Prestations de services de restauration collective et autres prestations de restauration pour le site d'irstea à Antony

Irstea

Le marché a pour objet des prestations de restauration collective et d'autres prestations de restauration pour le site d'irstea à Antony. Plus précisément, il s'agit des prestations suivantes: — la restauration collective principalement à caractère sociale (restauration distribuée en libre-service et consommée dans une salle à manger de 110 places au total), — les autres prestations couvrant d'autres besoins en restauration que la restauration collective: o repas (déjeuner) préparés sur place et servis à table dans l'une ou les deux salles club (30 places au total), o pauses (collations) livrées sur l'ensemble du site d'irstea à Antony. Les éléments de volumétrie sont précisés en annexe du règlement de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-13 Avis de marché
2016-12-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cantine et service traiteur
Numéro de référence: 16-CEMA-10
Brève description:
Le marché a pour objet des prestations de restauration collective et d'autres prestations de restauration pour le site d'irstea à Antony. Plus précisément, il s'agit des prestations suivantes: — la restauration collective principalement à caractère sociale (restauration distribuée en libre-service et consommée dans une salle à manger de 110 places au total), — les autres prestations couvrant d'autres besoins en restauration que la restauration collective: o repas (déjeuner) préparés sur place et servis à table dans l'une ou les deux salles club (30 places au total), o pauses (collations) livrées sur l'ensemble du site d'irstea à Antony. Les éléments de volumétrie sont précisés en annexe du règlement de consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cantine et service traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services de cantine et service traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Irstea
Adresse postale: 1 rue Pierre-Gilles de Gennes, CS 10030
Code postal: 92761
Commune postale: Antony Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.irstea.fr 🌏
Courrier électronique: marie-helene.thivet@irstea.fr 📧
Téléphone: +33 14096531 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295510&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295510&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-13 📅
Date limite de soumission: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202571
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Les prestations sont alloties au sens de l'article 32 de l'ordonnance du 23 juillet 2015. Toutefois, ne sont pas inclus dans le périmètre du marché objet de la présente consultation les autres prestations traiteur que celle indiquées ci-dessus qui feront l'objet d'une consultation ultérieure. En ce sens, la présente consultation n'est pas allotie. La valeur estimée du lot objet de la présente consultation indiquée ci-dessus correspond au montant estimatif annuel en euros (H.T.). Il est décomposé comme suit: Prestations de restauration collective 240 000.00 autres prestations de restauration 25 000.00 total 265 000.00 pour les prestations de restauration collective, le marché est un marché ordinaire à forfait pour les frais fixes et à quantités constatées pour la part alimentaire (hors repas invités). Pour les autres prestations de restauration, le marché est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée initiale. La date prévisionnelle de notification du marché est début septembre 2016. Le marché prend effet à compter de sa date de notification. La durée initiale du marché court jusqu'au 30 septembre 2018, étant précisé que: — pour la partie ordinaire, le démarrage de l'exécution des prestations de restauration en tant que tel a pour date le 1er octobre 2016. — pour la partie à bons de commande, le début de la période de validité du marché pour l'émission des bons de commandes est le 1er octobre 2016. Il peut ensuite être reconduit tacitement par période supplémentaire de 12 (douze) mois au maximum deux fois. La décision de non reconduction est notifiée au titulaire au maximum 3 (trois) mois avant l'échéance du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Voir ci-dessus.
Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter du 01 octobre 2016 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01 octobre 2016. La durée initiale du marché est de 24 mois à compter de sa date de prise d'effet. Il peut être reconduit deux fois pour une période de 12 mois supplémentaires. La reconduction est tacite et le titulaire du marché ne peut s'y opposer.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1, Rue Pierre Gilles de Gennes Cs10030 92761 Antony Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
nature que celle du marché public
pour les opérateurs économiques nouvellement créés, la preuve de la capacité technique et professionnelle peut être apportée par tout moyen équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180070013.00198
Contact
Point de contact: Marie Hélène Thivet, responsable des achats du centre Irstea d'Antony
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295510&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295510&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2020.
Les prestations sont alloties au sens de l'article 32 de l'ordonnance du 23 juillet 2015. Toutefois, ne sont pas inclus dans le périmètre du marché objet de la présente consultation les autres prestations traiteur que celle indiquées ci-dessus qui feront l'objet d'une consultation ultérieure. En ce sens, la présente consultation n'est pas allotie.
