Prestations d'impression de documents de communication et d'information

Grand Roanne agglomération

Accords-cadres mono-attributaires «À bon de commandes» fixant toutes les stipulations contractuelles pour la réalisation de prestations d'impression de documents de communication et d'information pour Roannais Agglomération (coordonnateur du groupement)et la Ville de Roanne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Roanne agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'impression et services connexes › Services d'impression

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-26	Avis de marché
2016-06-28	Informations complémentaires
2017-02-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: 1601017
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Roanne Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442995 📞
Fax: +33 477442959 📠
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-26 📅
Date limite de soumission: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 103-183845
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Accord cadre mono attributaire conclu pour une durée de un an à compter de sa notification. Il sera expressément reconduit par période de un an par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Catalogues
Numéro du lot: 1
Brève description:

Format 1: Catalogue format fermé de 10x21 à12x21 — quadri R/V — 115 gr semi mat ou brillant — 2 points métal

Format 2: Catalogue format fermé de 15x21 cm ou 21x15 — quadri R/V — 115 gr semi mat ou brillant — 2 points métal.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord cadre mono attributaire «À bons de commande» avec un montant minimum de 15000 EUR et sans montant maximum.

Description des options:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de un an à compter de sa notification. Il sera expressément reconduit par période de un an par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Affichettes, tracts, invitations et pochettes
Numéro du lot: 2
Brève description:

15x21 cm — 115g semi mat/brillant

format fermé 15x21cm/21x15cm — quadri R/V — 115g semi mat/brillant

10x21 cm — 115g semi mat/brillant

format fermé 10x21cm ou 21x10cm — quadri R/V — 115g semi mat/brillant

15x15 cm — 115g semi mat/brillant

format fermé 15x15cm — quadri R/V — 115g semi mat/brillant

21x29,7cm — 115g semi mat/brillant

format fermé 21x29,7cm — quadri R/V — 115g semi mat/brillant

10x15cm — 115g semi mat/brillant

format fermé 10x15cm ou 15x10 — quadri R/V — 115g semi mat/brillant

cartes postales 10,5x14,8 — quadri recto une couleur verso avec vernis uv — 350g — couché brillant/couché mat

marques pages 50x210cm — quadri Rv sur couché satin 250 gr

40x60 cm — quadri recto — 170 gr semi mat/brillant

pochettes à rabat (bas et côté) double rainage 5 mm/quadri recto — 300g couché brillant/couché mat: découpe avec coins arrondis Ff 22,7x30,5 Fo 54.5x39

dépliant Ff10x15 Fo 30x15, 3 volets, 2 plis croisés ou 2 plis papillon quadri Rv sur du 170g.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Accord cadre mono attributaire «À bons de commande» avec un montant minimum de 25000 EUR et sans montant maximum.

Intitulé du lot: Affiches grand format
Numéro du lot: 3
Brève description:

— format 1: 120x176 — couché mat 135 gr Quadri recto

— format 2: 400x300 couché mat 120 gr Quadri recto

— format 3: Flancs bus 274 x 68 cm sur 120 gr Quadri recto

— format 4: Arrière bus 99 x 83 cm sur du 120 gr Quadri recto.

Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Accord cadre mono attributaire «À bons de commande» avec un montant minimum de 6000 EUR et sans montant maximum.

Intitulé du lot: Papeterie personnalisée pour Roannais Agglomération
Numéro du lot: 4
Brève description:

Papier en tête Logo Format (210*297) impression quadrichrome recto — 80 ramette de 500

enveloppes logo C5 pleines blanches quadri recto, carton de 500 — format 162 x 229 — bande autocollante siligom

enveloppes logo Dl pleines blanches quadri recto, carton de 500, Format110 x 220 — bande autocollante siligom

enveloppes logo Dl blanches à fenêtre quadri recto, carton de 500, Format 110 x 220 — bande autocollante siligom

enveloppes logo pleines blanches quadri recto, carton de 1000, Format 115 x 225 — bande gommée pour mise sous pli mécanique

enveloppes logo blanches à fenêtre quadri rectocarton de 1000, Format 115 x 225 — bande gommée pour mise sous pli mécanique.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Accord cadre mono attributaire «À bons de commande» avec un montant minimum de 4000 euro(s) et sans montant maximum.

Informations complémentaires:

Accord cadre mono attributaire «À bons de commande» conclu pour une durée de un an à compter de sa notification. Il sera expressément reconduit par période de un an par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

Intitulé du lot: Billets et carnets à souches
Numéro du lot: 5
Brève description:

— format 1: billets à souche par carnet de 100, format 210 x 70 mm, 2 perforations détachables et 3 numérotations impression quadri recto sur couché moderne mat 90 gr

— format 2: billets à souche par carnet de 100, format 17,5 x 7 cm, 2 perforations détachables et 2 numérotations impression 1 couleur recto sur 115 g

— format 3: billets à souches par carnet de 50, format 15 x 6 cm, 1 perforation détachable + 2 numérotations, impression quadri, sur couché moderne mat 130 g.

