Prestations d'impression de supports de communication pour la Ville de Neuilly-Sur-Seine
Ville de Neuilly-sur-Seine
Prestations d'impression de supports de communication pour la Ville de Neuilly-Sur-Seine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-17 | Avis de marché |
| 2016-02-22 | Informations complémentaires |
| 2016-03-24 | Informations complémentaires |
| 2016-08-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888840 📞
Fax: +33 140888792 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-17 📅
Date limite de soumission: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-058513
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Impression de supports divers
Brève description: Impression de supports divers.
Quantité ou étendue: Ces prestations seront comprises dans les limites financières suivantes, pour chaque période d'exécution du marché: — lot no1: Impression de supports divers o Montant minimum annuel: 50 000 euro(s) HT o Montant minimum annuel: 80 000 euro(s) (H.T.).
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Impression de supports événementiels
Brève description: Impression de supports événementiels.
Quantité ou étendue: Ces prestations seront comprises dans les limites financières suivantes, pour chaque période d'exécution du marché: — lot no2: Impression de supports événementiels o Montant minimum annuel: 3 000 euro(s) HT o Montant minimum annuel: 13 000 euro(s) (H.T.).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2016-18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-Sur-Seine, 92200 Neuilly-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance et retenue de garantie dans les conditions prévues au marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics
M. Croyal Guillaume
Adresse du profil d'acheteur: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL pour la participation: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Nom: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Téléphone: +33 140888996 📞
URL pour informations complémentaires: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Point de contact: Direction des marchés publics — Pour obtenir les documents sur support physique électronique (CD-ROM), secrétariat (Séverine Hervé ou Catherine Coutaud) — de 9h à 12h00 et de 14h00 à 17h du lundi au vendredi
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=219625&orgAcronyme=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti (4ème étage)
Point de contact: Direction des marchés publics de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, du lundi au vendredi — sauf le dernier jour de remise des offres à 16h00
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-05-25 📅
Date de fin: 2017-05-24 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-18
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Marché renouvelable
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
La mise en concurrence porte sur les prestations d'impression de supports de communication pour la Ville de Neuilly-Sur-Seine.La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.Les prestations donnent lieu à des marchés à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Ceux-Ci constituent des accords-cadres monoattributaires sans remise en concurrence au sens du droit européen.les marchés prendront effet à compter du 25 mai 2016 ou de leur notification si elle est postérieure, pour une période initiale d'un an. Chaque marché est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888840 📞
Fax: +33 140888792 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-17 📅
Date limite de soumission: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-058513
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
A/ En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
B/ Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié) et au décret no 2014-1097 du 26 septembre 2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics. Les candidats ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition d'informations « Mps» administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (Sgmap). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plateforme de dématérialisation Maximilien. Voir les détails dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'impression de supports de communication pour la Ville de Neuilly-Sur-Seine.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Impression de supports divers
Brève description: Impression de supports divers.
Quantité ou étendue: Ces prestations seront comprises dans les limites financières suivantes, pour chaque période d'exécution du marché: — lot no1: Impression de supports divers o Montant minimum annuel: 50 000 euro(s) HT o Montant minimum annuel: 80 000 euro(s) (H.T.).
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché prendra effet à compter du 25 mai 2016 ou de sa notification si elle est postérieure, pour une période initiale d'un…
… an.Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
… an.
Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Impression de supports événementiels
Brève description: Impression de supports événementiels.
Quantité ou étendue: Ces prestations seront comprises dans les limites financières suivantes, pour chaque période d'exécution du marché: — lot no2: Impression de supports événementiels o Montant minimum annuel: 3 000 euro(s) HT o Montant minimum annuel: 13 000 euro(s) (H.T.).
La mise en concurrence porte sur les prestations d'impression de supports de communication pour la Ville de Neuilly-Sur-Seine.
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.
Les prestations donnent lieu à des marchés à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Ceux-Ci constituent des accords-cadres monoattributaires sans remise en concurrence au sens du droit européen.
les marchés prendront effet à compter du 25 mai 2016 ou de leur notification si elle est postérieure, pour une période initiale d'un an. Chaque marché est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
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Numéro de référence: 2016-18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-Sur-Seine, 92200 Neuilly-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le présent marché s'inscrit dans la démarche spécifique du dispositif «Marché public simplifié» (Mps) concernant la présentation des candidatures (les conditions sont précisées dans le règlement de la consultation et le cahier des charges). Ce dispositif permet de réduire les pièces à fournir au titre de la candidature en renseignant son numéro de Siret.
