Prestations de surveillance des locaux de l'université de Bourgogne
Université de Bourgogne
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire pour des prestations de surveillance des locaux de l'université de Bourgogne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-22 | Avis de marché |
| 2016-06-14 | Avis en cas de transparence ex ante volontaire |
Avis de marché (2016-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de sécurité
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Bourgogne
Adresse postale: Prestations de surveillance des locaux de l'université de Bourgogne
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.u-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: service.achats@u-bourgogne.fr 📧
Téléphone: +33 380395000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-22 📅
Date limite de soumission: 2016-05-04 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-101735
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Site de Dijon — surveillance de locaux + télésurveillance.
Numéro du lot: 2
Brève description: Site de Nevers — surveillance de locaux + télésurveillance.
Numéro du lot: 3
Brève description: Site Le Creusot — surveillance de locaux + télésurveillance.
Numéro du lot: 4
Brève description: Contrôle et sécurité de manifestations ponctuelles sites de Dijon.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: STU16003
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières: Obligation de reprise des personnels.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Michel Adeline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288130&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288130&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288130&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: STU16003
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 060-101735 (2016-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de sécurité
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Bourgogne
Adresse postale: Prestations de surveillance des locaux de l'université de Bourgogne
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.u-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: service.achats@u-bourgogne.fr 📧
Téléphone: +33 380395000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-22 📅
Date limite de soumission: 2016-05-04 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-101735
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire pour des prestations de surveillance des locaux de l'université de Bourgogne.
Numéro du lot: 1
Brève description: Site de Dijon — surveillance de locaux + télésurveillance.
Numéro du lot: 2
Brève description: Site de Nevers — surveillance de locaux + télésurveillance.
Numéro du lot: 3
Brève description: Site Le Creusot — surveillance de locaux + télésurveillance.
Numéro du lot: 4
Brève description: Contrôle et sécurité de manifestations ponctuelles sites de Dijon.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Surveillance et contrôle d'entrée des salles de cours, amphithéatre, bibliothèques universitaires y compris de nuit.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: STU16003
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
3. Particularité des locaux couverts par des mesures de sécurité renforcée, Zrr
Pour les lots 1 à 3
le titulaire doit fournir la liste nominative des intervenants qui sera mise à jour dès qu'il y a changement de personnel
aucune personne non agrées ne peut effectuer les rondes
pour les lots 4 et 5
les personnels affectés aux prestations devront être habilités SSIAP 1.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget de fonctionnement de l'université
le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le Décret no 2013-269 du 29.3.2013.
La monnaie de compte du marché est la même pour toutes les parties prenantes: l'euro.
En cas de dépassement du délai de paiement, l'université s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR.
Le taux de ces intérêts est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
Afficher plus
Les intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarante-cinq jours suivant la mise en paiement du principal.
pour les titulaires non établis en France, le règlement s'effectue par virement à l'étranger, sauf lorsque le titulaire dispose d'un compte courant ouvert dans un établissement bancaire implanté sur le territoire français.
si le titulaire est établi dans un autre pays de l'union Européenne sans avoir d'établissement en France, il facture ses prestations hors TVA et a droit à ce que l'administration lui communique un numéro d'identification fiscal.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Michel Adeline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288130&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288130&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288130&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: STU16003
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 060-101735 (2016-03-22)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2016-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de surveillance
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de surveillance 📦
Code CPV supplémentaire: Services de surveillance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade Erasme
Code postal: 21078
Contact
Adresse Internet: http://www.u-bourgogne.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-14 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-208305
Se réfère à l'avis: 2016/S 060-101735
Numéro JO-S: 117
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Site de Dijon: Surveillance des locaux et télésurveillance
Surveillance Site de Nevers: Surveillance de locaux et télésurveillance
Surveillance Site Le Creusot: Surveillance de locaux et télésurveillance
Contrôle et sécurité de manifestations ponctuelles sites de Dijon
Surveillance et contôle d'entrée des salles de cours, amphitéatres, bibliothèques y compris de nuit
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-08 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Université
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 117-208305 (2016-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de surveillance
Brève description:
Accord-cadre mono attributaire pour des prestations de surveillance des locaux de l'université de Bourgogne.
Valeur totale du marché: 124 674 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de surveillance 📦
Code CPV supplémentaire: Services de surveillance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade Erasme
Code postal: 21078
Contact
Adresse Internet: http://www.u-bourgogne.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-14 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-208305
Se réfère à l'avis: 2016/S 060-101735
Numéro JO-S: 117
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Site de Dijon: Surveillance des locaux et télésurveillance
Surveillance Site de Nevers: Surveillance de locaux et télésurveillance
Surveillance Site Le Creusot: Surveillance de locaux et télésurveillance
Contrôle et sécurité de manifestations ponctuelles sites de Dijon
Surveillance et contôle d'entrée des salles de cours, amphitéatres, bibliothèques y compris de nuit
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-08 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Université
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 117-208305 (2016-06-14)
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