Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées

Union des groupements d'achats publics

Réalisation de prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées (26 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Union des groupements d'achats publics

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-15	Avis de marché
2016-03-25	Informations complémentaires
2016-08-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
“Accords-cadres conclus sans engagement avec un nombre maximal de 10 opérateurs économiques (chacun pouvant être opérateur d'un même groupement) par lot sous...”
Valeur totale du marché: 16 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: amonet@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732492 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-15 📅
Date limite de soumission: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 035-056468
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

“L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée au point IV-3-8 du présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures et des...”

Informations complémentaires

L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée au point IV-3-8 du présent avis s'entend comme

« modalités d'ouverture des candidatures et des offres ».

— Les marchés subséquents sont conclus pour une durée initiale de 36 mois à compter de leur date de notification. Ils peuvent être reconduits 1 fois pour une période de 12 mois.

— Les candidats téléchargent gratuitement les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposent une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à la disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet « Annonces » puis à la rubrique « Consultations en cours », cliquer sur « Recherche avancée », puis dans la rubrique « entité publique », cocher « recherche dans une liste » et choisir « union des groupements d'achats publics » dans le menu déroulant, cocher « inclure les descendances » puis champs « Référence de la consultation » renseigner le numéro « 16u018 ». Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondent par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009.

— les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de la consultation.

— Le cas échéant, dans le cas où une seule offre régulière, appropriée et acceptable est déposée par lot de

l'accord-cadre lors de l'appel d'offres, l'UGAP se réserve la possibilité de conclure un accord-cadre avec

un seul titulaire (accord-cadre mono attribué).

— La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: 01.64.73.20.39

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation de prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées (26 lots).”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Alsace (départements 67, 68)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Alsace (départements 67, 68).”
Informations complémentaires sur les lots:
“Le coût estimé hors TVA indiqué en 3), correspond au montant estimé sur la durée totale du marché, reconduction(s) comprise(s).”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Aquitaine (départements 24, 33, 40, 47, 64)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Aquitaine (départements 24, 33, 40, 47, 64).”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Auvergne (départements 03, 15, 43, 63)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Auvergne (départements 03, 15, 43, 63).”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Normandie 1 (départements 14, 50, 61)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Normandie 1 (départements 14, 50, 61).”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Bourgogne (départements 21, 58, 71, 89)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Bourgogne (départements 21, 58, 71, 89).”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Bretagne (départements 22, 29, 35, 56)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Bretagne (départements 22, 29, 35, 56).”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Centre (départements 18, 28, 36, 37, 41, 45)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Centre (départements 18, 28, 36, 37, 41, 45).”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Champagne-Ardenne (départements 08, 10, 51, 52)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Champagne-Ardenne (départements 08, 10, 51, 52).”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Corse départements 2a, 2b)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Corse (départements 2a, 2b).”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Franche-Comté (départements 25, 39, 70, 90)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Franche-Comté (départements 25, 39, 70, 90).”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Normandie 2 (départements 27, 76)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Normandie 2 (départements 27, 76).”
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Île-de-France 1 (département 75)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Île-de-France 1 (département 75).”
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Île-de-France 2 ( départements 77, 91, 93, 94)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Île-de-France 2 ( départements 77, 91, 93, 94).”
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Île-de-France 3 (départements 78, 92, 95)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Île-de-France 3 (départements 78, 92, 95).”
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Languedoc-Roussillon (départements 11, 30, 34, 48, 66)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Languedoc-Roussillon (départements 11, 30, 34, 48, 66).”
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Limousin (départements 19, 23, 87)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Limousin (départements 19, 23, 87).”
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Lorraine (départements 54, 55, 57, 88)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Lorraine (départements 54, 55, 57, 88).”
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Midi-Pyrénées (départements 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Midi-Pyrénées (départements 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82).”
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Nord-Pas-de-Calais (départements 59, 62)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Nord-Pas-de-Calais (départements 59, 62).”
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Pays de Loire (départements 44, 49, 53, 72, 85)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Pays de Loire (départements 44, 49, 53, 72, 85).”
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Picardie (départements 02, 60, 80)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Picardie (départements 02, 60, 80).”
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Poitou-Charentes (départements 16, 17, 79, 86)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Poitou-Charentes (départements 16, 17, 79, 86).”
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Provence-Alpes-Côte d'Azur 1 (départements 13, 84)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Provence-Alpes-Côte d'Azur 1 (départements 13, 84).”
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Provence-Alpes-Côte d'Azur 2 (départements 04, 05, 06, 83)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Provence-Alpes-Côte d'Azur 2 (départements 04, 05, 06, 83).”
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Rhône-Alpes 1 (départements 01, 42, 69)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Rhône-Alpes 1 (départements 01, 42, 69).”
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Rhône-Alpes 2 (départements 07, 26, 38, 73, 74)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Rhône-Alpes 2 (départements 07, 26, 38, 73, 74).”
Description des options:
“Les accords-cadres sont conclus pour une durée de 36 mois à compter de leur date de notification.”

