Prestations de nettoyages des locaux à l'hôpital Saint Jean de Dieu — ARHM

ARHM

Le marché est alloti:
Lot 1: Prestations de nettoyage et prestations hôtelières des unités CLOS LAYAT 1 et 2 — Hermes — HJ Tarentelle du Centre Hospitalier Saint Jean de Dieu — ARHM.
Lot 2: Prestations de nettoyage et prestations hôtelières du bâtiment de « La Prairie » au sein des unités Galilee — Osiris — Pussin et les locaux communs de la Prairie ainsi que l'unité Ulysse.
Le marché concerne la prestation « Agent de Service Hospitalier » (ASH) pour le lot 1.
Le marché concerne les prestations « Agent de Service Hospitalier » (ASH) et « technicien de surface » (TS) pour le lot 2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alpes nettoyage
• Derichebourg

Qui ?

• ARHM

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-31	Avis de marché
2016-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et traitement du sol
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Nettoyage et traitement du sol 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Arhm
Adresse postale: 290 route de Vienne, BP 8252
Code postal: 69355
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Courrier électronique: marche@arhm.fr 📧
Téléphone: +33 437901015 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-115562
Numéro JO-S: 66

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est alloti:

Lot 1: Prestations de nettoyage et prestations hôtelières des unités CLOS LAYAT 1 et 2 — Hermes — HJ Tarentelle du Centre Hospitalier Saint Jean de Dieu — ARHM.

Lot 2: Prestations de nettoyage et prestations hôtelières du bâtiment de « La Prairie » au sein des unités Galilee — Osiris — Pussin et les locaux communs de la Prairie ainsi que l'unité Ulysse.

Le marché concerne la prestation « Agent de Service Hospitalier » (ASH) pour le lot 1.

Le marché concerne les prestations « Agent de Service Hospitalier » (ASH) et « technicien de surface » (TS) pour le lot 2.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Nettoyages locaux lot 1
Brève description:

Prestations de nettoyage et prestations hôtelières des unités Clos Layat 1 et 2 — Hermes — HJ Tarentelle du centre hospitalier Saint Jean de Dieu — ARHM.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Nettoyages locaux
Nombre de reconductions possibles: 4
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 014SJD2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Saint de Dieu 69008 Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Documents

administratifs:

— DC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants ou lettre de candidature signée

de tous les membres du groupement) ou équivalent;

— DC 2 (Déclaration du candidat) ou équivalent;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— certificats de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ou — attestations de qualité des prestations du candidat;

— le justificatif de l'inscription au registre du commerce ou au registre de la profession (extrait KBIS ou R.M. de moins de 3 mois)

— Le candidat devra impérativement fournir tout document permettant de justifier l'habilitation du signataire à engager l'entreprise: délégation de pouvoir, compte-rendu du Conseil d'Administration.

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:

Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de

ses capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chaque membre du

groupement devra fournir:

— déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code

du travail;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures,services ou

travaux objet du marché,réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— effectif des trois derniers effectifs;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:

— pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail;

— si ces documents sont en possession du candidat, les certificats fiscaux et sociaux délivrés par les

administrations et organismes compétents OU l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2).

Capacité technique et professionnelle: CF RC de chaque lot.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les règlements (avances, acomptes, solde) seront effectués par virement administratif avec un délai global de 60 jours maximum à réception du Maître d'Ouvrage.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Glaviaux Aurore
Adresse du profil d'acheteur: http://www.arhm.fr/avis_de_marches/marches_en_cours 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 014SJD2016

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472607373 📞
Fax: +33 472607474 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La juridiction compétente est le tribunal de Grande Instance de Lyon.

— Référé pré-contractuel: avant la signature du marché (par les articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile);

— Référé contractuel: après la signature du marché (par les articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7.5.2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile);

— Recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat conformément à l'arrêt du Conseil d'État n°291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'ARHM et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.

Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal de Grande Instance de Lyon.

Source: OJS 2016/S 066-115562 (2016-03-31)

Avis d'attribution de marché (2016-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est alloti: Lot 1: prestations de nettoyage et prestations hôtelières des unités Clos-Layat 1 et 2 — Hermes — HJ Tarentelle du centre Hospitalier Saint-Jean de Dieu — ARHM. Lot 2: prestations de nettoyage et prestations hôtelières du bâtiment de «La Prairie» au sein des unités Galilée — Osiris — Pussin et les locaux communs de la Prairie ainsi que l'unité Ulysse. Le marché concerne la prestation «Agent de service hospitalier» (ASH) pour le lot 1. Le marché concerne les prestations «Agent de service hospitalier» (ASH) et «Technicien de surface» (TS) pour le lot 2.

Valeur totale du marché: 856679.35 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Nettoyage et traitement du sol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Association ARHM
Adresse postale: 290 route de Vienne — BP 8252
Contact
Adresse Internet: http://www.arhm.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263860
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-115562
Numéro JO-S: 146

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: prestations de nettoyage et prestations hôtelières des unités Clos-Layat 1 et 2 — Hermes — HJ Tarentelle du centre Hospitalier Saint-Jean de Dieu — ARHM.

Lot 2: prestations de nettoyage et prestations hôtelières du bâtiment de «La Prairie» au sein des unités Galilée — Osiris — Pussin et les locaux communs de la Prairie ainsi que l'unité Ulysse.

Le marché concerne la prestation «Agent de service hospitalier» (ASH) pour le lot 1. Le marché concerne les prestations «Agent de service hospitalier» (ASH) et «Technicien de surface» (TS) pour le lot 2.

Prestations de nettoyage et prestations hôtelières des unités Clos-Layat 1 et 2 — Hermes — HJ Tarentelle du Centre hospitalier Saint-Jean de Dieu — ARHM.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Saint-Jean de Dieu — 69008 Lyon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Médico social

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La juridiction compétente est le tribunal de grande instance de Lyon.

— référé pré-contractuel: avant la signature du marché (par les articles 2 à 10 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile),

— référé contractuel: après la signature du marché (par les articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile),

— recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat conformément à l'arrêt du Conseil d'État n° 291545 du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de l'ARHM et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.

Pour plus d'informations, s'adresser au Greffe du tribunal de grande instance de Lyon.

Source: OJS 2016/S 146-263860 (2016-07-27)

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