Prestations de formations des managers, coaching et accompagnement managérial

Cnamts

La consultation porte sur la réalisation de prestations de formations professionnelles destinées aux managers de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs (CNAMTS). Ces prestations sont assurées par le Titulaire au profit de la CNAMTS Siège et des sites déconcentrés. Les prestations attendues, dans le cadre de la présente consultation, sont décrites dans le cahier des clauses particulières (CCP) commun aux 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cnamts

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-14	Avis de marché
2016-08-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation spécialisée
Numéro de référence: Nl managers
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation spécialisée 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation 📦
Services de formation spécialisée 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnamts
Adresse postale: 50 avenue du Professeur André Lemierre
Code postal: 75986
Commune postale: Paris Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: nathalie.ladhar@cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 172601356 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_pRD9DMXj74 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_pRD9DMXj74 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-14 📅
Date limite de soumission: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 076-132849
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

1. Attention le renseignement valeur estimée correspond aux quantités estimatives sur la durée de l'accord-cadre: — pour la prise de fonctions managériales: 80 formations/an, — pour le perfectionnement des pratiques managériales: 30 formations/an. 2. Le nombre d'attributaires maximum est fixé à 3. L'attribution des bons de commande s'effectue en application de l'article 80 du décret.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Formations des managers
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de formations professionnelles destinées aux managers de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs (CNAMTS) dans les domaines suivants: prise de fonctions managériales et perfectionnement des pratiques managériales.

Valeur estimée hors TVA: 330 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement deux fois, par période de douze (12 mois), sous réserve que la CNAMTS n'ait pas expressément renoncé à la reconduction trois (3) mois avant sa date d'échéance.

Informations complémentaires:

1. Attention le renseignement valeur estimée correspond aux quantités estimatives sur la durée de l'accord-cadre:

— pour la prise de fonctions managériales: 80 formations/an,

— pour le perfectionnement des pratiques managériales: 30 formations/an.

2. Le nombre d'attributaires maximum est fixé à 3.

L'attribution des bons de commande s'effectue en application de l'article 80 du décret.

Intitulé du lot: Coaching individuel
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de coaching individuel destinées aux managers de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs (CNAMTS).

Valeur estimée hors TVA: 30 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 2 fois, par période de douze mois, sous réserve que la CNAMTS n'ait pas expressément renoncé à la reconduction 3 mois avant sa date d'échéance.

Informations complémentaires:

1. Attention le renseignement valeur estimée correspond aux quantités estimatives sur la durée de l'accord-cadre: 10 coaching/an.

Intitulé du lot: Coaching d'équipe et d'accompagnement collectif
Numéro du lot: 3
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de coaching d'équipe et d'accompagnement collectif destinées aux managers de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs (CNAMTS).

Valeur estimée hors TVA: 45 EUR 💰
Informations complémentaires:

— coaching d'équipe: 5 actions/an,

— accompagnement collectif: 10 ateliers/an

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats auront à produire un dossier complet contenu dans un dossier unique en indiquant l'ensemble des lots pour lequel ils soumissionnent, comprenant les pièces suivantes:

1. La lettre de candidature Dc1 signée

En cas de groupement, le Dc1 ou équivalent indiquera précisément la nature du groupement et la désignation du mandataire.

2. La déclaration du candidat Dc2. Ce volet Dc2 devra contenir les éléments permettant d'apprécier les dossiers de candidature et notamment si le candidat est en redressement judiciaire, la copie des jugements devra être fournie.

S'agissant du lot no1 relatif aux prestations de formation des managers: indiquer le numéro d'enregistrement en tant qu'organisme de formation ou, à défaut, la copie de la déclaration d'activité prévue à l'article L.6351-1 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global et dans la mesure du possible, le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires, sur les 3 derniers exercices disponibles (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveaux minimum requis sur les 3 lots.
Capacité technique et professionnelle:

1. Au titre de la capacité technique:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.

Une déclaration indiquant les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle de la consultation.

2. Au titre de la capacité professionnelle:

Une liste de références précises de prestations similaires à celles qui font l'objet du lot pour lequel la candidature est présentée en cours d'exécution

ou exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et les coordonnées du destinataire public ou privé, ou tout autre document permettant de démontrer la compétence du candidat pour l'exécution des prestations.

En l'absence de références, le candidat devra fournir tout autre document permettant de juger des capacités professionnelles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Capacité technique:

Concernant les lots 2 et 3: Niveau minimum requis sur les moyens humains: minimum 2 coachs.

Pas de niveau minimal requis sur le lot 1.

Capacité professionnelle:

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Modalités essentielles de financement et de paiement: il est fait application des articles 109 à 131 du décret 2016-360. Le paiement s'effectue par virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture originale. Le fonds budgétaire concerné est le budget de l'établissement public (BEP). Le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants (co-traitance ou sous traitance) entre ces opérateurs et lui.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1.Valeur technique: 1.1 Qualité des programmes (20 %) — 1.2 Modalités pédagogiques (30 %) — 1.3 Qualité des profils (10 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: 2.Coût
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (nom): 1.Valeur technique: 1.1 Méthodologie des prestations (20 %) — 1.2 Qualité des profils (30 %)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: 2. Coût
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (nom): 1.Valeur technique (1.1 Méthologie des prestations (20 %) — Qualité des profils (30 %)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Ladhar Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_pRD9DMXj74 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A l'échéance des accords-cadres.

La consultation est passée selon la procédure adaptée en application des articles 28, 78 et 80 du Décret.Les candidats doivent choisir entre, d'une part, la transmission électronique de leur offre et de tous les documents liés à la consultation, et d'autre part l'envoi sur support papier. Envoi postal: les dossiers doivent parvenir à la CNAMTS sous pli cacheté: «Mapa — prestations d'accompagnement de la filière managériale — lot no — ne pas ouvrir par le courrier général — a l'attention de Mme Ladhar (SG/DGMET/DDA) bureau M1 327» — envoi électronique: dépôt sur la plateforme: cnamts.achatpublic.com.les candidats disposent sur le site www.achatpublic.com d'une aide pour les procédures électroniques et d'une aide du site par téléphone ou par courriel support@achatpublic.com. Pour déposer un dossier par voie électronique, les candidats doivent disposer d'un certificat de signature électronique. Négociation: Cette consultation fera l'objet de négociation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 44594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +331 44594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable, préfecture de région Île-de-France
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Code postal: 75007
Téléphone: +331 44426375 📞
Source: OJS 2016/S 076-132849 (2016-04-14)

Avis d'attribution de marché (2016-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur la réalisation de prestations de formations professionnelles destinées aux managers de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs (CNAMTS). Ces prestations sont assurées par le titulaire au profit de la CNAMTS siège et des sites déconcentrés. Les prestations attendues, dans le cadre de la présente consultation, sont décrites dans le cahier des clauses particulières (CCP) commun aux 3 lots.

Valeur totale du marché: 1 101 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-23 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-297336
Se réfère à l'avis: 2016/S 076-132849
Numéro JO-S: 165

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. Valeur technique: 1.1. Qualité des programmes (20 %) — 1.2. Modalités pédagogiques (30 %) — 1.3. Qualité des profils (10 %)
1. Valeur technique: 1.1. Méthodologie des prestations (20 %) — 1.2. Qualité des profils (30 %)
1. Valeur technique (1.1. Méthodologie des prestations (20 %) — Qualité des profils (30 %))

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-02 📅
Source: OJS 2016/S 165-297336 (2016-08-23)

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