“L'accord cadre peut être reconduit à deux (2) reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction, sans que sa durée totale excède...”

Afficher plus (3)

“Chaque reconduction s'opère sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard trente (30) jours calendaires avant...”

“La décision de non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit des titulaires.”

“Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article...”

Numéro de référence: 16U018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“France continentale, Corse.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1) Éléments relatifs à la présentation de la candidature ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner: le candidat...”

“Habilitation du mandataire par les autres membres du groupement); lot(s) sur”

Afficher plus (9)

“Le(s)quel(s) elle porte; si le candidat le souhaite, l'ordre de préférence accordé à chaque lot auquel le candidat soumissionne (ce dernier élément est...”

“2) Éléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières: le candidat”

“utilise le formulaire « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent)”

“qui contient les éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après. Les éléments de”

“capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'article 45 lll du code des marchés publics.”

“3) Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique «Renseignements complémentaires» du présent avis. La lettre de...”

“4) Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet.”

“5) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.”

“En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) et 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.”

Situation économique et financière:
“Chiffre d'affaires global en euros (HT). Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois,...”

“Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):”

Afficher plus (27)

“Le montant minimum du chiffre d'affaires global moyen en euros (HT). Sur les trois derniers exercices disponibles doit être de:”

“Lot 1: 6 666 667 EUR (HT).”

“Lot 2: 13 333 333 EUR (HT).”

“Lot 3: 5 000 000 EUR (HT).”

“Lot 4: 5 000 000 EUR (HT).”

“Lot 5: 6 666 667 EUR (HT).”

“Lot 6: 10 000 000 EUR (HT).”

“Lot 7: 6 666 667 EUR (HT).”

“Lot 8: 5 000 000 EUR (HT).”

“Lot 9: 500 000 EUR (HT).”

“Lot 10: 3 333 333 EUR (HT).”

“Lot 11: 5 000 000 EUR (HT).”

“Lot 12: 35 000 000 EUR (HT).”

“Lot 13: 18 333 333 EUR (HT).”

“Lot 14: 10 000 000 EUR (HT).”

“Lot 15: 5 000 000 EUR (HT).”

“Lot 16: 2 500 000 EUR (HT).”

“Lot 17: 10 000 000 EUR (HT).”

“Lot 18: 5 000 000 EUR (HT).”

“Lot 19: 11 666 667 EUR (HT).”

“Lot 20: 5 000 000 EUR (HT).”

“Lot 21: 5 000 000 EUR (HT).”

“Lot 22: 6 666 667 EUR (HT).”

“Lot 23: 13 333 333 EUR (HT).”

“Lot 24: 6 666 667 EUR (HT).”

“Lot 25: 5 000 000 EUR (HT).”

“Lot 26: 5 000 000 EUR (HT).”

Capacité technique et professionnelle:
“Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Avance et acomptes prévus aux articles 87 et 91 du code des marchés publics. Paiement sous 30 jours par virement.”

“Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat.”

Afficher plus (3)

“Les prix de l'accord-cadre sont des prix unitaires nets en euros hors taxe et font l'objet d'une révision annuelle au 15 mars ou, à défaut, le premier jour...”

“Les nouveaux prix, dûment révisés, entrent en vigueur au 1”

“Les prix des marchés subséquents sont composés d'un prix forfaitaire annuel net en euros hors taxe et de prix unitaires nets en euros hors taxe. Ces prix...”

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.”

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-03-31 📅
Langues
Autres langues: Français obligatoire.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Adresse mentionnée au I.1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Contact
Point de contact: Département services
Mme Monet Aurélia
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16U018
Informations complémentaires

“L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée au point IV-3-8 du présent avis s'entend comme”

“« modalités d'ouverture des candidatures et des offres ».”

Afficher plus (9)

“— Les marchés subséquents sont conclus pour une durée initiale de 36 mois à compter de leur date de notification. Ils peuvent être reconduits 1 fois pour...”

“— Les candidats téléchargent gratuitement les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposent une candidature et...”

“— les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de la consultation.”

