1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de gestion des services de restauration pour les restaurants administratifs du CNRS et services annexes.
2016-03”
Produits/services: Services de cantine📦
Brève description:
“Prestations de gestion de restauration pour les restaurants administratifs du CNRS et services annexes (traiteur et/ou gestion de cafétéria).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 51 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DR1 Paris-Villejuif
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de cantine📦
Produits/services supplémentaires: Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de cantine📦
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ivry.
Villejuif.
Thiais.
Description du marché:
“Prestations de gestion de restauration pour les restaurants administratifs du CNRS et services annexes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum, reconductible 2 fois 1 an. Visite obligatoire dans les conditions prévues à...”
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum, reconductible 2 fois 1 an. Visite obligatoire dans les conditions prévues à l'article VI.3 du présent avis.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.2.2018.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DR7 Villeurbanne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: fr7 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Villeurbanne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DR8 Orléans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: fr24 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Orléans.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum, reconductible 2 fois 1 an.
Date prévisionnelle de début des prestations:...”
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum, reconductible 2 fois 1 an.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.2.2018.
Visite prévue le 8.11.2016 à 15:00 à l'adresse précisée dans le règlement de la consultation.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DR6 Vandœuvre-lès-Nancy
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: fr411 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Vandœuvre-lès-Nancy.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum, reconductible 2 fois 1 an.
Visite obligatoire dans les conditions prévues à...”
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum, reconductible 2 fois 1 an.
Visite obligatoire dans les conditions prévues à l'article VI.3 du présent avis.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.2.2018.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DR5 Meudon et Pouchet
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Meudon.
Paris — Pouchet.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum, reconductible 2 fois 1 an.
Date prévisionnelle de début des prestations:...”
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum, reconductible 2 fois 1 an.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.3.2018.
Visite prévue le 8.11.2016 à 14:30 (Pouchet) et le 10.11.2016 à 15:00 (Meudon) à l'adresse précisée dans le règlement de la consultation.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DR16 Paris Michel-Ange
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris — 16.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum, reconductible 2 fois 1 an.
Visite obligatoire dans les conditions prévues à...”
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum, reconductible 2 fois 1 an.
Visite obligatoire dans les conditions prévues à l'article VI.3 du présent avis.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.3.2018.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DR12 Marseille
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: fr824 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DR15 Talence
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: fr6 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Talence.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum, reconductible 2 fois 1 an.
Visite obligatoire dans les conditions prévues à...”
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum, reconductible 2 fois 1 an.
Visite obligatoire dans les conditions prévues à l'article VI.3 du présent avis.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.4.2018.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DR4 Gif-sur-Yvette
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Gif-sur-Yvette.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DR14 Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum, reconductible 2 fois 1 an.
Date prévisionnelle de début des prestations:...”
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum, reconductible 2 fois 1 an.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.4.2018.
Visite prévue le 7.11.2016 à 15:00 à l'adresse précisée dans le règlement de la consultation.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DR13 Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: fr813 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“En ce qui concerne les candidatures, le candidat produit les documents et/ou renseignements suivants:
— lettre de candidature,
— déclaration du candidat,
—...”
Liste et brève description des règles et critères
En ce qui concerne les candidatures, le candidat produit les documents et/ou renseignements suivants:
— lettre de candidature,
— déclaration du candidat,
— pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration concernant le CA global du candidat et, le cas échéant, le CA du domaine d'activité faisant l'objet de l'ac sur les 3 derniers exercices,
— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années,
— déclaration des effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années.
Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation (le RC).
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“L'accord-cadre est passé selon une procédure adaptée, en application des articles 27 et 28 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2017-01-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Mandat d'encaissement donné au titulaire (voir CCAP).
Les questions doivent être adressées via la plateforme PLACE. En cas d'indisponibilité, elles peuvent...”
Mandat d'encaissement donné au titulaire (voir CCAP).
Les questions doivent être adressées via la plateforme PLACE. En cas d'indisponibilité, elles peuvent être envoyées à l'adresse: marches-ddai@cnrs.fr
Le CNRS ne s'engage à répondre qu'aux questions transmises au plus tard 10 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres (voir détail dans le règlement de la consultation).
Les modalités de réponses sont précisées dans le règlement de la consultation.
Visite obligatoire des locaux avant remise des offres.
Pour les lots 3, 5 et 10, la visite est prévue à la date fixée au II du présent avis.
Pour les autres lots, les candidats font part de leur demande de visite à l'adresse suivante: marches-ddai@cnrs.fr au plus tard le 7.11.2016 à 16:00, en indiquant les locaux qu'ils souhaitent visiter. La date de visite leur sera communiquée par le CNRS (ces visites sont susceptibles de débuter dès le 9 novembre).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2016/S 202-365520 (2016-10-14)
Informations complémentaires (2016-12-23)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2016/S 202-365520
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier:
“Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt” Ancienne valeur
Date: 2017-01-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2017-01-19 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Numéro d'identification du lot: 6
Emplacement du texte à modifier: Intitulé:
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Le lot nº 6 est déclaré sans suite en cours de procédure.
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des plis est désormais le 19.1.2017, à 12:00 (heure de Paris).
Le lot nº 6, portant sur la délégation régionale nº 16 du CNRS...”
La date limite de remise des plis est désormais le 19.1.2017, à 12:00 (heure de Paris).
Le lot nº 6, portant sur la délégation régionale nº 16 du CNRS (Paris Michel-Ange) est déclaré sans suite en cours de procédure.
En cas de remise du pli en mains propres, l'attention des candidats est appelée sur le fait que la remise des plis dans les locaux du CNRS s'effectue du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (heures de Paris), sauf weekend, jours fériés et sur la période allant du 26 au 31.12.2016 inclus.
Afficher plus
Source: OJS 2016/S 250-461609 (2016-12-23)