Prestations de transport, d'emballage, de manutention, et de convoiement d'oeuvres d'art pour le musee du Louvre et pour le musee du Louvre-Lens

Musée du Louvre

Prestations de transport, d'emballage, de manutention, et de convoiement d'oeuvres d'art pour le musee du Louvre et pour le musee du Louvre-Lens.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-20 Avis de marché
2017-04-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 2016-116A
Brève description:
Prestations de transport, d'emballage, de manutention, et de convoiement d'oeuvres d'art pour le musee du Louvre et pour le musee du Louvre-Lens.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée du Louvre
Adresse postale: Direction financière, juridique et des moyens
Code postal: 75058
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=315874&orgAcronyme=f5j 🌏
Courrier électronique: camille.le-derf@louvre.fr 📧
Téléphone: +33 140205440 📞
Fax: +33 140205728 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=315874&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=315874&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date limite de soumission: 2017-02-07 📅
Date de publication: 2016-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 247-451638
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Procedure Le présent accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres en application des articles 66 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (dmp). forme du Marche Le marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaire au sens de l'article 78 du DMP. Il s'exécutera au moyen de marchés subséquents en application de l'article 79 du DMP. Les modalités de remise en concurrence sont précisées dans l'accord-cadre valant acte d'engagement et CCAP. Les marchés subséquents prendront la forme de marchés forfaitaires ou mixtes (avec une part à commande). montants-quantites l'accord-cadre ne comprend ni minimum ni maximum que ce soit en valeur ou en quantité. A titre indicatif, en 2015, les montants des marchés subséquents se sont élevés environ à: — musée du Louvre: 2 000 000 euros (T.T.C.) — musée du Louvre-Lens: 800 000 euros (T.T.C.) GROUPEMENT D'Entreprises Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature. Les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un groupement; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement pour l'exécution de ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique concernant l'exécution du marché. Duree-Delais La durée de l'accord-cadre est de quatre ans ferme à compter de sa date de notification. La conclusion des marchés passés sur la base du présent accord cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord cadre, même si leur exécution peut se poursuivre au-delà de la date limite de validité de l'accord-cadre à condition de ne pas méconnaître l'obligation d'une remise en concurrence périodique. conditions DE Reglement Les modalités de règlement sont fixées dans l'accord-cadre. depots DES Offres Le dépôt des offres se fait sous format papier ou électronique selon les modalités prévues à l'article 8 du règlement de la consultation. notification de la Decision La notification aux candidats du rejet de leur offre, prévue à l'article 99 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plate-forme marchespublics.gouv.fr. Les candidats doivent donc veiller à fournir une adresse mail valide lors du téléchargement du dossier.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 9 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants),
— dc2 (déclaration du candidat)
les candidatures seront appréciées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières au vu du DC 2 dûment rempli et de ses annexes
— pouvoir habilitant le signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
En complément du Dc2: — une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement mentionnant le chiffre d'affaires des trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
En complément du Dc2:
— une liste des principales prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— agréments professionnels: il convient de fournir la décision d'agrément de commissionnaires en douane délivrée par les autorités nationales compétentes.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Musée du Louvre.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée du Louvre-Lens
Adresse postale: 6 rue Charles Lecocq
Commune postale: Lens Cedex
Code postal: 62301
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: info@louvrelens.fr 📧
Adresse Internet: http://www.louvrelens.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=315874&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Procedure
Le présent accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres en application des articles 66 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (dmp).
forme du Marche
Le marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaire au sens de l'article 78 du DMP. Il s'exécutera au moyen de marchés subséquents en application de l'article 79 du DMP. Les modalités de remise en concurrence sont précisées dans l'accord-cadre valant acte d'engagement et CCAP. Les marchés subséquents prendront la forme de marchés forfaitaires ou mixtes (avec une part à commande).
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montants-quantites
l'accord-cadre ne comprend ni minimum ni maximum que ce soit en valeur ou en quantité.
A titre indicatif, en 2015, les montants des marchés subséquents se sont élevés environ à:
— musée du Louvre: 2 000 000 euros (T.T.C.)
— musée du Louvre-Lens: 800 000 euros (T.T.C.)
GROUPEMENT D'Entreprises
Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature. Les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un groupement; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement pour l'exécution de ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique concernant l'exécution du marché.
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Duree-Delais
La durée de l'accord-cadre est de quatre ans ferme à compter de sa date de notification.
La conclusion des marchés passés sur la base du présent accord cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord cadre, même si leur exécution peut se poursuivre au-delà de la date limite de validité de l'accord-cadre à condition de ne pas méconnaître l'obligation d'une remise en concurrence périodique.
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conditions DE Reglement
Les modalités de règlement sont fixées dans l'accord-cadre.
depots DES Offres
Le dépôt des offres se fait sous format papier ou électronique selon les modalités prévues à l'article 8 du règlement de la consultation.
notification de la Decision
La notification aux candidats du rejet de leur offre, prévue à l'article 99 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plate-forme marchespublics.gouv.fr. Les candidats doivent donc veiller à fournir une adresse mail valide lors du téléchargement du dossier.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 247-451638 (2016-12-20)
Avis d'attribution de marché (2017-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de transport, d'emballage, de manutention, et de convoiement d'œuvres d'art pour le Musée du Louvre et pour le Musée du Louvre-Lens.
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-11 📅
Date de publication: 2017-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 074-142879
Se réfère à l'avis: 2016/S 247-451638
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Consultation du marche: le marché peut être consulté gratuitement par rendez vous pris auprès du service de la commande publique. Recours Le délai de recours de 2 mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution. Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale et sociale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-10 📅

Référence
Informations complémentaires
Consultation du marche: le marché peut être consulté gratuitement par rendez vous pris auprès du service de la commande publique.
Recours
Le délai de recours de 2 mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution. Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code.
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Source: OJS 2017/S 074-142879 (2017-04-11)
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