Mise à disposition d'un véhicule type minibus entre Lyon et Clermont-Ferrand avec chauffeurs,capacité d'accueil jusqu'à 15 personnes, et modulable exceptionnellement sur 25 personnes.Navettes en partance d'un des 2 sitesCadence estimée de 1 à 3 rotations par semaine lundi — mardi — jeudi.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale de santé (ARS)
Adresse postale: 241 rue Garibaldi
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon Cedex 3
Contact
Courrier électronique: ars-ara-marches@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33 472344101 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-19 📅
Date limite de soumission: 2016-04-05 📅
Date de publication: 2016-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 038-062268
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Le dossier de la consultation est à télécharger gratuitement et directement sur le profil d'acheteur de l'ars ARA à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ Le prix (30 %) sera apprécié à partir des prix renseignés par le candidat en annexe 1 de l'acte d'engagement. la valeur technique (30 %). Ce critère sera jugé de la façon suivante: — 50 % — etat du parc roulant — 30 % — variété du parc, — 20 % — l'Effectif roulant disponible (chauffeurs), mesures relatives à la flexibilité (40 %) Ce critère sera jugé de la façon suivante: — 50 % — flexibilité sur la capacité d'accueil du bus, — 50 % — flexibilité des dates et horaires et conditions d'annulation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations transport Aller-Retour Lyon-Clermont-Ferrand
Brève description:

Navettes départ de LyonLes prestations attendues seront les suivantes:Horaire de départ: 7:30Adresse: 241 rue Garibaldi 69418 LyonDestination: 60 avenue de l'Union Soviétique 63006 Clermont-FerrandHeure d'arrivée souhaitée: 9:45retour:Départ de Clermont-Ferrand entre 16:00 et 18:00.

Navettes départ de Lyon

Les prestations attendues seront les suivantes:

Horaire de départ: 7:30

Adresse: 241 rue Garibaldi 69418 Lyon

Destination: 60 avenue de l'Union Soviétique 63006 Clermont-Ferrand

Heure d'arrivée souhaitée: 9:45

retour:

Départ de Clermont-Ferrand entre 16:00 et 18:00.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations transport Aller-Retour Clermont-Ferrand-Lyon
Brève description:

Navettes départ de Clermont-FerrandLes prestations attendues seront les suivantes:Horaire de départ: 7:00Adresse: 60 avenue de l'union Soviétique 63006 Clermont-FerrandDestination: 241 rue Garibaldi 69418 LyonHeure d'arrivée souhaitée: 9:45retour:Départ de Lyon entre 16:00 et 18:00.

Navettes départ de Clermont-Ferrand

Horaire de départ: 7:00

Adresse: 60 avenue de l'union Soviétique 63006 Clermont-Ferrand

Destination: 241 rue Garibaldi 69418 Lyon

Départ de Lyon entre 16:00 et 18:00.

Quantité ou étendue:

Mise à disposition d'un véhicule type minibus entre Lyon et Clermont-Ferrand avec chauffeurs,

capacité d'accueil jusqu'à 15 personnes, et modulable exceptionnellement sur 25 personnes.

Navettes en partance d'un des 2 sites

Cadence estimée de 1 à 3 rotations par semaine lundi — mardi — jeudi.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire application des articles 35 II 5° et 6° du code des marchés publics pour la réalisation de prestations complémentaires et/ou similaires qui lui seraient nécessaires.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2016-08

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature (imprimé DC 1 ou équivalent). En cas de groupement, une lettre d'habilitation au mandataire par ses cotraitants, le cas échéant;

En cas de groupement momentané d'entreprises, une seule lettre de candidature Dc1 est à remettre, mais chaque membre du groupement doit remettre l'ensemble des autres pièces et renseignements demandés;

Une déclaration sur l'honneur datée et signée du candidat attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés. (imprimé DC 2 ou équivalent);

Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

Le nom de la ou des personnes ayant le pouvoir d'engager la société parmi lesquelles figure le signataire des documents;

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et l'autorisant à poursuivre son activité.

Situation économique et financière:

Une déclaration sur l'honneur concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, pour chaque membre du groupement le cas échéant;

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, pour chaque membre du groupement, le cas échéant.