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Toutefois, quelque soit son mode de réponse (papier, électronique classique ou en Mps), il devra fournir le formulaire «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants-dc1», dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. L'Opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre.
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Le candidat devra fournir tout document (délégation de signature, extrait K-Bis) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat datés et signés, le cas échéant;
Précision: Si le candidat fournit une délégation de signature limitée par des montants financiers, celle-ci devra impérativement autoriser le signataire à engager la société pour le montant maximum sur toute la durée du marché.
les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous les documents pouvant justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
Si l'opérateur économique s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire Dc2 (rubrique E) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.
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S'Il ne répond pas dans le cadre du dispositif MPS, le candidat individuel ou chaque membre du groupement sera invité à produire la Dc2 renseignée en rubrique D en précisant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles.
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Le candidat devra fournir une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Avance et retenue de garantie dans les conditions prévues au marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget communal de la Ville de Neuilly-Sur-Seine — paiement direct — prix unitaires, révisables. Périodicité des paiements fixée au contrat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics
M. Croyal Guillaume
Adresse du profil d'acheteur: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL pour la participation: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Nom: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Téléphone: +33 140888996 📞
URL pour informations complémentaires: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Point de contact: Direction des marchés publics — Pour obtenir les documents sur support physique électronique (CD-ROM), secrétariat (Séverine Hervé ou Catherine Coutaud) — de 9h à 12h00 et de 14h00 à 17h du lundi au vendredi
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=219625&orgAcronyme=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti (4ème étage)
Point de contact: Direction des marchés publics de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, du lundi au vendredi — sauf le dernier jour de remise des offres à 16h00
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-05-25 📅
Date de fin: 2017-05-24 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-18
Informations complémentaires
A/ En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
Afficher plus
B/ Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié) et au décret no 2014-1097 du 26 septembre 2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics. Les candidats ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition d'informations « Mps» administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (Sgmap). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plateforme de dématérialisation Maximilien. Voir les détails dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Marché renouvelable
Si le marché est reconduit annuellement trois fois, une nouvelle procédure serait lancée début 2020.
Source: OJS 2016/S 036-058513 (2016-02-17)
Informations complémentaires (2016-02-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 039-063711
Se réfère à l'avis: 2016/S 036-058513
Numéro JO-S: 39
Source: OJS 2016/S 039-063711 (2016-02-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 039-063711
Se réfère à l'avis: 2016/S 036-058513
Numéro JO-S: 39
Source: OJS 2016/S 039-063711 (2016-02-22)
Informations complémentaires (2016-03-24)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-24 📅
Date limite de soumission: 2016-04-04 📅
Date de publication: 2016-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-104166
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2016/S 061-104166 (2016-03-24)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-24 📅
Date limite de soumission: 2016-04-04 📅
Date de publication: 2016-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-104166
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2016/S 061-104166 (2016-03-24)
Avis d'attribution de marché (2016-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-16 📅
Date de publication: 2016-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 158-286254
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-sur-Seine — 92200 Neuilly-sur-Seine.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-02 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet-de-Jouy
Fax: +33 145554702 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 158-286254 (2016-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'impression de supports de communication pour la ville de Neuilly-sur-Seine.
Valeur totale du marché: 372 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-16 📅
Date de publication: 2016-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 158-286254
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Les marchés sont des accords-cadres sans remise en concurrence conclus avec 1 seul opérateur économique au sens du droit européen, et des marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics au sens du droit français.
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Objet
Champ d'application du marché
Les marchés sont des accords-cadres sans remise en concurrence conclus avec 1 seul opérateur économique au sens du droit européen, et des marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics au sens du droit français.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-sur-Seine — 92200 Neuilly-sur-Seine.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-02 📅
Référence
Informations complémentaires
A. Références de l'AAPC publié au BOAMP: avis n° 16-24110 publié le 18.2.2016.
Références de l'avis rectificatif n° 1:
JOUE: avis n° 2016/s 039-063711 publié le 25.2.2016.
BOAMP: avis n° 16-25833 publié le 22.2.2016.
Références de l'avis rectificatif n° 2:
JOUE: avis n° 2016/s 061-104166 publié le 26.3.2016.
BOAMP: avis n°16-43032 publié le 24.3.2016.
B. Les marchés ont été conclus le 2.6.2016. Ils sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine — Direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex.
Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 16.7.2007, n° 291545.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet-de-Jouy
Fax: +33 145554702 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 158-286254 (2016-08-16)
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