— format 4: carnet déchets ménagers ou équivalent — format 210 mm x 315, feuilles détachées A4 — 1 couleur — impression 1 couleur recto sur duplicata autocopiant de 100 exemplaires perforés numérotés, finition agrafées devant et dos carton, tranche scotchée.

Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Accord cadre mono attributaire «À bons de commande» avec un montant minimum de 1000 euro(s) et sans montant maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (Dc1 joint au Dce) obligatoirement signée par le mandataire, incluant notamment, en application de l'article 48 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et de l'article 40 du décret no 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 à 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

(le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation).

En cas de sous-traitance dès la candidature, le formulaire à utiliser est le nouveau Dc4 joint au dossier de candidature.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché réalisé au cours des trois derniers exercices (Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

L'opérateur économique candidat pourra apporter la preuve de ses capacités professionnelle, technique et financière par tout moyen jugé équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Roannais Agglomération.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des prestations au vu de la réponse apportée au cadre de mémoire descriptif d'organisation
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution suivant indications du Rc
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de coût: Prix des prestations sur la base du Dqe selon formule énoncée au Rc
Pondération du coût: 45 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420034100018
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roanne: centre administratif
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 42300
Pays: Loire 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais Agglomération: service commande publique

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roannais-agglomeration.fr

Les renseignements d'ordre administratif pourront être obtenus auprès du service commande publique de Roannais Agglomération — tél. +33 477442995.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires d'ordre technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent poser des questions sur la consultation via le profil acheteur, et ce, au plus tard dix (10) jours avant la date de remise des offres.

Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, six (6) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:

Jusqu'à la signature du marché:

— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, recours en référé pré-contractuel sur le fondement des articles L. 551-1 ou L. 521-1 du code de justice administrative,

— et/ou recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.

Après la signature du contrat: recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au Joue d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.

Source: OJS 2016/S 103-183845 (2016-05-26)

Informations complémentaires (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres mono-attributaires «à bon de commandes» fixant toutes les stipulations contractuelles pour la réalisation de prestations d'impression de documents de communication et d'information pour Roannais Agglomération (coordonnateur du groupement) et la Ville de Roanne.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date limite de soumission: 2016-07-08 📅
Date de publication: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 124-221992
Se réfère à l'avis: 2016/S 103-183845
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
La date d'ouverture des offres est reportée au 8.7.2016 après-midi.
Source: OJS 2016/S 124-221992 (2016-06-28)

Avis d'attribution de marché (2017-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-Cadres mono-attributaires «À bon de commandes» fixant toutes les stipulations contractuelles pour la réalisation de prestations d'impression de documents de communication et d'information pour Roannais Agglomération (coordonnateur du groupement)et la Ville de Roanne.

Valeur totale du marché: 51 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date de publication: 2017-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 043-078903
Numéro JO-S: 43

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

format 2: Catalogue format fermé de 15x21 cm ou 21x15 — quadri R/V — 115 gr semi mat ou brillant — 2 points métal.

pochettes à rabat (bas et côté) double rainage 5 mm/quadri recto — 300g couché brillant/couché mat: découpe avec coins.

— Format 1: 120x176 — couché mat 135 gr Quadri recto

— Format 1: Billets à souche par carnet de 100, format 210 x 70 mm, 2 perforations détachables et 3 numérotations impression quadri recto sur couché moderne mat 90 gr

— format 2: Billets à souche par carnet de 100, format 17,5 x 7 cm, 2 perforations détachables et 2 numérotations impression 1 couleur recto sur 115 g

— format 3: Billets à souches par carnet de 50, format 15 x 6 cm, 1 perforation détachable + 2 numérotations, impression quadri, sur couché moderne mat 130 g.

— format 4: Carnet déchets ménagers ou équivalent — format 210 mm x 315, feuilles détachées A4 — 1 couleur — impression 1 couleur recto sur duplicata autocopiant de 100 exemplaires perforés numérotés, finition agrafées devant et dos carton, tranche scotchée.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-16 📅
2017-02-13 📅
2016-12-28 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roanne: Centre administratif
Adresse postale: place de l'Hotel de Ville

Référence
Informations complémentaires

Accord-Cadre mono-attributaire par lot avec un montant minimum annuel (montant ci-dessus) et sans montant maximum annuel, conclu au vu des prix unitaires du bordereau des prix unitaires du titulaire du lot concerné.

Les marchés sont conclus pour le compte du groupement entre la Ville de Roanne et Roannais Agglomération, pour une durée de un an à compter de leur notification et sont reconductibles tacitement par période de 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans.

La valeur totale du marché s'entend sur une année sur la base du montant minimum de chacun des lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Jusqu'À la signature du marché:

— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, recours en référé pré-contractuel sur le fondement des articles L. 551-1 ou L. 521-1 du Code de Justice Administrative,

Après la signature du contrat: Recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au Joue d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.

Source: OJS 2017/S 043-078903 (2017-02-28)

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