Capacité technique et professionnelle:

Une présentation d'au maximum 5 références les plus significatives au regard du présent marché effectuées au cours des 3 dernières années. Le candidat indique pour chacune de ces références: le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Quelle que soit la référence, elle est prouvée par tout moyen (simple déclaration, certificats de pouvoir adjudicateur ou acheteur privé).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement à 30 jours. Budget de l'ars Auvergne-Rhône-Alpes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (30)
2. Valeur technique de l'offre (30)
3. Mesures relatives à la flexibilité (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 008 071 00123
Contact
Point de contact: Mme Simonetti Camille
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Ars Auvergne-Rhône-Alpes
Commune postale: Lyon Cedex 03
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=284711&orgAcronyme=h8j 🌏
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-08
Informations complémentaires

Le dossier de la consultation est à télécharger gratuitement et directement sur le profil d'acheteur de l'ars ARA à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/

Le prix (30 %) sera apprécié à partir des prix renseignés par le candidat en annexe 1 de l'acte d'engagement.

la valeur technique (30 %). Ce critère sera jugé de la façon suivante:

— 50 % — etat du parc roulant

— 30 % — variété du parc,

— 20 % — l'Effectif roulant disponible (chauffeurs),

mesures relatives à la flexibilité (40 %) Ce critère sera jugé de la façon suivante:

— 50 % — flexibilité sur la capacité d'accueil du bus,

— 50 % — flexibilité des dates et horaires et conditions d'annulation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 038-062268 (2016-02-19)

Avis d'attribution de marché (2016-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet, l'achat de «prestations transports en navette/bus» pour l'agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS ARA), entre les sites des sièges de Lyon (69) et Clermont-Ferrand (63).

Valeur totale du marché: 428 640 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre-Est 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.auvergne-rhone-alpes.sante.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 127-227975
Se réfère à l'avis: 2016/S 038-062268
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Chacun des lots ont également été attribué à un attributaire secondaire: Lot 1: Cars Faure — 38540 Valencin. Lot 2: Faure Auvergne — 43250 Sainte-Florine Critères de jugement des offres: — le prix (30 %) à partir des prix renseignés en annexe 1 de l'acte d'engagement, — la valeur technique (30 %) jugé de la façon suivante: — 50 % — état du parc roulant — 30 % — variété du parc, — 20 % — l'effectif roulant disponible (chauffeurs), — mesures relatives à la flexibilité (40 %): — 50 % — flexibilité sur la capacité d'accueil du bus, — 50 % — flexibilité des dates et horaires et conditions d'annulation. Les montants des lots et du marché indiqués dans le présent avis d'attribution sont ceux des devis estimatifs ayant permis le classement des offres, portés à 4 ans, durée maximal du marché. Ces montants ne sont pas contractuels.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations transport aller-retour Lyon — Clermont-Ferrand
Brève description:

Navettes départ de Lyon.

Horaire de départ: 7:30.

Adresse: 241 rue Garibaldi 69418 Lyon.

Destination: 60 avenue de l'Union soviétique — 63006 Clermont-Ferrand.

Retour:

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire application des articles 35-II-5 et 6 du code des marchés publics pour la réalisation de prestations complémentaires et/ou similaires qui lui seraient nécessaires.

Intitulé du lot: Prestations transport aller-retour Clermont-Ferrand — Lyon
Brève description:

Navettes départ de Clermont-Ferrand.

Horaire de départ: 7h00

Adresse: 60 avenue de l'Union soviétique — 63006 Clermont-Ferrand.

Destination: 241 rue Garibaldi — 69418 Lyon.

Heure d'arrivée souhaitée: 9:45.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Mesures relatives à la flexibilité
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-23 📅

Référence
Informations complémentaires

Chacun des lots ont également été attribué à un attributaire secondaire:

Lot 1: Cars Faure — 38540 Valencin.

Lot 2: Faure Auvergne — 43250 Sainte-Florine

Critères de jugement des offres:

— le prix (30 %) à partir des prix renseignés en annexe 1 de l'acte d'engagement,

— la valeur technique (30 %) jugé de la façon suivante:

— 50 % — état du parc roulant

— 20 % — l'effectif roulant disponible (chauffeurs),

— mesures relatives à la flexibilité (40 %):

Les montants des lots et du marché indiqués dans le présent avis d'attribution sont ceux des devis estimatifs ayant permis le classement des offres, portés à 4 ans, durée maximal du marché. Ces montants ne sont pas contractuels.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 127-227975 (2016-06-30)

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