Prestations d'hébergement pour des participants à des actions de formation en Champagne Ardenne organisées par la délégation Champagne Ardenne du CNFPT

CNFPT

Prestations d'hébergement pour des participants à des actions de formation en Champagne Ardenne organisées par la délégation Champagne Ardenne du CNFPT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CNFPT

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'hôtellerie › Services d'hébergement hôtelier

Où ?

• Ardennes
• Aube
• Haute-Marne
• Ile-de-France › Paris
• Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-15	Avis de marché
2016-08-12	Informations complémentaires
2017-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hébergement hôtelier
Numéro de référence: ACH16062
Brève description:

Prestations d'hébergement pour des participants à des actions de formation en Champagne Ardenne organisées par la délégation Champagne Ardenne du CNFPT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hébergement hôtelier 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'hébergement hôtelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardennes 🏙️
Aube 🏙️
Marne 🏙️
Haute-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly — CS 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@cnfpt.fr 📧
Téléphone: +33 155274400 📞
URL des documents: http://marchespublics.cnfpt.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8667&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-15 📅
Date limite de soumission: 2016-08-31 📅
Date de publication: 2016-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 137-247529
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Aucune réponse ne sera donnée aux questions posées par les opérateurs économiques six (6) jours ouvrés avant la date limite de réception des offres (rappelée à l'article 7 du présent règlement de consultation), quel que soit le support utilisé pour poser la question.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 750 000 EUR 💰
Informations sur les lots:

Les candidats peuvent présenter une offre pour un, plusieurs ou l ensemble des lots en fonction de leur capacité d accueil. Le CNFPT se réserve la possibilité de limiter le nombre de lots attribués à chaque prestataire au regard des capacités d accueil de ces derniers. Les lots seront attribués par ordre de classement.

Intitulé du lot: Site 1 — Charleville-Mézières — minimum 40 nuitées — maximum 200 nuitées
Numéro du lot: 1
Brève description: Site 1 — Charleville-Mézières — minimum 40 nuitées — maximum 200 nuitées.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L accord cadre est conclu pour une période d'un (1) an ferme à compter de sa date de notification avec possibilité de reconduction tacite pour trois (3) périodes supplémentaires d un an chacune.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Site 2 — Troyes Centre — minimum 130 nuitées — maximum 600 nuitées
Numéro du lot: 3
Brève description: Site 2 — Troyes Centre — minimum 130 nuitées — maximum 600 nuitées.
Intitulé du lot: Site 2 Troyes Centre — minimum 130 nuitées — maximum 600 nuitées
Numéro du lot: 4
Brève description: Site 2 Troyes Centre — minimum 130 nuitées — maximum 600 nuitées.
Numéro du lot: 5
6
7
Intitulé du lot: Site 3 Châlons-en-Champagne — minimum 80 nuitées maximum 250 nuitées
Numéro du lot: 8
Brève description: Site 3 Châlons-en-Champagne — minimum 80 nuitées maximum 250 nuitées.
Description des renouvellements:

L accord cadre est conclu pour une période d un (1) an ferme à compter de sa date de notification avec possibilité de reconduction tacite pour trois (3) périodes supplémentaires d un an chacune.

Numéro du lot: 9
10
Description des renouvellements:

L accord cadre est conclu pour une période d 'un (1) an ferme à compter de sa date de notification avec possibilité de reconduction tacite pour trois (3) périodes supplémentaires d un an chacune.

Intitulé du lot: Site 4 Reims centre — minimum 100 nuitées maximum 450 nuitées
Numéro du lot: 11
Brève description: Site 4 Reims centre — minimum 100 nuitées maximum 450 nuitées.
Intitulé du lot: Site 4 — Reims Centre — minimum 100 nuitées — maximum 450 nuitées
Numéro du lot: 12
Brève description: Site 4 — Reims Centre — minimum 100 nuitées — maximum 450 nuitées.
Intitulé du lot: Site 5 — Chaumont — minimum 30 nuitées maximum 150 nuitées
Numéro du lot: 13
Brève description: Site 5 — Chaumont — minimum 30 nuitées maximum 150 nuitées.
Numéro du lot: 14
Brève description: Site 5: Chaumont — minimum 30 nuitées maximum 150 nuitées.
Intitulé du lot: Site 5 — Chaumont minimum 10 nuitées maximum 100 nuitées
Numéro du lot: 15
Brève description: Site 5 — Chaumont minimum 10 nuitées maximum 100 nuitées.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Charleville-Mézières.