“— Le cas échéant, dans le cas où une seule offre régulière, appropriée et acceptable est déposée par lot de”

“l'accord-cadre lors de l'appel d'offres, l'UGAP se réserve la possibilité de conclure un accord-cadre avec”

“un seul titulaire (accord-cadre mono attribué).”

“— La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la...”

“Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2016.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Nom: M. le médiateur interne de l'UGAP
Organisme responsable des procédures de médiation
M. le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2016/S 035-056468 (2016-02-15)

Informations complémentaires (2016-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-03-31 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106974
Se réfère à l'avis: 2016/S 035-056468
Numéro JO-S: 62
Source: OJS 2016/S 062-106974 (2016-03-25)

Avis d'attribution de marché (2016-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 507 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr42 🏙️
fr61 🏙️
fr72 🏙️
fr25 🏙️
fr26 🏙️
fr52 🏙️
fr24 🏙️
fr21 🏙️
fr83 🏙️
fr43 🏙️
fr23 🏙️
Paris 🏙️
Seine-et-Marne 🏙️
Yvelines 🏙️
fr81 🏙️
fr63 🏙️
fr41 🏙️
fr62 🏙️
fr30 🏙️
fr51 🏙️
fr22 🏙️
fr53 🏙️
fr824 🏙️
fr821 🏙️
fr711 🏙️
fr712 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-30 📅
Date de publication: 2016-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 170-305959
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

“Le lot no 9 Corse a été déclaré sans suite au motif d'un nombre de candidats insuffisant.”

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
“Les accords-cadres sont conclus pour une durée de 36 mois à compter de leur date de notification. Ils peuvent être reconduits 2 fois 6 mois, sans que la...”
Informations complémentaires:
“Le lot no 9 Corse a été déclaré sans suite au motif d'un nombre de candidats insuffisant.”
Intitulé du lot: Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région pays de Loire (départements 44, 49, 53, 72, 85)
Brève description:
“Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région pays de Loire (départements 44, 49, 53, 72, 85).”
Informations complémentaires:
“Le code NUTS: FR718 s'ajoute à la liste figurant en rubrique Ii.2.3 pour le lot 26.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Alsace (départements 67, 68).”

“Aquitaine (départements 24, 33, 40, 47, 64).”

Afficher plus (24)

“Auvergne (départements 03, 15, 43, 63).”

“Normandie (départements 14, 50, 61).”

“Bourgogne (départements 21, 58, 71, 89).”

“Bretagne (départements 22, 29, 35, 56).”

“Centre (départements 18, 28, 36, 37, 41, 45).”

“Champagne-Ardenne (départements 08, 10, 51, 52).”

“Corse (départements 2a, 2b).”

“Franche-comte (départements 25, 39, 70, 90).”

“Normandie (départements 27, 76).”

“Île-de-France (département 75).”

“Île-de-France ( départements 77, 91, 93, 94).”

“Île-de-France (départements 78, 92, 95).”

“Languedoc-Roussillon (départements 11, 30, 34, 48, 66).”

“Limousin (départements 19, 23, 87).”

“Lorraine (départements 54, 55, 57, 88).”

“Midi-Pyrénées (départements 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82).”

“Pas-de-calais (départements 59, 62).”

“Pays de Loire (départements 44, 49, 53, 72, 85).”

“Picardie (départements 02, 60, 80).”

“Poitou-Charentes (départements 16, 17, 79, 86).”

“Provence-Alpes-Côte d'Azur (départements 13, 84).”

“Provence-Alpes-Côte d'Azur (départements 04, 05, 06, 83).”

“Rhône-Alpes (départements 01, 42, 69).”

“Rhône-Alpes (départements 07, 26, 38, 73, 74).”

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-16 📅
2016-06-15 📅
2016-06-21 📅
2016-06-17 📅
2016-06-20 📅
2016-07-16 📅
2016-06-22 📅
2016-07-13 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Département services à l'attention d'Aurélia Monet

Référence
Informations complémentaires

“— Le marché cité à la section V («Attribution du marché») du présent avis s'entend comme «Accord-Cadre».”

“— La date mentionnée à la rubrique V.2.1 s'entend comme la date de notification du marché.”

Afficher plus (3)

“— Les présents accords-cadres peuvent être consultés, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section I Pouvoir adjudicateur, sous...”

“— Le lot n° 9 a été déclaré sans suite en raison d'un nombre de candidats insuffisant.”

“— Afin de faciliter la compréhension des lots géographiques, il a été convenu de conserver la dénomination de «Région» qui existait avant la loi n° 2015-991...”

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
France 🇫🇷
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 170-305959 (2016-08-30)

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