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La valeur estimée du lot objet de la présente consultation indiquée ci-dessus correspond au montant estimatif annuel en euros (H.T.). Il est décomposé comme suit:
Prestations de restauration collective 240 000.00
autres prestations de restauration 25 000.00
total 265 000.00
pour les prestations de restauration collective, le marché est un marché ordinaire à forfait pour les frais fixes et à quantités constatées pour la part alimentaire (hors repas invités).
Pour les autres prestations de restauration, le marché est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
La durée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée initiale. La date prévisionnelle de notification du marché est début septembre 2016.
Le marché prend effet à compter de sa date de notification.
La durée initiale du marché court jusqu'au 30 septembre 2018, étant précisé que:
— pour la partie ordinaire, le démarrage de l'exécution des prestations de restauration en tant que tel a pour date le 1er octobre 2016.
— pour la partie à bons de commande, le début de la période de validité du marché pour l'émission des bons de commandes est le 1er octobre 2016.
Il peut ensuite être reconduit tacitement par période supplémentaire de 12 (douze) mois au maximum deux fois.
La décision de non reconduction est notifiée au titulaire au maximum 3 (trois) mois avant l'échéance du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte attaqué (décision d'abandon de la procédure ou clauses réglementaires du contrat), tendant à obtenir l'annulation de cet acte, (article R 421-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué (article L. 521-1 du Cja).
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— un référé précontractuel (article L 551-1 du Cja) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation;
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'union européenne (joue) (ce, Ass., 04 avril 2014 « Département Tarn et Garonne »). Les actes détachables préalables à la conclusion du contrat administratif ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.
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— référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de:
— 31 jours calendaires à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
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— ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article R551-7 Cja).
Source: OJS 2016/S 114-202571 (2016-06-13)
Avis d'attribution de marché (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet des prestations de restauration collective et d'autres prestations de restauration pour le site d'Irstea à Antony. Plus précisément, il s'agit des prestations suivantes: — la restauration collective principalement à caractère sociale (restauration distribuée en libre-service et consommée dans une salle à manger de 110 places au total), — les autres prestations couvrant d'autres besoins en restauration que la restauration collective: o repas (déjeuner) préparés sur place et servis à table dans l'une ou les 2 salles club (30 places au total), o pauses (collations) livrées sur l'ensemble du site d'Irstea à Antony. Les éléments de volumétrie sont précisés en annexe du règlement de consultation.
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Valeur totale du marché: 1 297 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-458668
Se réfère à l'avis: 2016/S 114-202571
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet des prestations de restauration collective et d'autres prestations de restauration pour le site d'Irstea à Antony. Plus précisément, il s'agit des prestations suivantes:
— la restauration collective principalement à caractère sociale (restauration distribuée en libre-service et consommée dans une salle à manger de 110 places au total),
— les autres prestations couvrant d'autres besoins en restauration que la restauration collective: o repas (déjeuner) préparés sur place et servis à table dans l'une ou les 2 salles club (30 places au total), o pauses (collations) livrées sur l'ensemble du site d'Irstea à Antony. Les éléments de volumétrie sont précisés en annexe du règlement de consultation.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue Pierre Gilles de Gennes — CS 10030 — 92761 Antony Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Offre alimentaire self
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Organisation du service et gestion du personnel
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prestations annexes
Volet technique
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Communication
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Politique RSE
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-05 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte attaqué (décision d'abandon de la procédure ou clauses réglementaires du contrat), tendant à obtenir l'annulation de cet acte, (article R. 421-1 du code de justice administrative (CJA)), pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué (article L. 521-1 du CJA).
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— un référé précontractuel (article L. 551-1 du CJA) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au journal officiel de l'union européenne (JOUE) (ce, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne»). Les actes détachables préalables à la conclusion du contrat administratif ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.
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— 31 jours calendaires à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au journal officiel de l'union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat,
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— ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article R. 551-7 CJA).
Source: OJS 2016/S 249-458668 (2016-12-22)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Produits/services:
Services d'hôtellerie, de... Services de cantine et service traiteur