Troyes.

Châlons-en-Champagne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature (formulaire DC1) remplie, datée et éventuellement tamponnée;

— la déclaration du candidat (formulaire DC2) remplie; en cas de groupement d entreprises, le cotraitant doit également produire la déclaration du membre du groupement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Formation professionnelle des agents territoriaux
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.cnfpt.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CNFPT — DR Champagne Ardenne
Adresse postale: 1 esplanade Lucien Péchart, CS 83046
Commune postale: Troyes
Code postal: 10012
Pays: Champagne-Ardenne 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.cnfpt.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans au plus tard.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics — ministère de l'économie et des finances — DAJ/sous direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss Télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 137-247529 (2016-07-15)

Informations complémentaires (2016-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-12 📅
Date de publication: 2016-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 157-284976
Se réfère à l'avis: 2016/S 137-247529
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

Les prestations d'hébergement sont étendues aux agents du CNPFT. L'objet de la consultation est donc modifié comme suit: Prestations d hébergement pour des participants à des actions de formation en Champagne Ardenne organisées par la Délégation régionale Champagne Ardenne du CNFPT et pour des agents du CNFPT participant à des réunions à la Délégation régionale Champagne Ardenne du CNFPT. Les pièces du DCE ont donc été modifiées en indiquant ce nouveau libellé Il est précisé que les autres éléments du DCE et notamment les volumes annuels prévus pour chaque lot restent inchangés.

Source: OJS 2016/S 157-284976 (2016-08-12)

Avis d'attribution de marché (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations d'hébergement pour des participants à des actions de formation en Champagne Ardenne organisées par la délégation Champagne Ardenne du CNFPT et pour des agents du CNFPT participant à des réunions à la délégation Champagne Ardenne du CNFPT.

Valeur totale du marché: 218585.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-018175
Numéro JO-S: 12

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Site 2 — Troyes centre — minimum 130 nuitées — maximum 600 nuitées
Brève description: Site 2 — Troyes centre — minimum 130 nuitées — maximum 600 nuitées.
Intitulé du lot: Site 2 Troyes centre — minimum 130 nuitées — maximum 600 nuitées
Brève description: Site 2 Troyes centre — minimum 130 nuitées — maximum 600 nuitées.
Intitulé du lot: Site 3 Châlons-en-Champagne — minimum 80 nuitées Maximum 250 nuitées
Brève description: Site 3 Châlons-en-Champagne — minimum 80 nuitées Maximum 250 nuitées.
Intitulé du lot: Site 4 Reims centre — minimum 100 nuitées Maximum 450 nuitées
Brève description: Site 4 Reims centre — minimum 100 nuitées Maximum 450 nuitées.
Intitulé du lot: Site 4 — Reims centre — minimum 100 nuitées — maximum 450 nuitées
Brève description: Site 4 — Reims centre — minimum 100 nuitées — maximum 450 nuitées.
Intitulé du lot: Site 5 — Chaumont — minimum 30 nuitées Maximum 150 nuitées
Brève description:

Site 5 — Chaumont — minimum 30 nuitées Maximum 150 nuitées.

Site 5: Chaumont — minimum 30 nuitées Maximum 150 nuitées.

Intitulé du lot: Site 5 — Chaumont Minimum 10 nuitées Maximum 100 nuitées
Brève description: Site 5 — Chaumont Minimum 10 nuitées Maximum 100 nuitées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-17 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics — Ministère de l'économie et des finances — DAJ/sous direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss, télédoc 353
Source: OJS 2017/S 012-018175 (2017-01-13)

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