Prestations de nettoyage de l'arcadium et de ses salles annexes

Ville d'Annecy

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360.
Le montant minimum de l'accord-cadre est fixé à 40 000 EUR (HT).
Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 120 000 EUR (HT).
Les montants minimums et maximums s'entendent pour une période de deux (2) ans.
La valeur estimée des prestations ne dépassera pas le montant maximum de l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Eden

Qui ?

• Ville d'Annecy

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-17	Avis de marché
2016-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: Nettoyage Arcadium
Brève description:

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. Le montant minimum de l'accord-cadre est fixé à 40 000 EUR (HT). Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 120 000 EUR (HT). Les montants minimums et maximums s'entendent pour une période de deux (2) ans. La valeur estimée des prestations ne dépassera pas le montant maximum de l'accord-cadre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-17 📅
Date limite de soumission: 2016-07-26 📅
Date de publication: 2016-06-22 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 119-211540
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.annecy.fr Pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif, les candidats sont invités à poser leurs questions via la plate-forme d'achat de la Ville d'annecy, accessible depuis son site Internet: www.annecy.fr, dans la rubrique « Correspondre avec l'acheteur » de la consultation considérée. Une réponse sera adressée sur la plate-forme dans les meilleurs délais à l'ensemble des candidats ayant téléchargé le dossier. La visite du site est obligatoire pour pouvoir présenter une offre. À cette fin, les candidats prennent contact avec le responsable de l'Arcadium, au 04.50.88.38.84, pour convenir d'un rendez-vous.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360.

Le montant minimum de l'accord-cadre est fixé à 40 000 EUR (HT).

Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 120 000 EUR (HT).

Les montants minimums et maximums s'entendent pour une période de deux (2) ans.

La valeur estimée des prestations ne dépassera pas le montant maximum de l'accord-cadre.

Valeur totale estimée: 120 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché, objet de la présente consultation, est passé pour une période allant du 1.1.2017 (ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 1.1.2017) au 31.12.2018. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la personne publique, pour la période allant du 1.1.2019 au 31.12.2020.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(Disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm).

— Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Capacité technique et professionnelle:

— Une liste de références sur les 3 dernières années concernant des prestations similaires, mentionnant le nom du client, le montant des prestations, ainsi que la date de réalisation ou tout autre élément permettant au candidat de justifier de ses capacités techniques et professionnelles.

— Le bon de présence, prévu à l'article 2. du règlement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Coefficient de majoration pour dimanche et jours fériés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Respect des objectifs de « développement durable »
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740010000012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des marchés publics et des achats: Mme Bruck
Adresse postale: Mairie d'Annecy — place de l'Hôtel de Ville
Pays: Haute-Savoie 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.annecy.fr

Pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif, les candidats sont invités à poser leurs questions via la plate-forme d'achat de la Ville d'annecy, accessible depuis son site Internet: www.annecy.fr, dans la rubrique « Correspondre avec l'acheteur » de la consultation considérée.

Une réponse sera adressée sur la plate-forme dans les meilleurs délais à l'ensemble des candidats ayant téléchargé le dossier.

La visite du site est obligatoire pour pouvoir présenter une offre.

À cette fin, les candidats prennent contact avec le responsable de l'Arcadium, au 04.50.88.38.84, pour convenir d'un rendez-vous.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 119-211540 (2016-06-17)

Avis d'attribution de marché (2016-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. Le montant minimum de l'accord-cadre est fixé à 40 000 EUR HT. Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 120 000 EUR HT. Les montants minimums et maximums s'entendent pour une période de deux (2) ans. La valeur estimée des prestations ne dépassera pas le montant maximum de l'accord-cadre.

Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-25 📅
Date de publication: 2016-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 231-421195
Se réfère à l'avis: 2016/S 119-211540
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Les pièces relatives au marché sont consultables à la direction des marchés publics et des achats — place de l'Hôtel de Ville — 74000 Annecy Marché à bons de commande: Montant minimum de l'accord-cadre: 40 000 EUR HT. Montant maximum de l'accord-cadre: 120 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le montant minimum de l'accord-cadre est fixé à 40 000 EUR HT.

Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 120 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect des objectifs de «développement durable»

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-16 📅

Référence
Informations complémentaires

Les pièces relatives au marché sont consultables à la direction des marchés publics et des achats — place de l'Hôtel de Ville — 74000 Annecy

Marché à bons de commande:

Montant minimum de l'accord-cadre: 40 000 EUR HT.

Montant maximum de l'accord-cadre: 120 000 EUR HT.

Source: OJS 2016/S 231-421195 (2016-11-25)

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