Prestations de livraison de colis au départ de l'agence Colis de Vélizy-Villacoublay (78) et à destination de communes situées dans les départements 78 et 92
Coliposte
La présente consultation comporte 4 lots.
Elle a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le prestataire s'engage à fournir des
prestations de livraison de colis au départ de l'Agence Colis de Vélizy-Villacoublay et à destination de communes situées dans le département 78 et 92.
Le détail des lots, les contraintes techniques et la qualité de service attendues sur ces lots seront mentionnées au cahier des charges joint à la consultation.
Le(s) contrat(s) sera(ont) conclu(s) pour une durée ferme de 12 mois et renouvelable(s) par
tacite reconduction par période(s) de 12 mois dans la limite de deux fois.
Le délai de réception des offres était de 2016-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-02 | Avis de marché |
| 2016-09-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services postaux relatifs aux colis
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux relatifs aux colis 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Coliposte
Adresse postale: 62 rue Camille Desmoulins
Code postal: 92441
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.laposte.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.ducret@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 155444756 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date limite de soumission: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-159200
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 27
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations de livraison de colis au départ de l'agence colis de Vélizy
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: EUR_2016-000276
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR10.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Professionnels du Transport.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nathalie Ducret
Adresse du profil d'acheteur: http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/fr-FR 🌏
Nom: [La Poste] SACL — DOT Île-de-France
Adresse postale: 2 ter rue Louis Armand, CF 51 511
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75741
URL pour informations complémentaires: http://www.laposte.fr 🌏
URL des documents: http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/Pages/Details.aspx?mail=1&IDOP=12565 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Paris
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Source: OJS 2016/S 089-159200 (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services postaux relatifs aux colis
Quantité ou étendue:
Livraison de colis selon besoin.Pour information, le besoin global peut être estimé à environ 474 000 colis par an, au départ del'Agence Colis de Vélizy-Villacoublay et à destination de communes de Meudon, Meudon La Forêt, Jouy en Josas, Buc, Sèvres et Garches.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux relatifs aux colis 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Coliposte
Adresse postale: 62 rue Camille Desmoulins
Code postal: 92441
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.laposte.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.ducret@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 155444756 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date limite de soumission: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-159200
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Le candidat envoie par courrier électronique avec accusé de réception aux adresses suivantes:
nathalie.ducret@laposte.fr sa demande de participation accompagnée de l'ensemble des documents demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 (sous format libre) avant la date et l'heure limites figurant à la rubrique IV.3.4.
Achats responsables:
Dans le cadre des engagements de la Poste dans ses limitations de CO2, le prestataire pourra faire une proposition de livraison avec un véhicule à énergie propre.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner aux mêmes dates et heures limites à l'adresse suivante:
La Poste — DOT Colis IDF
Service des achats — Nathalie Ducret
2 ter rue Louis Armand
CS 51511
75741 Paris Cedex 15
Conformément aux dispositions de l'article 18-IV du décret n°2005-1308 du 20.10.2005, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à
disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
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Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 27
Brève description:
La présente consultation comporte 4 lots.
Elle a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le prestataire s'engage à fournir des
prestations de livraison de colis au départ de l'Agence Colis de Vélizy-Villacoublay et à destination de communes situées dans le département 78 et 92.
Le détail des lots, les contraintes techniques et la qualité de service attendues sur ces lots seront mentionnées au cahier des charges joint à la consultation.
Le(s) contrat(s) sera(ont) conclu(s) pour une durée ferme de 12 mois et renouvelable(s) par
tacite reconduction par période(s) de 12 mois dans la limite de deux fois.
Intitulé du lot: Prestations de livraison de colis au départ de l'agence colis de Vélizy
Brève description:
La commune à livrer sera Meudon (92)
Le trafic annuel est estimé à 173 400 colis
environ, et livraison d'environ 5 relais commerçants ou consignes selon besoin.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Les contraintes techniques et la qualité de service attendues sur ce lot seront mentionnées au cahier des charges joint à la consultation.
Brève description:
Les communes à livrer seront: Jouy-en-Josas & LES LOGES EN Josas 78350 et Buc 78530
Le trafic annuel est estimé à 87 000 colis
environ, et environ 2 relais commerçants selon besoin.
Brève description:
La commune à livrer sera Sèvres.
Le trafic annuel est estimé à 118 000 colis
environ, et environ 4 relais commerçants et consignes selon besoin.
Brève description:
La commune à livrer sera Garches.
Le trafic annuel est estimé à 95 400 colis
environ, et environ 3 relais commerçants ou consignes, selon besoin.
Livraison de colis selon besoin.
Pour information, le besoin global peut être estimé à environ 474 000 colis par an, au départ de
l'Agence Colis de Vélizy-Villacoublay et à destination de communes de Meudon, Meudon La Forêt, Jouy en Josas, Buc, Sèvres et Garches.
Le(s) contrat(s) aura(ont) une durée ferme de 12 mois et deux périodes de reconduction optionnelles de 12 mois chacune.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 36 mois Numéro de référence: EUR_2016-000276
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR10.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat remettra, en même temps que la demande de participation, les documents indiqués ci-dessous:
1/ un extrait K-bis ou équivalence de moins de 3 mois.
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 (document disponible sur http://www.legifrance.gouv.fr).
4/Attestation de «Fourniture des déclarations sociales et de paiements des cotisations et
contributions des candidats au moins égale à une commande de 5 000 EUR» (attestation
URSSAF), datée de moins de six mois et valide, ou une attestation administrative d'inscription à l'URSSAF pour les sociétés nouvellement créées.
La non remise des documents sus mentionnés entrainera l'élimination de l'entreprise
candidate.
L'ensemble des renseignements demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 sera fourni sous
format libre. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements.
Le candidat devra justifier d'un parc suffisant par lot de véhicules disponibles pour réaliser la/les prestation(s).
Le candidat devra joindre à sa demande de participation la copie conforme de la licence
intérieure ainsi que les copies conformes des licences disponibles pour réaliser la prestation,
en cours de validité.
Ce critère est éliminatoire.
Avec le minimum de véhicules requis pour un seul lot, le candidat peut néanmoins postuler sur les quatre lots. Dans ce cas, même s'il est le mieux disant sur les quatre lots, il ne sera alors retenu que sur un seul lot.
Dépôts et garanties exigés:
Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit) en cours de validité.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 30 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi n°75-1334 du 31.12.1975 modifiée.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nathalie Ducret
Adresse du profil d'acheteur: http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/fr-FR 🌏
Nom: [La Poste] SACL — DOT Île-de-France
Adresse postale: 2 ter rue Louis Armand, CF 51 511
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75741
URL pour informations complémentaires: http://www.laposte.fr 🌏
URL des documents: http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/Pages/Details.aspx?mail=1&IDOP=12565 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Paris
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Source: OJS 2016/S 089-159200 (2016-05-02)
Avis d'attribution de marché (2016-09-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-310308
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-159200
Numéro JO-S: 172
Source: OJS 2016/S 172-310308 (2016-09-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-310308
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-159200
Numéro JO-S: 172
Source: OJS 2016/S 172-310308 (2016-09-02)
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